DESCENDANTS. ].J
2. — Les descendants (légitimes) (l) du de ciijus recncillent sa succession de préférence ci tous autres parents; la famille dont il Hait le chef se continue par eux, tantôt en constituant une communauté plus étendue, avec des membres plus nombreux, t.intot on so norcelant en colonies autour de la maison mère .ittribuée d'ordilaire au fils aîné (2). Egalité entre descendants de tout âge et de ont sexe, telle pourrait être la formule du droit nouveau, en hni-- Tioni(î avec la base du système successoral moderne, l'idée de l'afection présumée du de ciijus. L'ancien droit est, au contraire, un •égime d'inégalité et de privilèges, non pas arbitraires, comme on c dit parfois, mais nécessités par l'intérêt supérieur de la famille ; les principaux sont le privilège de masculinité, le di-oit d'aînesse, 'exclusion des petits-fils (tous suppi'imés par la Révolutio!)).
3. — Le privilège de masculinité 3). — Dans un âge de vioences comme l'époque barbare, la faiblesse physi([ue des femmes îut pour conséquence de les rendre incapables de succéder; succé- Jer était le privilège, — si Ton peut appeler privilège un droitqu'on oayait de son sang, — de ceux qui se batlaiont et qui, seuls, étaient iples, par la lance ou Tépée, h défendre les biens de la famille (4). 5i les femmes, en se mariant, passaient dans une autre famille, îlles ne pouvaient y apporter aucune part du i)aliiinoine paternel, ît comme les liens qui les unissaient à leur famille naturelle étaient •empns, leurs descendants se trouvaient n'avoir pas plus de droits ju'elles. — Tel dut être l'ancien droit germanique, au moins sous e régime de la famille patiiarcale (5). 'l'acile ne parle pas de la suc-
Icuslcr. '2, CAO. Slobbc, g 315. Pcrtilo, g 131. Drûnncck, Z. Cesch. d. Grundeig. . Prfiussen, 18'.:5: ZSS. GA, 18138, 210. Pollock et M., 1. .88. Glasson, T. 4(i3.
(1) Enfants naturels, ci-dessus, p. 1114. V'oy. not. dr. lombard et wisigoth. ^ertile, 4. fif) (Italie;. Dahn, Weslg. St., 131. Slobbc. g 295. Schru'dor. 30'2. Dr. de bâtardise, cf. Beaum., 18. Glossaires et Ropert,, Loisel, Table, h. y. rraitos sur le domaine, etc. V'iollct, 844 (succession tle la nière. Coût. loc. l'Anas, 174G, p. l'JG, etc.). Dritz, 087. Kowalevsky. j>. '21*J. Chaiscniartiu , ). 413 [obonhùrlig). Thcvenin, Textes, n" 35 a. Sielc Part. Table, v Spurius.
(2) Cf. famille-souche du Lavedan. Ci-dessus, p. 4r)3, 1005. M{ll, lUdO. bOl.
(3) Ci-»lessus, p. 1132. — Laboulaye, Rathciy, Pardessus, Gide (éd. Esmoin), /amlorkiiulcrc, et;.-. — 15il)l. dans GefTcken, L. Salirn, p. I^IW; Schrœilcr, p. 523. àtobbo, 5, 62, 103. I»crlilo 4,- 51. Uosin, op. cil. Opel, Erbv. Stell. d. Wciber, 1888 (lois barbares). Drunncr, Millli. d. Inst. f. ôsl. Gescli., 2, 10 {Uc^. do Farfa). 5iegcl, 421). Zeumer, A'. Arcli., 20, 1)5. Fickcr, 3, 500. Pollock et M., 2, 258. i'ustel de Coul.. lifcli , p. 233. Glasson, Mill , 1885, 233; lli.^d., 3, 140; 7. 406. t'ioUct, 823. Ci-dessus, p. 1078, 1132. Chaisemartin , p. 31)0. Mcynial , op. cil. Ûritz, 605. Loyscl , 341 (bibl.). Ci-dessus, p. 1005 (bibl). aietc Par/., Table, r Filin. Cliaisemariin, p. 300. Ficker, 4, 1; 5, 210. Galy, 287. Dulizig, 80.
(4) Cf. autres incaj)ablcs, infirmes, religieux. Ci-contro.
(5) Cf. autres législations. Post, 1, 222. Simon, La cité chinoise, p. 48 (ISOl). Paturct, Cond. de la femme duns l'anc. Egypte. Darcsto, p. 02, 74, 112, 227,
1528 ORDRES d'héritiers.
cession des femmes. Certaines lois barbares, comme celle dite des Francs Chamaves , 42, et la loi des Thuringiens, G, refusent aux filles tout droit sur la terre aussi bien que sur le bétail et les esclaves qui en sont les accessoires naturels ; leurs frères les excluent et môme, d'après cette dernière loi, les parents mâles jusqu'au cinquième degré; passé ce degré, l'hérédité tombe en quenouille (1). On devait laisser aux femmes, comme par grâce, les vêtements et les ornemenls qui ne pouvaient servir aux hommes (rhcdo, Geradc) (2). A défaut de descendance mâle, comment traiter les filles? Deux sofutions étaient possibles : les faire servir à i-econstituer la parenté mâle, comme l'épiclère d'Athènes (3) ou VErbtochler du droit allemand (4), ou bien les écarter d'une façon absolue. Ce fut peutêtre à ce dernier parti qu'on s'arrêta d'abord, surtout pour la terre, de manière h. hiisser le ch?imp libre au droit des vicini ou à celui des lignngcrs. Mais peu à peu, le droit des filles s'afîirma à l'encontre de ceux-ci par suite de l'influence romaine et chrétienne, par suite encore do la désagrégation de la famille agnatiquc; et, par voie de conséquence, les parents maternels eurent part à la succession à côté des parents paternels. — C'est à ce stade de l'évolution que la loi Salique
258, 273, 314. Ce fut Mahomet qui introduisit la succession des femmes chez les Arabes. Il y a environ cent vingt ans, malgré le Coran, les délégués des confédérations kabyles prononcèrent d'une manière absolue l'exclusion des femmes des successions. Jobbé-Duval, Thèse, p. IGO (1874). Lehr, Dr. civil russe, I, 393. (11 L. Thuring., 6 : Hereditatem defuncti filins non filia suscipiat. Si filium non habuit .., ad fîliam pecunia et mancipia , terra vero ad proximuin paternae generalionis consanguineiim per'.ineal... Usque ad quinlam gênera^ iionem paterna generatio succédât. Post qulntam aulem filia ex tolo .. succédât et tune demum hereditas ad fusum a lancea transeat. Ilcusler, 2, 604.
(2) Il est des biens que les femmes recueillent de préférence aux hommes, parce qu'ils ne peuvent servir qu'à elles, et réciproquement. De là des successions spéciales dont il n'est guère question qu'en Saxe. Chaisemartin, 392. — A° Heerge'wâte [vesiis bellica). L^'armure est réservée au plus proche agnat mâle. L. Tliur., 31 : ad quemcumque hereditas terrae pervenerit , ad illum vesiis bellica, id est lorica, et ultio proxiyni et solulio leudis débet pertinere. Sachsensp., 1, 27, 2: 22, 4. Extension à d'autres objets, par exemple outils, livres. Preuss. Landr., 2, 1, 523. Grimm, 582. — B" Gerade (vêtements et ornements à l'usage des femmes). La fille ou, à défaut, la plus proche parente y ont seules droit. L. Thur., 32, 38 (rhedo). Durg., 51 (14, 6) : mala liereda = nuplialia ornamenta. D'après Gaupp, la materna heredilas do \a. L. Franc Cham.^ 42, ne serait que la Gerade. Heusler, 2, 577, Froidevaux, La loi dite des Fr. Ch., p. 135. Sachsensp., I, 27. Extension, ibid., I, 5, 3; III, 38, 5. — A défaut de parents aptes à les recueillir, ces deux sortes de biens vont au juge. Sachsensp., I, 28. Heusler, 2, 617. Stobbe, 5, 130. Ficker, 1018. — Dans l'Inde ancienne, les filles n'héritaient que des ornements et vêtements de leur mère.
(3) Beauchet, Dr. privé athén., I, 398. Darcste, p. 26 : chez les Hébreux, filles héritières épousées par leur plus proche parent afin d'empêcher que leur famille ne s'éteigne. Ruth, 4. Nombres, 36.
(4) Schrœder, 777.
