Le simple consentement n'oblige pas. — Quelques vieil

li) Sa/., 30. Rolh., 197. 19S. Pollock et M., II, 535. Fertile, V, 615. Glasson, VI, G68. — Dareau, Tr. des injures, éd. 1785.

(2) Glasson, III, 554; VI, 658.

(3) Cf. ci-dessus, p. 636. Pollock et M., II, 542. Fertile. V, 434. — Voir Manuels de dr. canon (Lancelot, Héricourt, etc.). — Beaum., c. 11, etc. — Kahn, Le délit et la peine en dr. canon, 1898. — Sur les Pénitentiels , ci-dessus, p. 135.

(4) Ci-dessus, p. 1060. Capit. 793, c. 34 (concubine).

(5) Glasson, VI, 693. DCh., I, III, 539. Bouthors, Coût. dWmiens, p. 102. Dattier, p. 96.

(G) Fost, II, 395. Brunner, II, 678. Follock et M., II, 550. Fertile, V, 434 (bibl.). Soldan, Gesch. d. Hexenprocesse, 1843. Follack, id., 1886. Mûhlbrecht, U'e^w., t, 92; II, 91. Hanscn, Zauberwahn. 1900; Quellen u. Unlers. :. Gesch. d. Hexenwahns, 1901. Riczler, Gesch. d. He.xenproz. (Bavière), 1894. Détails dans les livres bien connus de Bodin, De Lancrc. Del Rio, Sprenger [Malleus maleficarum), Boguet, Remy do Nancy, etc. Cf. à titre de curiosité, la Démonologie de Walter Scott, la Sorcière de Michelet. Add.. Procès de Jeanne dArc, par Quichcrat. — Scopélismo, cf. Fourncl, Voisinage, 2, 478.

(7) Ci-dessus, p. 641. Add. Follock et M., II, 543. Fertile, V, 4iO. Glasson, VI, 683.

(8) Voir ci-après. Glasson, VI. 689.

(9) Bibliographie. — Cf. travaux sur les lois barbares, par exemple Tholissen, L. Salique, etc. Ci-dessus, p. 76 et suiv. — Les éilitions récentes donnent ordinairement la bibliographie; cf., par exemple, Gcffckcn, Le.v Snlica. 1898. — Sohm* Eheschliessung, 1875. — Siegel. Versprechen, 1873. — Hoffmann, Entsteh. d. Obligul., 1874. — Witto, ZRG, 1S67. — Stobbe, Gesch. d. deutsch. Vertragsr , 1855; Reurecht, ZRG, XIII, 209; llandb., g 165 et suiv. — Lœning, Vertragsbruch, 1876. — Thévenin, XRH, 1879, 323; 1880, 447. — Val do Lièvre, launegild u. Wadia, 1877. — Frankcn, Franz. Pfandrecht, 1879. — W. Sickol. Beslrafung d. Vertragsbruchs , 1876. — Brunner, Rœm. u. Germ. Urhuttd., 1880; Forschungen, p. 524 (a. 1877); p. 631 (a. 1878); Das franz. Inhaberpapier tes M. A., 1879 (tr. fr. augmentée dans NRH , 1886); Gerichtszeugniss , dans Feslg. f. HelJter, 1873; Caria et Sotitia, dans les Comment, in hon. Mommsen, 1877; Grundz., p. 181. — Amira , Snrdgerm. Obligationenrecht (abrèv. : OR.), 1882, 1895; Recht . 131; Zwech und Mittcl, IS7r.. — Esmcin*, Etudes s. tes

1378 CONTRATS A l'époquf FRANQUE. '

les formules ont fait croire autrefois que les Germains avaient révélé au monde moderne la fidélité à la parole donnée (1); c'est une eri-eur du môme genre que celle, un moment si répandue, d'après laquelle la liberté politique aurait été trouvée dans les bois et les mai'ais d'outre-Rhin. Pas plus en Germanie que dans l'ancienne Rome, les obligations ne se formaient solo consensu (2). Le brocard bien connu, Un homme d'honneur n'a que sa parole, Ein Mann, ein ^yort (3), n'eut [)oint d'abord le sens qu'on lui prête aujourd'hui (4).

Contrais dans le 1res ancien droit français, 1883 (on partie dans NRIl, 1880 s.). — Kohlcr, Shakespeare, 1884; Nacliwort (cité par Schrœder, p. 287). — Stouff, NRH, 1887 (forn)ation des contrats par l'écriture dans les formules). — Wodon, La. [orme et la garantie dans les contrats francs , 1893. — Siegcl, Handschlag iind Eid, Wiener Sitzungsber., t. 130. — Puntschart, Schuldvertrag und Treugelûbniss des sàchsis. R., 1896. — VioUet, p. 589. — Glasson, III, 223. — Beaune, Oblig., 1880. — Schrœder, §§ 11, 35 (bibl.) — Amira, Redit, 131. — Heusler, g 121*. — Huber, § 159. — Fertile, IV, 445. — Salvioli , n° 258. — PoUock et M., Il, p. 181.

Sur les législations primitives, Darcstc, Etudes, 1889. — Kovalewsk}^, Coutume conteynp., p. 96. — Post, Grundriss d. entluiolog. Jurispr., II, 616.

(1) Tacite, Germ., 24, à propos des dettes de jeu et de l'esclavage auquel le perdant se soumettait de son gré. dit : ipsi fidem vocant ; cf. Ann., 13, 54. Mais le culte do Fides à Rome n'empêchait pas les Romains d'exiger une stipulation pour rendre le consentement obligatoire. Cf. Carpzov, Defin. for., 2, 19, 17, 8. Gluck, Pand., IV, 282. Sachsensp., I, 7. Schwabeyisp., 11. Cf. Eichliorn, Zœpfl , font des distinctions, — Laurent, Principes du dr. civ., I, 24, et XV, 428, se fait l'interprète du préjugé qui avait cours autrefois, en disant : « le droit coutumier ignore la superstition des formules; il s'est dégagé des subtilités romaines pour revêtir un caractère d'équité « plus conforme à l'esprit germaniste. » — Sur le formalisme dans l'ancien droit germanique, cf. cidessus, p. 1279 et les auteurs cités, notamment Heusler et Zallinger ; dans la procédure, Brunner, Entstehung d. Schwurgerichte, 1872; Wort und Form im altfranz. Prozess, 1868 {Forscli., p. 260), tr. fr., Rev. crit., 1871.

(2) Ci-contre, p. 1276, et ci-après, n° 12 (bibl.). Cette règle est généralement reçue depuis les travaux de Sohm, 1876. Il y a cependant encore des divergences. Cf., en des sens divers, Siegel, DRG, 388. Lœning et Thévonin, op. cit. Fertile, IV, 466, soutient que le seul consentement était obligatoire. L'unique texte ancien un peu probant qu'il cite, Ratchis, 1, n'est pas décisif, ci-après, n" 4. Heusler, I, 70. Voy. aussi Liut., 15, 78. Selon ce savant, les formalités on usage, la présence des juges ou de témoins, la rédaction d'un écrit, tout s'explique par des raisons pratiques dont l'action se fait encore sentir dans le ■droit de notre temps; les parties y recourent dans le seul but de s'assurer la preuve de leur contrat ; faute de ces formalités ou de ces conditions, le contrat risque non pas d'être annulé, mais de n'être pas prouvé. Bal , 15, 12 : charlae aut testes ut poslea non sit contentio. — Ces causes actuelles ont influé sur le passé, nous le reconnaissons; mais leur rôle est secondaire dans le très ancien droit ; elles sont impuissantes à expliquer les traits essentiels du régime des contrats.

(3) Ci-après, n" 8.

(4; Chaisemartin, p. 252. Heusler, II, 227 : qu'on remarque le luxe inouï de précautions prises dans les anciens actes contre la violation de la parole donnée ; à quoi bon si l'on avait pu compter sur le « deutsche Manneswort? »