OFFRE AU PLUS PHO^-HE PARENT

7. — Offre au proisme. — Des dérogations fiii'ont nppoi-técs de bonne heure à la règle primitive; l'aliénation fut autorisée, malgré les parents, dans des cas exceptionnels, par exemple en faveur de l'Eglise et du roi (L. des Saxons), ou encore en cas de nécessité (1), afin de se procurer des aliments en lem[(s de disclle, afin d'éviter l'esclavage pour dettes ou de se racheter de captivité. La pauvreté jurée est la cause et l'excuse la plus ordinaire de ralicnation ; au ti-eizième siècle, le Livre de Jostice, p. IGl), dit encore : Home puet vendre son héritage por son bcsoinf/, non por son preu (profit). En pareil cas, il doit conimcnccr par offrir le fonds à son plus proche hérilier, au proisme, ou même à ses parents en général, aux amis charnels ; ce n'est que sur leur refus de prendre l'acquisition pour leur compte qu'il lui est permis de vendre h des éti-angers (2). Les pai-enls jouissent ainsi d'un droit de préférence sur les étrangei'S (préemption, prélation in re non vendita) (3). A défaut d'offre, il leur est loisible de reprendre le bien à l'étranger ac(juércur, sans lui payer d'indemnité, sans lui i-estituer le prix de vente (4). Il vint

d'une ouvcrtuic anticipée de la succession; mais ces deux idées se confondent presque dans l'ancien droit.

{\) Lpgilimn nécessitas, echie Nolh, entendue d'abord dune façon très stricte, puis avec moins de rigueur 'Henri I\' vend la terre d'Oisy pour payer ses dettes). — Famine. Scix., G?. Roih., 173. Kagucau, \" f'auvvelé jurée (charte de la Dasscc, onzième siècle : quod nullus nisi pauperlale vendere potueril). Desniarcs, Î83. Bcarn , 155^, contr. G. Artois, ,AC, t. 23 (ci-dessus, p. V2Sij) : l'aliénation est permise dans trois cas : consentement de l'héritier, pauvreté, remploi. Dont , ?. 7. M. de Souahe, c. 375. Grinim, p. 4G1. Dcmelic, Dr. coût, des Slaves mérid., I, 3i. Fucros csp. , par exemple Najera, a. 107G. Amalti, cil. Ferrette, c. »3. — Preuve quelquefois par le serment du disposant, pauvreté jurée; intervention de la justice, F. de Béarn, /oc. c-//.Guyot, \" Sécrssilé jurée. — Cf. Rarège, 4, 5. Ricaume, 77ièsp, 1897.

(•2) L. Sa.x., G'I. R(dli., 173. Stat. fam. S. Peiri U'orm., a. 10'24, "2 et G (Ci-dessus, p. 11,S7. n. o). Marienne, Ampliss. Coll., I, 381 (vers IO.ÎO , Arras). Pelrus, I, l'J. L. Feud , ?, 3. Jobbé-Duv.d, p. 83, 87, 90 (Dancmarck, Suède, etc.). Ecosse, Lrges hurg., 45. Stat. de Gotidand. 39. 1. Cari. </.• .s.-i ni /-«<■>/ ni, p. 158 (vente entre parents). Des Mare/, Et. s. la propr. foïir. datis 1rs villes itu M. A , I89S, p. '247. Cf. notifications individuelles dans les Appropi iaiices bretonnes. Bcaum , 44, Î7, '28, condamne un système introduit |)ar l:i praluiue et consistant à offrir le bien aux parents afin (|u'ils se prononcent avant l'an et jour du retrait. Ce système, rejeté en Beauvaisis, était très conuiuin en Flamlro, Artois et Picardie. Boulhors, Cou/. d'.\ miens, 1853. Uoisin. p. G4. Beauchet, p. '22.

(3) Procédés divers pour fixer le prix à payer par les parents loisquo leur droit se présente sous forme de préemption, quand il n'y a pas eu vente préalable à un tiers (estimation par experts, taux légal). Beauchet. .Mill. 1901, 2G.

i4) Ficker l'a contesté: mais ceci nous paraît résulter implicitement des dispositions sur l'intervention des parents et l'offre au proisme. Ci-contre, p. 1343. Le texte suédois cité par .\n)ira, .\ordg. Ohl., l, 578, nous semble très catégorique en notre sens. Il montre aussi (|ue la jjcnsée de punir l'aliénatcur qui

un moment où la condition do la nécessité ne fut pins requise; on la sous-entendit (1) et l'offre au proisme eut lieu, môme en son absence. Bien mieux, quand on avait négligé de faire l'offre, la Coutume n'autorisa plus les parents à reprendre le bien qu'à charge d'indemniser l'acquéreur (prélation in re vendita) (2).

8. — Retrait. — Dans une dernière phase, l'offre au proisme est tombée en désuétude, l^'aliénation est entièrement libre. Aux parents qu'on ne consulte plus, on réserve le retrait ou faculté de reprendre le fonds pendant l'an et jour en rendant l'acquéreur indemne (3). Sous celte dernière forme, la plus récente et de beaucoup la plus répandue dans la législation coutumière de tonte l'Europe occidentale, le droit de la famille subsiste, très atténué, comme une sorte de pendant à la réserve héréditaire (4). Il sert d'abord à reconstituer le domaine de la maison, à assurer sa transmission intégrale aux représentants légaux de la famille. L'intérêt héréditaire ou, pour ainsi parler, l'intérêt dynastique y est surtout en jeu. Avec le temps, une pensée politique se mole à ces fondements traditionnels fort ébranlés. Le retrait, ce mystère de l'ancien droit, comme l'appelle un pou pompeusement Mon^tesquicu , apparaît comme un des moyens employés par l'Etat pour ralentir la décadence des vieilles familles; c'est une arme contre la maladresse d'un chef

ne se conforme pas à Tusagc en faisant d'abord l'offre aux parents n'est pas restée étrangère au législateur. Le droit anglo-saxon interdit d'aliéner à d'autres qu'aux parents; ceci implique que laliénation consentie à des étrangers est nulle. On pourrait songer, il est vrai, à faire rentrer le bien dans le patrimoine du vendeur; mais, si cette solution n"est pas sans exemple, elle était trop peu pratique pour être adoptée d'une manière générale. Cari, de Saint-Père de Chartres, p. 126. Ponthicu, 19. Tailliar, Rec. d'actes, p. 341.

(1) Charte d'Amiens, 1190, art, 25 : Si quis terram aut aliquafn hereditatera a6 aliquo emerit et illa antequam emla s/7, propinquiori heredi oblata fuerit, eam emere noluerit , numquam amplius de ea illa heredi in causa respondebit. Cf. La Thaumassière. AC. Dernj, p. GIO (a. 1171). Marnier, AC. Picardie, p. 148.

(2) Transition au système du retrait. Coût, de Mons , Bourdot de Ricii., II, 182 : offre au proxime ; à défaut, retrait dans an et jour. Cf. Bayonne, t. 5. Fcrrette (Alsace), 1592, c. 23. Beauchct, NRH, 1901, 29.

(3) Bcauvais, 1182 {Ord., VII, 624) et autres Chartes municipales du nord de la Franco, douzième siècle. TAC. Norm., 90. Olim, I, 444 (a. 1257), etc. — Espagne, Fuero Real, 3, 10; Siete Pari., 5, 5, 55 (et notes). — Italie : x, 1, 41, 8 (décr. de Grég. IX). Lattes, Dir. consuet. lomb., p. 269. Milan, 1216, t. 8 (de re palernu tuenda); cf. Statuts de 1396 (chose contiguè). Voy. en partie, les Coutumes siciliennes dans Briinneck, voy. la Mantia, Sic. Villanueva {Dociim. p. s. slor. d. Sicilia, 2, V).

(i) Ficker ne croit pas que ces deux institutions soient des pièces d'un même système, p. 182-196; mais cf. ci-après. Réserve; ci-dessus, p. 1188. — Ass. de Jérus., C. des Bourg., 30 (H, 35, éd. B.). Gr. C, p. 338 (Champagne) : Je te prie, tiens-moi pour hoir de ce que tu as acheté d'un tel, mon cousin.