‹ Cours d'histoire générale du droit français public et privéChapitre 168 sur 325 · Le prêt à intérêt (5). — A^ Pourquoi il fut défendu? La · texte numérisé non relu

Le prêt à intérêt (5). — A^ Pourquoi il fut défendu? La

prohibition du prOt à intérêt s'est maintenue à travers tout l'ancien droit; on n'y admit que le prêt gi-atuit, tandis qne les lois romaines

(1) Les renonciations faites d'avance dans les actes étaient fréquentes et on les confirmait par serment. Ci-contre, p. 11G9. Bcaum., 35, '^O. Masuer, 18, 12 (la renonciation générale est nulle\ Cf. Cod. Just., 2, 27, 1. DCIi., 1849, p. 455; 185G, p. 466; 1874, p. 415. Charondas, Pand., 2, 40. Despcisses, T, 807. Pothier, n° 103. Ferrière, v° Renonciation.

(2) Ord. 1539, 134. L'Hommeau, p. 320.

(3) Tempovalia ad agendum , perpétua, ad excipiendum. Imbert , Enctiir., v° Exception. Henrys, Œuv., II, 961. Dunod, Prescr., p. 206.

(4) L'étude détaillée des contrats nous entraînerait trop loin; nous devons nous borner à présenter, à propos de quelques-uns d'entre eux, quelques théories particulièrement importantes. Pour les autres, une courte bibliographie suffira. Cf., en général, Livres des comptes ffr. Bonis, Jacme Olivier, etc.).

(5) Endemann*, Sludien in der romanisch. kanonist. Wirllischafls iind Rechtslelu-e, I, 1874; II, 1883 fbibl.); Neumann, Gesch. d. Wuctiers in Deulsch- Zand, 1865; Funk , Zins u. Wucher, 1868; Gescli. d. Kirchlich. Zinsverboles, 1876. Roscher, Gesch. d. Nationalôkon., 1874. Bruder, Zfg Staalsw., 33, 4 (1877). Janssen, Gesch. d. d. Volks, I, 432 (15" éd). Viollet, 681. Glasson, 6, 689; 7, 606. Champeaux, Gr. Encijcl.. v Prêt. Theureau, NRH, 1893, 708 (cf. Reinach , ib., 1894, 125). Pertile, IV, 589 (bibl.). Salvioli, p. 498. Thèses, par exemple Pelisse, 1877 (cf. Houdoy, NRH, 1878, 168). Djuvara. Favre. Britz, 898,

Au point de vue économique surtout, cf. Cibrario, Econ. p. au moyen âge, 1840. Cossa, Teorie econ. d. M. E. [R. Ist. lomb., 1876). Ashley*, Hist. des doctr. écon. de l'Angl., tr. fr., I, 186; II, 451. Brants, Théor. économ. au XIII' et au XIV s., 1895. Lamprecht, Deulsches Wirllischaftsleben , 1892. Slimm. aus Maria. Laach, 1884 (art. de Beisel et de Lehmkuhl). Mossmann. Rhist., 10, 35. Amiet , Z. f. sehweiz. Gesch., 1877. Faucon, DCh., 1879 (prêts au roi). D'Arbois de Jub , Rhdr., 4, 418; 5, 521 (taux). De Santi et Vidal, Deux livres de raison (1900), p. 121 et suiv.

L'ancienne littérature est très riche. Outre les théologiens (cf. saint Thomas, Summa tlieol., sec. sec, q. 77, 78, etc.), citons : Dumoulin, Tractaius conlractuum usurarum, 1546. Grimaudet, 1623. Saumaise, De modo usur., 1639. Confér. ecclés. de Paris s. Vusure., 1760. Pothier, Tr. du prêt de consomption, 1767. Turgot, Prêts d'argent, 1767. Gouttes, Th. de Vintérét , 1780 (favorable). Maultrot, 1787'(hostile). Bentham, Défense of usury, 1787 (tr. fr., 1827). Camus ■et Dupin, p. 349. Ci-après, Rentes. Pasquier, Inst., p. 529. G. Durand, 2, 3, etc.

Législ. anciennes. — Caillemer, Et. s. les antiq. jurid. d'Athènes, Le contrat de prêt, 1870; Dict. des Ayitiq. de Daremberg, v" Fœnus. Guiraud, La propriété foncière en Grèce, 1893, p. 278. Beauchet, Dr. privé athén., IV, 243. Platon, Gr. Encycl., V Prêt; Démocr. et Rég. fiscal, 1890; Socialisme en Grèce, 1897. Billeter, Gesch. d. Zinsfusses, 1898. Girard, p. 509. Saalschûtz, Mosais. Recht, 1853. Post, II, 411. Dareste, Etud., 89, 95, 132, 197, 332.

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