‹ Cours d'histoire générale du droit français public et privéChapitre 155 sur 325 · INTENTION COUPABLE · texte numérisé non relu

INTENTION COUPABLE

des fi'uils dans le chnm[) d*autriii. La transition au droit nouveau est marquée dans qucltjucs lois avec autant de naïveté que d'humour : ainsi, au cas où un homme en tue un autre en tombant du haut d'un ai'hre, les L. Hcnrici I, 00, 7. n'autorisent le parent qui s'obsiine à réclamer le wergeld, qu'à rendre la pareille au meurtrier involontaire : si placct, anandal et illum simililer ohrual (1). — On airiva à punir la tentative et le délit manqué en voyant dans certaines de leurs applications des délits spéciaux distincts de celui qu'on cherchait à réaliser (2). C'est ce qu'on fit de tout temps pour les coups et blessures, alors que l'auteur du délit avait eu l'intention de tuer. F.e meurtre manqué fut qualifié de menace de mort et puni par la loi Salique dune composition de 62 sous et demi {seolandefa] (3). Composition spéciale aussi pour le voleur surpris dans la maison d'autrui, parce qu'il y a eu de sa part violation de domicile (\). — Les coauteurs étaient également exposés à la vengeance privée et, par suite, responsables solidairement (5). Pour les com-

(1) Cf. A/am., Pactus , V, 11 : Si un homme est tué par le chien d'un autre, le niaitre du chien doit payer la moitié de la composition. Si l'héritier demande la composition entière, on lui fermera ses portes, de sorte qu'il n'entre et ne sorte que par une seule. Alors on pendra le chien à neuf pieds au-dessus du seuil, et on l'y laissera jusqua ce qu'il tombe de putréfaction; et l'héritier ne sortira, n'entrera par aucune autre porte, sous peine de rendre la moitié de la composition. Gûnther, I, 13 (Abyssinie). Esmcin, Hisl. de la proc. crim., p. '2bb.

[1) Textes dans Brunner, g ['21. Citons-en quelques-uns. Sax., 3'2. Fris., 5, l, — Wasserlauche (plonger quelqu'un dans l'eau). Fris., 11. 83: add. 3, 41, 66. Sal., 41, 9, 98. Sax., 9, 10. fiai., 4, 17 et suiv. — Tentative de meurtre. Sa/., 16 et suiv. Rib., 83. Rolh., 139 et suiv. Wis., 6. 4, 6. Durg., 37. A/ajn., 64. Sax., 8, 23. Hlothar, 13. — Vol. SaL, 11, 27, 91. Cham., 19. Sa.v., 21. Fris., add. 1. Viae lacina, interdiction do passer et, par conséquent, quelquefois tentative de de vol. Brunner, II. 356. Paclus Alam., 2, 50. Rolti., 373. Edmund, 3. 6. — Délits contre les mœurs. Sa/., 20, 76. fiai,, 8. Alam., 56. Rolh., 26. Liut., 125. Alf., 11.

(3) Sfolayi-defa ■•= animae oppressio. Sal., 28, 2 llessels. Table, /i. u*.

(4) Oscnbrûggen, Ilaiisfrieden, 1857. Wcinhold, Deutsck. Fried. und Freist., 1864. Chaisemartin, p. 527 : ma maison, mon château. Brunner. gg 130 et 140. Lœning, De pace dnmestica , 1865. PoUock, The Kiugspeace , Oxford, Locl. (tr. fr., Inirod. à iét. de la science polit., 1898; cité ci-dessus, p. 402, n. 2. et p. 524, n. 2). Fertile, V, 606, 155.

(5) Mais ils n'avaient à payer qu'une composition là où il n'y avait qu'un délit. L. Henrici I, 49, 7. Sa/., 43. Alam., 44. Fris., 14. Roth., 12, 263. Alfr., 31. Il est vrai que, dans le système des peines publiques, chacun des coauteurs est puni comme s'il était seul coupable. La vengeance privée s'exerce aussi individuellement contre chacun de ceux qui ont pris part au délit. V'oy. par exemple, dans la Saga de Niai, la vengeance de Kari. .\u contraire, les parents qui réclamaient une composition, par exemple le w^ergeld en cas do meurtre, se trouvaient désintéressés par un seul payement, qa'il y eût un seul ou plusieurs meurtriers. Mais, du droit public, la responsabilité pour le tout pesant

plices par assistance, on ne paraît les avoir punis tout d'abord que dans le cas où il s'agissait de délits commis par une bande de malfaiteurs (1); la L. Salique, t. 42, prévoit le cas d'un meurtre commis de la sorte avec circonstance aggravante que la victime a été surprise dans sa maison ; le meurtre se double de violation de domicile et il y a lieu au payement du triple wergeld ; trois membres du groupe sont responsables principalement; ils ont à payer chacun ce triple wergeld; on suppose que trois coups ont suffi pour donner la mort et que la pleine responsabilité ne peut porter que sur trois personnes, même si le cadavre a plus de trois blessures; mais on exige de trois autres une composition de 90 sous et de trois autres encore une composition de 45 sous; ce sont des complices; leur responsabilité est atténuée. De ce cas particulier, on étendit à d'autres hypothèses la même règle (2). Assez écorche qui le pied tient, dit Loysel, ou encore : Par compagnie on se fait pendre. Ce n'est guère, néanmoins, à l'époque franque, qu'aux complices d'actes magiques et de pratiques de sorcellerie qu'on inflige la même peine qu'à l'auteur principal, tant ils sont redoutés. Les complices par conseil ne furent punis tout d'abord que clans certains cas particuliers (par exemple au cas de meurtre commis moyennant un prix) (3). Chose assez difficile à expliquer, tandis que l'ancien droit laisse impunis les complices, il frappe avec une extrême rigueur les fauteurs du crime ; le coupable étant sous le coup de la vengeance, qui se met entre lui et le vengeur, s'expose à être traité comme lui [qui illum suscipit similis est illi) (4). // est larron qui larron emble. dira-t-on plus tard.

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