THÉORIE DE -LA CAUSE. VICES DU CONSENTEMENT. M2I

cmme? mariées sans autorisation (1) ou par les prodigues intcriits (2); le cocontractant était obligé civilement envers l'incapable (3) t celui-ci tenu seulement d'une obligation naturelle, à l'époque où ette théorie romaine pénétra dans la doctrine (4). 6. — La rescision avait lieu en cas de vices du consentement, iolence (force, paoïir). dol (baral, mauvais engin, maie tricherie), rreur (5), en cas de lésion quelconque subie par un minenr (6) (minor estituilur non tanquam minor, sed tanquam laesus) (7), d'oulrewilié s'il s'agissait de majeurs et seulement pour la vente et les outrais commutatifs [lésion énorme] (8), enfin en cas de violation ar les femmes du sénatusconsulte Velléien (9), par les fils de falille, en pays de droit écrit, du sénatusconsulte Macédonien (10). .6 contrat sujet à rescision prodnisait tous les effets d'un contrat alable jusqu'cà l'entérinement (1 1) des lettres de rescision (12). Seul, intéressé était autorisé à le faire rescinder, soit par voie d'e.xcepon, soit par voie d'action ; il ne lui suffisait pas pour triom[)her de émontrer qu'il y avait une juste cause de rescision, il devait en- 3re justifier d'une lésion (13) : Sans grief, pas de nullité. Dans le cas e lésion énorme, il était loisible au défendeur d'éviter la rescision

(1) Beaum , 43, "11; 34, 50, 5G ; 70, 7. Dcsm., Î89. Bout.. I, 19: II, '^0. i-dcssus, p. 1085 et suiv.

(2) Ci-dessus, p. 1173. Cf. Boutaric, Actes du Pari., I, '2864. Coût, not., 178. othicr, 06/., 1, 1, 1, 4. Nullité des actes des interdits pour démence.

(3) Cf. Beaum., 34, 56 : L'en ne puet suir de convenance muet, ne sourt qui 'oit goûte, ne forsené, ne fol nuturel. ne sous aagié, ne famé ou tans qu'ele seig)icur, !'2, 45.

(4) Domat, 1, 7, 1, 11. Pothicr, Obi., 19\î. Dunod, Pré>scr , p. \11. Mortel, p. 131.

(5) P. do F., 15, 50; 16. Beaum., 6, Î5; 33. 6; 34, 20 et suiv. Jos/., p. 111 et s., >5. Bout., I, 19, 20, 54, 101; II, 1b. L. d. droiz, n" 145. AC. Anjou, t. II,

106, etc. Desmares. 141. 0/im, III, 560. Boutaric. Actes du Part., II, 3308, i67. Mortet, p. 133. Siegel, /\/{a(/. U'ien., 128 (contrainte). — Loyscl, 830.

(6) Ci-dessus, p 1167. P. de Font.. H, 10, 24: 15, 35. Jost., 3. 5, 7; 9, 1. eaum., 16, 8, 11 (Cf. Dr. rom.). Const. du Châtelet, 72. Olim, II, 205.

(7) Flach, p. 94 et les auteurs cités (contradictions).

(8) Wis., 5, 4, 7. Bai, 17, 9 (le prix vil n'annule pas la vente. Strù.s, x, 3, 17, 6. Giraud, 2, 58. Olim , III, 480 la. 1307). Masuer, 23, 7. 40. Pothior, Vente,

' 333. Stobbe, g 185. Pertile, 4, 503. Glasson, 7, 622. Ci-après, vente.

(9) Ci-contre, p. 1140. Thévenin, Textes, n" 131. Labbe, Conc, IX. 473, c. 19.

(10) Ci-contre, p. 1107.

(11) Entériner z^ approuver, confirmer, accomplir, en quelque sorte rendre itier. Du Cange, v"' Interinare , Integrare. Ragueau , Ferriore, etc. h. v*. uand le juge entérine des lettres de restitution ou do rescision, il reconnaît 10 les causes pour lesquelles elles ont été émises sont véritables, qu'elles ont pas été données sur un faux exposé; en conséquence il les approuve et i ordonne l'exécution. Et. de saint Louis, II. 34, 37.

(12) Forme de ces lettres. Mortet, p. 119.— La[)eyrére, Décis., p. 381. Bourjon, p. 583. D'Aguessoau, éd. 1772. II, 262.

(13) Guyot, v» Lésion. Charondas, Pand., 2, 40.

i4^2 PRIiNCIPAIJX CONTRATS.

en indemnisant son adversaire. Le droit à la rescision se peidait par la ratification du contrat (1) ou la prescription décennale (Ord. 1510, 46) (2) ; l'exoeption de rescision ne se prescrivait pas (3).

§ 6. — Quelques contrats (4).