PARENTS QUI Y ONT DROIT

;ion que, pour dctcrniiner quels sont les ligiingers qui ont droit au •etrait , les Coutumes se divisent eu plusieurs groupes, comme ]uand il s'agit do la succession aux propres; on distingue les Coulumen souchères, de côté et ligne, de simple côté (I); cependant la concordance n'est pas absolue; telle Coutume est souchère en matière le succession et non en matièi-e de retrait, etc. (2). Autre analogie : es lignngers du degré le plus éloigné ont droit au reirait aussi hien ju'à la succession; fussent-ils au vingtième degré, dit Dumoulin, Is ne seraient pas exclus du retrait (3). Mais les ressemblances s'at- .énuent en cas de concours entre plusieurs lignagers : a) s'ils sont lu même degré, le plus diligent l'emporte; à moins qu'ils n'agissent în commun, et dans ce cas chacun d'eux retire le bien pour sa )art(4); b) s ils sont de degré différent , la règle de l'ancien droit est jue le plus proche l'omporte (5); dans le droit plus récent , c'est le 3lus diligent (6). Celte dernière solution est un indice de la décale l'ascendant auquel on peut opposer la règle Propres 7ie remontent. L'exhc- 'édation et la renonciation ont dû se présenter d'abord sous les formes irchaïqucs de l'exclusion de la famille, et alors elles emportaient perte du droit lu retrait; elles ont été moins efTicaccs sous leurs formes modernes, d'autant )lus qu'elles n'étaient pas irrévocables. Pour les ascendants , cf. ci-après, successions. Le fils peut retrairc, du vivant du père, l'héritage vendu par ;elui-ci. Loysel, 441. Sur la représentation, cf. Troycs, 145. Norm., 475.

(1) Cf. Guyot. tu V. — Coutumes souchères : Niv., 26. 1.3. Orl., 363, etc. — ".oui. de côté et ligne (c'est le droit commun ainsi qu'en matière de succession) : *aris. 1Î9. Loysel. 439. Olim, III, 270. Gr. C, p. 346. — Coût, de simple côté : Jedan, 240. Cf. Reims, 191. Lille, 7, 5. Les parents du vendeur du côté d'où procède l'héritage (p. ex. du côté paternel) peuvent exercer le retrait . quoi- [u'ils n'appartiennent point à la ligne de celui qui en a le premier fait l'acquiition (p. ex. ce ne sont pas des parents de l'aïeul paternel acquéreur du bien, nais ils se rattachent à l'aïeule paternelle). Ces coulun)es ne sont plus dans la ogique du sj'stème ; à plus forte raison en est-il ainsi des Coût, de simple )arenté (Bourg., 10, 4. Fr. Comté, 13, 1). d'après lesciuelles les parents matériels peuvent retirer les propres paternels et réciproquement ; cette solution no e comprend que dans les Coutumes qui permettent le retrait des acquêts. — >ur les Coût, de tronc commun, Besançon, par exemple, cf. Dunod , c. 4.

(2) Ex. dans Guyot, loc. cit.

(3) CouUimes divergentes : le retrait n'appartient aux lignagers que jusqu'au eptième degré, Bcaum., 44, 7 (d'après les règles canoniques, en matière d'cm- >échements au mariage); au sixième ou au neuvième d'après les Coutumes do Nivernais et de Normandie. — A défaut de parents dans une ligne, il n y aurait )as dévolution à l'autre. Polhier, n" 138.

(4) Et. de saint Louis, 1. 156. TAC. Dourg., 73. Gr. C, p. 339. .\orm., 476. 3eaum., 4i, 25. — Indivisibilité du retrait dans lintèrct de l'acquéreur. Loysel. ,56. Guyot, h. u°, s. 5.

(5) Loysel, 430 (bibl.). L. Feud., 4, 14. El. de saint Louis, I, 101. Olim , III, 102, 44. Beaum , 44, 10. L. d. d roi:, 80, 125. Norm., 475. TAC. Bret., 40. Troyes, 45, etc. Jobbé-Duval, p. 120, 150. Id. Coût, pyrénéennes et Coût, du nord de a France.

(6) Loysel, 431. Paris, AC, 178; .VC, 141. C'est sa simplicité qui a fait lo succès

dencc de rini^tilulion ; rintércL de la famille, le seul pris en considération autrefois, était d'assurer le bien au plus proche parent, puisque celui-ci la représentait en matière de reirait comme en matière de succession ; en permettant à un parent éloigné de s'en emparer, au détriment du plus proche, on montrait qu'on songeait moins à reconstituer l'unité du domaine familial qu'à favoriser dans un intérêt politique la grandeur d'une branche quelconque' de la maison. Le retrait était ainsi détourné de son but originaire.

12. — D"* Contre qui est donné le retrait? — Du moment où il est destiné h empêcher que le propre ne sorte de la famille, le retrait doit pouvoir s'exercer contre tout étranger à la famille (1) (c'est-à-dire au lignage d'où vient le propre). Il est dirigé contre quiconque n'y aurait pas droit lui-même (2). Mais, comme nous lavons observé, certaines Coutumes l'accordaient aussi au parent le plus proche contre le plus éloigné , quoique celui-ci ne fût pas sans droit au retrait (3); dans le système qui prévaut, lignager sur lignager n'a droit de retenue (4), solution plus pratique, mais insuffisamment justifiée, au point de vue du très ancien droit, par l'idée que le bien ne sort pas de la famille, quand un lignager l'acquiert.

13. ^0 i^Q retrait de mi-denier permet au conjoint lignager de retirer contre la communauté le propre de sa ligne acheté durant le mariage, à condition de payer le mi-denier, c'est-à-dire la moitié du prix qu'il a coûté; l'an et jour accordé pour exercer ce droit ne courent qu'à partir de la dissolution de la communauté (5); c'est donc un retrait lignager différé jusqu'à la dissolution de la communauté.

14. — Procédure (6). — A° Délai. On ne peut agir en retrait que

de ce système; on n'en a pas moins essayé de lui donner une base juridique, en disant que le droit de préférence est accordé à la famille in globo ; le premier qui se présente se l'approprie jure quodam occupalionis (prévention). — Cf. ci-dessus, autres retraits. En droit allemand, on admet quelquefois que si plusieurs habitants d'un village veulent exercer le retrait, on préfère celui dont le fonds est plus proche; la distance est mesurée avec une perche,

(1) Le retrait lignager s'exerce môme contre le seigneur de qui le bien relève, même contre le roi. Loyscl, 425, 432. Slil. Pari., 7, 80. Pothier, n" 194. — Contre l'Eglise, Loysel, 433 et suiv. Ohm, I, 689, 28 (a. 12G7).

(2) Loyscl, 450 : mariage conserve lignage.

(3) Beaum., 44, 25. TAC. Drel., 4G. Tour.. 163, etc.

(4) Loysel, 430. Gr. C, p. 328. Marche, 271.

(5) Beaum., 44, 48, 49. Ane. Us. d'Anjou, éd. Marnier, g 28. Paris, 155-157. Jobbé-Duval, p. 143. — iSur les variétés du mi-denier, cf. Guyot, h. v". — Le retrait d'indivision du C. civ., 1408, s'applique aux acquêts comme aux propres. Ci-dessus.

(6) Cf. détails sur les Coutumes du Nord dans Giard, Thèse, p. 257.