‹ Cours d'histoire générale du droit français public et privéChapitre 19 sur 325 · MARIAGE. — PARENTÉ · texte numérisé non relu

MARIAGE. — PARENTÉ

dit celte procédure indécente (I). Dès lors, les tribaiiaiix, sans règle sûre, prescrivirent tantôt la visite, tantôt la cohabitation triennale ('2). Aujourd'hui, en cas de maléfice, les canonistes n'admettent pas de nullité parce que l'on ne peut pas prouver que l'impuissance soit incurable et antérieure au mariage; dans les autres cas, s'il est établi que le mariage n'a pas été consommé, la congrégation du concile demande au pape d'user de son pouvoir pour dissoudre le mariage; on évite ainsi des recherches scandaleuses et incertaines, et chacun des époux est autorisé à se remarier. "

6. — lY'' Empêchements résultant de la parenté (3). — \° Parenté naturelle. En partant d'un texte très général du Lévitique, 8, 6, et en exagérant l'horreur de l'inceste, sentiment fort marqué à Rome, l'Eglise en est venue à consacrer, ou peu s'en faut, le vieux système de l'exogamie, la prohibition du mariage dans la parenté (4). L'influence des idées chrétiennes se fait déjà sentir dans la législation romaine, sous le Bas-Empire, par l'interdiction du mariage entre l'oncle et la nièce (5), entre cousins germains (6),

torzièrac siècle, quelques canonistes, comme Jean d'André, proposent une éprouve en présence de matrones; quoique cette opinion ne prévalût pas (Sanchez, de matr., 7, 109, 15 : 7'es turpissima , peu probante, nul texte ne la prescrit), elle s'introduisit dans la pratique par l'accord des parties (ce fut le propos d'un impudent, dit Ilotman , qui en fournit le premier exemple). Un arrêt du l'arl. du 20 janv. 1587 l'ordonna. Cabassut, Theovia et praxis juins canon., 1. 3, c. 25, n° 6 : in leclo corlinis circumvallalo , pvaesenlibus in eodem conclavi matronis el obslelricibus ah ipso judice depulatis, in alio autern coniiguo conclavi assisteiilibus pariler rnedicis et chiriirgis deputatis, per spalium Irium quatuorve horarum quibus elapsis, aut si per illud inlervallurn conjuges au'. Ii07'um alter assislenles vocaverint, inspiciant assislenles personae deputalae si quae sint congvessus signa et ad corporis feminei inspeclionem solo admillantur feminae, ad virilis autem soli vivi .. in scripta réfèrent judicibus legenda et exarninanda.

(\) J. du Palais, II, 780. Vives critiques dès le seizième siècle. Cf. Fevret, Abus, 2, lOG. Voltaire, Dict. pliiL, h. v\ Le marquis de Langeais dcchnré impuissant, SG remarie néanmoins et a sept enfants. Cabassut. op. cit., l.'s, c. 25, n» 4. F. do Lamoignon, Plaid, s. le Congrès, 1G80. Isamb., 19, 174.

(2) Recueil des pièces au procès de Gesvres, etc., 1714. Tothicr, 9G. Esmcin, II, 284. Hermaphrodites, Acla S. Sedis, 21, 501.

(3) Uichter, g 275 ^bibl.). Friedberg. g 14G. Lœning, G. d. d. Kirchenr., II, 542. Frcisen,371. Ksmein, 1, 335; II, 259. Potliier, n» 121. Launay, 2, G. Luckock, 7/18/. of. rnarr., 1894. llutli, The marr., 1893.

(4) Omnis Uomo ad proximnm sanguinis ejus non accédât ut revelet lurpitudinem ejus. Cf. Nombres, XXXVl, 7 : Tout Israël prendra femme dans sa tribu et sa parenté, ut hereditas permaneat in familiis. Ci-dessus, p. 423. — tjur l'ancien dr. rom., cf. Cuq , Inst., p. 211. Cf. Chaisemartin, Prov , p. 298 : lleirain ins Blut — Thut selten gut.

(5) En 342. Cod. Théod., .3, 12, 1 (Cf. mariage de Claude).

(0) Cod. Théod., 3. 12, 3 (390): 3, Kl, 1 (409). Abrogation dans le dr. justinicn, Cod. Just., 5,4, 19(405). - Lévit., XVIII, G-18; XX, 11-21. Douter., XXVII,

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