DESCENDANTS

parents paternels et maternels (cf. /. emendata]. On se borna à réserver la terre à la ligne paternelle {virilis sexus) et dans celle-ci aux frères du mort (germains ou consanguins) : de terra vero in muliere hereditas non pertmebit. Le t. 59 est muet au sujet des filles du de ciijus; il suppose que celui-ci n'a pas laissé de postérité {si filios non dïmiserit) ; tout porte à croire qu'elles étaient exclues par leurs frères non seulement de la terre, mais môme de la totalité de la succession ^ à l'exception des ornamenta mulicbria (cf. L. Fr. Gham.) ; à défaut de fils, les filles prenaient sans doute les autres biens, mais non la terre (cf. L. Rib. Thur.). L'exclusion des femmes, d'abord absolue, fut restreinte assez vite à ce que l'on appela plus tard les propres de succession par opposition aux acquêts immobiliers (1). Aussi tandis que le plus ancien texte de la loi Salique no contenait que le mot terra tout court, on lit dans les textes postéi'ieurs terra salica, expression dont le sens originaire est très douteux (2), mais qui cer-

(1) D'après Ilcuslcr, 2. 578, le privilège do masculinité s'étendit en Saxe et s'appliqua même aux acquêts et au bétail ou aux instruments agricoles, accessoires des fonds de terre. Dans le sud do rAllcinagne, au contraire, on admit le principe de l'égalité des sexes, sauf pour VAnsudel, Vllnnlgcmnl. Ainsi chez les Alamans {M. de Soiiabe, l'^S, 1 4<S n) ; avec le temps, le privilège dos mcàles sur la maison d'habitation est devenu un d'oit d'aîncsso ou de maisncté (Herne, 1614, 1, 13, G). SvLV l'IIandgemalguI , cf. llousier, I. Î.T2, Ilandgemal veut dire Hand Zeichen (signe manuel, chirograplmw), et Slammgut. Schrœder, 432.

(2) Aperçu et bibl. dans Goffcken. p. TIC>. Ci -dessus, p. 75 (succession au trône; les lis ne filent pas, etc. Du Cangc. v° Fusus). Opinions diverses : {"'Terra salica, comme on dit lex salira, a le inèmo sens que Icrra on général. L'Edit de Chilpéric dit terra tout court. Daioste, p. 411. lîosiii, p. G. — 2" Terre salique veut dire t. aviatica. ^Maîculf., '?, 1-2. Caria Srn., 4.'). l'ardessus,. L. Sal. 710. — 2° IMaison et enclos, quoique chose comme le mnnoir et le vol du chapon des temps féodaux, cet ilôt de propriété individuelle signalé par, Tacite dans sa description d'un régime de propriété collective. Sala signifi( maison. Alam., 81, 1. Sal., IG, 2 {salina). DipL, 2, 284, 333. Eccard , dans soii| Comm. s. L. Sal., cite une glose florentine d'après laquelle la terre sa'lique oi selilant serait colle quae ad salam sive domum curtis mf^-rlinot. Guérard,.] Polypt. d'Irminon, p. 483. Au neuvième siècle, dans la région du llhin, on| appelle terre salique le manse seigneurial, par opposition aux manses tribu-j taires. Cf. Viollet, p. 824 (bibl.). Glasson, 3, 140. Stobbo, 5, 88. Ileuslor, 2, 57r (cf. ci-contre, llantgemal). — Le problème s'est compliqué pour les autcur< récents parce qu'ils l'ont rattaché à l'obscuie question de la constitution de li proprictc foncière à la suite des Invasions. Cf., à ce sujet, Meitzcn, Siedelungl u. Agrarwesen d. West, iind Oslgermanen, 1895. Sohm compare la terra salici au folcland anglo-saxon (ci-dessus, p. 1310); au contraire, pour Schrœdor.j p. 212, ce serait la terre acquise en vertu d'un praeceptum régis, que le roi fîtj donation d'un domaine de la couronne ou qu'il permît d'occuper des terres' vacantes (ci-dessus, p. 12G0); ce seraient aussi les biens nobles, êtliel, odal, attribués aux princes germains comme la dotation d'une fonction et qui ne tardèrent pas à devenir héréditaires; ces terres saliques se seraient opposéesà la Ilufe (cf. Ilof, bibliog. p. 199) ou sors (Los, hlôt), aux lots dépendant de la]

TERRE SALIQUE. T ER R A A V I A T I C A . Iô31

[linomciit, au scplièmc et au hiiilicme siècle, est synonyme do terra iviatica (icrrc des aïeux, avi), comme dit la loi des Ripuaires, 56, 4, lans une disposition correspondante à celle de la loi Saliquo et qui leut eu cli-e considérée comme l'inlerprélalion officielle, au moins lour l'épofjuc où elle fut rédigée. — L'Kdit de Ghilpéric, en 50G, iécida que les tilles succédei-aient à la terre à défaut de fils, les sœurs . défaut do frères, do manière à exclure les ririjii et sans doute ussi les collatéraux plus éloignés (I). — Mais le principe de l'inégaité des sexes no fut pas aboli dans le di-oit franc (2). On autorisa oiilomciit le père à. l'écarter par le rappel à succession des filles; 1 dépendait de lui de les faire concourir avec les fils; une formule élèhrode Marculfe, 2, 12, montre qu'on s'inspirait ei\ cola des idées hrétienncs et romaines; un [)ère donne dans sa succession les nomes di-oits à ses fils et à ses filles, contrairement à ccqu'il appelle [i vieille coutume impie (3) : sicut mihi a Deo aequaliter donali estis, ta et a me silis aequaliter diligendi et de rrs menaacqnaliter gratuletis am de alndr paterno qiiam de comparatum vcl mancipia (4). — Le 'égime féodal (5) l'épugnait h la succession des femmes parce [u'ollos étaient incapables do rendre les services d'ost et de cour ittachés à la possession du fief (6). Mais le [irincipe de la patrimolialité dos fiefs conduisit à transmettre ces biens à l'instar des lutres; les femmes y purent prétendre, à condition do rendre les lervices féodaux par représonU\nt, et comme lour représentant le )lus natui'ol était leur mari, on tira de là un droit [lOur le soigneur

ommnnautô de villaf^c et faisant retour à cette communauté. Cf. Ilcuslcr, '2, •25. 575. Sur Voda.1 norwcgicn (propre), cf. ZSS., 1901, GA, 109.

(1) A défaut de sœurs, le droit des vicini subsistait-il? L'Edit est muet. La tin le son g 3 semble viser les acquêts sur lesquels les vicini ne pouvaient élever le prétentions. Cf. t. 45, L. Sal., de inigv. Geffckcn, p. '270 (bibl.). Gicrkc, »p. cil. Mcilzcn, I, 588. Ci-dessus, p. 447. Chaiscmartin, 41'2.

(2) Les fils (|ui recueillaient la succession étaient chargés de la nourriture et le l'entretien de leurs sœurs, si elles ne se mariaient |)as ; au cas contraire, Is avaient à leur fournir la dot d'usage.

.(3) Le Miroir de Saxe fut condamne par la papauté, du chef de l'exclusion les filles. Cf. pour le droit romain, Pctrus, 1, G. Asa. de J., I, 275, éil. U.

(4) Pasquicr, Insl., p. 512.

{5} L. Feud., 1, 1, 3, 8 : filin iton succedit in feudo nisi invcstHura fueril ut un et filiiie succrdanl. On aboutissait ainsi à un régime propre à chaijue fief, usciu'à ce qu'il s'établit un droit commun. Cf. substitutions et surtout tiefs aillés en Angleterre. Summa Norm.y 25. Littleton, 13. Dans ce dernier pays, îO 1100, il était hors de doute que les femmes succétlaient aux fiefs do chevaerie. Pollock et M., 2, 2G0. En France, cf. Boaum., 14. Jost., 12, 7, 3. Durand,. Spec, p. 311. Const. Chat., 68, 75. Coût. noL, 71. Gr. C, p. 290. TAC. fîre/., Î32. Loiscl, G34. Pothier, t. 8, p. 100. — Cf. Venise. Stat., 4, 25. Const. ^ic, 2, 26.

(G) Cf. cep. dames de fief siégeant aux Cours féodales, filles ou veuves assistant à des assemblées politiques. Ci-dessus, p. 802. Loisel, 608. Beaum., 41, 27.

1532 ORDRES d'héritiers. — DESCENDANTS.

d'imposer le mariage h sa vassale jusqu'à l'âge de soixante ans. Du reste, sur ce point, les actes féodaux et les Coutumes se divisèrent : tantôt on admit la succession des femmes (et des cognats) (fiefs féminins), tantôt on la rejeta (fiefs masculins) pour n'admettre à succéder que les mâles (et les agnats). En règle générale, les femmes ne vinrent qu'à défaut do mâles du même degré (1). Se il n'i eiist que fis d'unjor et il evst quarante filles, dit Philippe de Navarre, 09, ni aureicnt elles dreit, car fille ne peut estre drelt heir devant fis. Au contraire, pour les biens non nobles, le principe qui prévalut en di'oit coulumier fut l'égalité entre hommes et femmes (2). — En beaucoup de lieux pourtant le privilège de masculiniié subsista sous la forme d'exclusion des filles dotées de la succession (3). L'abandon do la famille suffît d'aboi'd pour leur faire i)erdre leurs droits héréditaires, qu'elles fussent dotées ou non; quand il n'eut plus cet effet, on les regarda comme suffisamment pourvues par la réception de leur dot; tantôt l'exclusion avait lieu de plein droit, tantôt elle résultait d'une clause de renonciation à succession insérée dans le contrat de mariage (i); la Coutume les obligeait parfois à se contenter pour toute dot d'un cliapel de roses (5); d'autres fois, la dot devait être convenable (inariage avenant en Noi'mandfe); enfin , on la désigne sous le nom de légitime, dans les régions où la perte des droits successoraux est subordonnée à la réc(;ption de la légitime tout entière (6). — L'idée de la faiblesse physique des femmes ne suffisait plus depuis longtemps déjà pour rendre raison de

(1) Loiscl , 034 ot suiv. Forclusion des dcscendanls (iiiàlcs ou non) par les femmes. Dcaum., 14, 28. Coui. nol., 71. Loiscl, 32.t. Dlachstono, ?, 14.

(2) Summa Novm., 24. Dcauni,, 14, 11. Secùx, colonges d'Alsace. En certains lieux, droit de masculinité entre nobles, portant sur les rotures comme sur les fiefs. Glasson, 7, 4G7.

(3) Usage romain de léguer la dot à la fille mariée en l'exhorédant. Dig., 34, 1, 10, 2; 33, 5, 21. Esmcin, Nlill, 8, 4. Exclusion des filles dotées dans les lois lombardes, Rolh., 181 ; Liut., 3, 102 (cf. filles m capillo. les cheveux dénoués, signe distinctif des femmes non mariées, in casa, n'ayant pas quitté la maison). Fertile, 4, 51; dans les Statuts italiens (à l'effet de conserver les biens dans les familles. Voy. La Mantia, Sloria d. legislaz. ilal., I, 242 et suiv. Fertile. 4, 56, 62. Brùnneck, p. 83. VioUet, p. 82(i) et dans les Coutumes du midi de la France. Montp., 90. Marseille, 2, 54 (éd. Fresquet). Giraud, 2, 248. Dcrgerac, 55. Gide, p. 441. Tardif, p. CO. Cf. de Kibbe, op. cit., p. 1003. — Sur les Coutumes du Nord, cf. Touraine, 284. Ci-après, Incompatibilité des qualités d'héritier et de donataire. — NRII., 1877, 22. Chaisemartin, 390.

(4) Loiscl, 341. Pasquier, Insl., p. 509. Ces renonciations auraient dû être annulées, d'après le droit romain, comme portant sur des successions futures. Mais cf. ci-dessus, p. 1404. Sexte, 1, 18, 2. Gui Pape, Qu., 227. Meynial, NRU, 1901.

(5) Ragueau, v'* Chapel, Serpol (trousseau). Laboulaye, 407.

(6) Loisel» 639 : doit le roy mariage à mesdames ses sœurs et filles, llonesle] dofare, disent les Statuts italiens. Cf. mariage avenant en Normandie, TAC. Novm., 80; Summa, 24, 14. Le Poittevin, NRH, 1889. Fertile, 4, 60. En Corse, i

DROIT d'aînesse, 1533

leur incapacité de succéder (légale ou conventionnelle); l'oidrc public mieux assuré par l'action plus énergique de l'Etat les mettait à l'abri des violences. D'autres motifs expliquent l'infériorité do leur condition. Les clauses expresses ou tacites du contrat d'inféodation en étaient souvent le fondement; et en fin de compte, le désir d'empêcher le morcellement du patrimoine familial agit énergiquemcnt dans ce sens (1) ; filles et cadets furent sacrifiés à l'ainé, non pasdans l'intérêt personnel de celui-ci, mais dans l'intérêt de la famille; il est vrai que le droit d'aînesse aurait pu être accordé aux filles ; s'il leur fut refusé pour être réservé aux hommes, c'est qu'en se mariant elles cessaient de repi-ésenter la famille et prenaient un nouveau nom; c'est aussi parce que, dans diverses circonstances, il est difficile ou même impossible à la femme de jouer le rôle de chef do famille (2).

4. — Le droit d'aînesse (3), fréquent dans les vieilles législations où il se rattache aux idées religieuses, au culte des ancêtres dont l'aîné, Vcufant du devoir, est chargé tout particulièrement, mentionné dans la Bible où Esaii le cède à Jacob, Genèse, 25, est à peine indiqué dans Tacite, Germ., 32, à propos d'une seule des peuplades de la Germanie, les Tenctères, et ne figure pas dans les lois barbares (pas plus qu'il ne figurait dans les lois romaines) (4). On so serait attendu à l'y voir; avec le partage égal, la maison n'est pas stable et se dissout à chaque génération, mais ce n'est peut-être î]u'une apparence, car les fils du défunt vivent souvent dans l'indi-

1571, 1 , 43 : .irbitrago de trois proches parents. Ailleurs, c'est la léoiliin»^ qui leur est ilue. Sur les veuves, cf. ci- dessus, sccoutles noces. Pertilc, 4, G». Ci-après, (yOntrat do mariage : en pays de Coutumes, ne dote qui ue veut, tandis qu'en paj-s de droit écrit existe roblij;alion do doter.

(I) Ce motif, qu'on trouve de bonne heure *lans les docunionts, a mninlenu longtemps linfcriorito dos femmes en matière de succession, morne clans les pays oii l'action ilu ilroit romain s'est fait le plus sentir, par exemple en Italie. En Suède, où ilirgcr Jarl appela les femmes à succéder en \2()1 pour le tiers de l'hérodito, l'cgalito îles sexes na oto proclamée qu'en 1845.

(5) Ci-dessus, p. \\'.V2. Loisel, Table, v° Fouines. Hoaumanoir, Jo.s/., iit.

(3) Ci-dessus, p. 434. 714. l'ost, l. 'llï ; ?, 18S. Dareste, 4. 47. G3, 73, ll-.\ '277. Kowalevsky, 12\. — Trncl. uuiv. jui\, l, 10. Molina, De /xjmof;. Iùsp;tu. or»»;., tGOI. Sicle Part., Table, v° rtimoucu. — X'iollct, 838; lltat. des lust , I, Î43. Glasson, 7, 430; MUI, 1885, 5(j"2. Gavet, l'urtirul. du dr. uitbl. en Lurr., 1901. Thèses : Chariot, 1ÎH)1 : E. de La V'illeboisnei , lUOI. Cuilhiermo/, Orig. de Ist noblesse, l'.X)l, p. 202.'214. — Sur le droit anglo-nornjand, cf. Llrunner, Amjlou. Erbf., VJ. l*ollock et M., '2, ÎGO. Pollock, L:iudl:i\^s , 58, "ÎIO. Konny, Primogeniture. lJ()\-d, Success. /au\s, 187G. Slocquart, lidr. putdir, 5, 457. — Slobbc, 5, 3'J, 103. Frommhold. lunzelerbfolge [Uni. do Gierke). 1881). V.. v. Dull/ig, D. Grunderbr. {ibid.). 181)1), p. 113. Fr. judic, 1877, 120. Schultïo, llausges. d. regier. dcutsch. Fursienhàuser, 1879. ZSS, 1890, GA, 151, 177. Chaisom.. 437.

(4) Cf. Sal , 43; Cap. exlr., 7. Div. imperii, 817. Succession nw tr.'.fu- do Lolhairc, en 954. Loisel, 3'28. — Cf. Alam., 91. Dut., 1, 1 ; 15, 9.

1534 ORDRES d'héritiers. — DESCENDANTS.

vision. Les communautés do famille suppléent à rabscnce de la primogéniture (l) ; elles la préparent, en effet, les frci'cs y ont pour chef naturel leur frère aîné; ils vivent sub seniore fratre (2). — Avec le régime féodal apparaît enfin le droit d'aînesse (:-5). — 1° A l'origine, il est établi dans l'intérêt du seigneur. Le fief est indivisible parce que la reddition des services féodaux, en particulier du service militaire, eût été compromise par un partage (4). Le ficf est nttribué

(\)Rolli., 1G7. Liut., 70. Capit. 818, G, 11; 825, G (I, 282: 330). Sur les Gemeindevschaflen^ Garierbschafien , Genossenschaflen , cf. ci-après, Personnes morales, Ilcusicr, 1, 51. Brunncr, 1, 70. ychrœdcr, 32C. Frommliold , II. Ilubcr, Gemeinderscli. d. Sc/iwe/z, 1897 (Unters. do Gicrkc). Pollock et M., 2, 260. Maitland, Domesday book, 145. Ex. de thancs tenant une terre en commun avec l'un d'eux pour senior (quoiqu'il n'y ait pas de droit d'ainesse). Ces tenures rappellent le paragc du droit normand et angevin. Secùs, Guilhicrnioz, p. 204, 205, qui veut rattacher pavage à palrem; chose bien difficile à nos yeux, puisque palrem a donné père; parâère est de formation savante. De même, le prov. paralge ne peut dériver de paire, mais vient de par, égal. N. tient d'un seigneur en paragc nous paraît vouloir dire : N. tient sa terre de tel seigneur sous la condition qu'il y aura paragc entre ses fils. On trouve des communautés mémo dans le Midi (Roussillon , Guyenne, Provence). Cf. ci-dessus, p. 1527. A. do Brandt, p. 40. ZSS, 1901, G.4, 373. Verdelot, p. 28.

(2) L'aînesse féodale, comme d'ailleurs le minorât roturier, auraient donc des précédents d'une grande importance dans la communauté de famille {Ilausgenossenschaft , Were ou groupe de parents vivant ensemble). Cf. ci-après, Anerbenreclit, indivisibilité des tenures roturières (bibl.^. Dultzig, G8, 108, 117. Brcntano, Zuhunft , 1895, 444 (souvenirs bibliques, dr. romain). Fick , Dauerl. Erbfolge, 1895. Brandt, p. G4 (explication économique et non féodale). Ci-après, Pays de droit écrit. S. Maine, Insl. primit., p. 123 (gavelliind), 154. Dareste, N. Et.yise, 297, 304.

(3) Le droit d'aînesse a, pour ainsi dire, précédé l'hérédité des fiefs, car le concédant, à la mort du vassal, renouvelait fréquemment la concession au profit du fils aîné de celui-ci. Une fois les fiefs devenus héréditaires, il s'est produit une période d'incertitude et d'hésitation d'où l'on est sorti plus ou moins vite suivant les lieux. L'assise bretonne de 1185 est un des premiers actes législatifs sur la matière, et clic a dû être précédée d'une loi anglonormande de Henri II qui ne nous est point parvenue, mais qui devait défendre de partager les baronnies et les fiefs de haubert, au moins entre mâles. L. Henr. J, 70, 21. Glanv., 7. Bracton , f" G4. TAC. Norm., 8. 83; Summa, 23 et suiv., 99; Coût, de 1583, 335. Planiol , A'/?//, 1887, 145. Pollock et M., 2, 258. Guilliicrinoz, p. 214. S'il y avait plusieurs fiefs, l'aîné n'en prenait qu'un. L'indivisibilité des fiefs était plus nécessaire pour les Normands établis en pays ennemi ou pour les croisés en Palestine. Ph. de Nav., GO, 71. J. d'ibelin, G8,

, 148, 15G, 182. De la tenurc en paragc et du système de IhomiDago à l'aîné (appliqué au duché de Normandie), cf. Guilhiermoz , p. 202, rapprochez les coseigneuries méridionales, Dognon , Inst. du Languedoc, p. IG, le système catalan, Usai. Darchin., 31 , le système allemand dérivé de la loi de Conrad le Saliquc, 1037, Mir. de Saxe, Lelirr., 29. 2, et les L. Feud., 1, 2; 4, 1. Cf. Glasson, 7, 430; NRll, 1885. Ileuslcr, 2, G14 {Gesammlhelehnung). Loisel, Gll. G38. .Schrœdcr, 401 , 409.

(4) Sur les démembrements du ficf, cf. Guilhiermoz, p. 195.

DROIT d'aînesse. 1535

à l'aîné parce qu'il a sur ses frères cette supériorité naturelle que donnent l'âge et l'expérience, parce qu'il est associé à son père, en fait tout au moins, dans l'accomplissenient des devoirs féodaux, depuis plus longtemps que ses frères, parce que l'intérêt du seigneur est qu'il conserve cette situation et qu'en môme temps la transmission héréditaire s'opère plus aisément à sou profit. Au contraire, dans la succession aux tenures l'ui'ales, d'autres raisons firent souvent préférer le plus jeune des (ils : minorât, juveUjncurie^ maiS' neté (1). — 2° I^'indi visibilité des fiefs considérai)Ies, des seigneuries importantes avait une raison d*cLi'e politique; c'étaient de petits Etats dont le morcellement eilt été [)lcin d'inconvénients; la justice, la souveraineté sont impartageahlcs. — 3° Dans le dernier état du droit, ni l'iniéret du seigneur, ni l'intérêt politique ne sont en jeu, car le service militaire féodal a cessé et la centralisation a ôtô aux seigneuries toute indépendance (2); le droit d'aînesse subsiste dans l'intérêt de la famille. Et comme à l'époque où il s'établit, la constitution ancienne de la famille était ébranlée en beaucou[) de lieu.^ il n'eut guère ce caractère absolu et rigoureux qu'on est trop tenté de lui attribuer. Chacun des fondements qu'il a eus s'est trouve sapé assez vite pour qu'il n'ait pas pu produire longtemps ses pleins effets. L'aîné, au lieu de prendre le fief tout entier, à charge d'apa-

(1) Ultimogéniture, — 1» Dans un système do propriété collective, les aînés ont des lots et un foyer séparé, le dernier né vit et travaille avec son père, il est auprès de lui au moment de sa mort, et devient lo gardien du foyor, rôle très important dans la religion animiste (mannequins de potence faits avec de la racine de mandragore arracliéc sous un gibet et attribués comme tics sortes de dieux domestiques au puiné, réserve de l'àtro au dernier des fils dans le gavelhind de Kent, légende du Petit Poucet). — 2' Le plus jeune des fils garde la maison paterneilo, parce qu'il n'a pas pu se créer un foyer séparé; il en a un plus grand besoin , et c'est la just^ compensation do son travail. — 3* Le fils aîné est souvent un rival pour son père vieilli; il n'en est pas de mémo du Benjamin sur Ictiuol celui-ci reporte son alTcction. — Drclagno ((jucvaizo), B. do Richcb., 4. 412; Furie, Usem. de Cornouaille, 1044. p. 01. Angleterre, lloel le Bon, C Ven., I, IG; borourjh cnfjUsh, Yenr b., 1. Edw. III, f. Il (a. I3'27). Artois, Picardie, Ilainaut . Brabant , l'rise , Woslplialie . Alsace, Suisse, etc. Dans l'Inde ancienne et dans lo Caucase, il coexiste avec lo droit d'ainosso, et, chose plus bizarre encore, il n'exclut pas l'existence d'un privilège au profit des frères du milieu; il est vrai «|U0 Gaulama ne prend i)as ro dernier fort «u sérieux : que le frère du milieu, dit-il, reçoive, outre un lot égal à celui des autres, une vieille bète de somme n'ayant «ju'un œil, à huiuollo il manque une corne et la queue. Ernôuf, France judic, 1882-8;î, 1, p. 313 ^d'ap. Elton). Pollock et M., 2, '277. Kowalevsky, p. t24. Grimm, p. 475. Houslor. '2. 579. Huber, 4, 559. Stobbe, g '283. 321. Schroder, p. 730. Viollet, p. 7'24 . n. l; 842. Bonvalot. Dr. de juo., 1901. Post, 1.223; 2, 188. Daresto, 273; .\. E/., 271. Michclet, 59. Britz, GG9. Glasson, 7, 498. Dultzig, 111. Cliaisomarlin, p. 4U>. Ragucau, h. v,

(2) Au dix-huitième siècle, on dit encore que les bavonnies sont indivisibles.

1536 ORDRES d'héritiers. — DESCENDANTS.

nager les puînés et de doter les filles (1), n'a phis qu'un préciput et une part avantageuse : le manoir principal et le vol du chapon à titre de préciput, les deux tiers ou la moitié du fief à titre de part avantageuse (?). On ne parvient à empêcher le démembrement du fief qu'à l'aide des substitutions fidéicommissaires. Dès le treizième siècle, le droit d'aînesse est bien restreint : pas d'aînesse entre filles (3), pas d'aînesse en ligne collatérale, pas d'aînesse pour les biens roturiers (4). Ce n'est déjà plus qu'un régime d'exception ; le partage égal est la règle, à l'exemple du droit romain (5). Sous la

(1) Ci-dossus, p. 915. — Add. Springfcldius , de apanagio, 16G3. Dig. ital., h, V. Maffert, Thèse, 1900. — D'Argcntrô, Advis s. le part, des nobles, 1570.

(2) Paris, 13. Orl., 89. Tour., 260. Glasson, Guilhicrmoz, op. cit. Guénois, Confér. des Coût., p. 183 et 700. Ferrièrc , s. Paris, 13 et suiv. En dehors des textes qui y sont cités, cf. AC. Bord., 57. Vermendois\ éd. B.-B., IGl, 168. AC. Anjou et Maine, id., Table. AC. Bourgogne, dans Giraud, t. 2, p. 296,272.

(3) TAC. Norm., 9. Secùs, Ponthieu, Lavcdan, etc. Ci-dessus, p. 715. Iwein, V. 7715.

(4) Beaura., 14. TAC. Nonn., 8. Bourg., etc. : même pour fiefs. Cf. gavelhind de Kent (ci-dessus, p. 434), vieil usage dont le maintien et le développement s'expliquent par la prospérité commerciale de ce comté. Pollock et M., 1, 165; 2, 269 (bibl.). — Cependant, d'après quelques Coutumes, les rotures appartenant à un noble se partageaient noblement. L'indivisibilité de la tcnure roturière s'est aussi établie dans l'intérêt do la famille ou a subsisté comme un reste de la communauté familiale. Viollct , 840, 841 (aînesses en Normandie). Glasson, 7. 419, 470. Barèges, 1. Soûle, 27. Labourt, 12. Ptapp. de Merlin. 21 novembre 1790. Sagnac, p. 218. — Allemagne, système de l'Anerbenrecht, cidessus, p. 463. Stobbe, § 322 (5, 382). Hcusler, 2, 616. Blondcl, Et. s. les popul. rurales de VAllem., p. 191. Verdelot, Thèse, 1899. E. v. Dulzig, Deulsch. Grunderbr., 1899 (bibl.) {ZSS , 1900, GA, 279). Frommhold , op. cit., et Anerb., 1886. L. Brentano, et après lui, Fick, op. cit., voient dans VAnerbenrecht une institution seigneuriale et la rattachent au llofrecht. Mais cette thèse est combattue par la plupart des historiens du droit, qui en font une suite de la communauté de famille; do là seraient vcniis le majorât ou le minorât, les apanages, récompenses ou Abfindungen ducs par l'Anerbe qui recueille la totalité de l'héritage à ses frères, les mariages ou dots aux filles, à moins qu'elles ne soient exclues de la succession paternelle en considération du douaire qu'elles acquièrent en se mariant. Ci-contre, p. 1534. Stobbe, ^.324 (bibl. sur les Abfind.), 290. Boissonnade, Ane. Coût, du Japon, 1894, p. 13. — Sur les filles en droit lombard, add. Kjer, Dansk og langob. Arverel , 1901 (C. R. dans ZSS , 1901, GA, 367). — Chaisemartin, p. 442. — Retrait des aînés. D. 30 nov. 1793.

(5) L'égalité, qui n'existait pas entre aînés et puinés, existait encore moins entre enfants de divers lits. Souvent, en effet, dans l'ancien droit coulumier, le douaire de la mère était réservé aux enfants issus du mariage, de manière à en exclure les enfants des autres lits. L'application des lois romaines sur les seconds mariages aboutit à un résultat analogue. Les biens du père se partageaient ainsi, suivant une vieille expression, par ventrées. Sur cgî institutions, cf. ci-après. Contrat de mariage. Dans les Pays-Bas, on les qualifie de droit de dévolution ; et c'est justement en vertu de ce droit que Louis XIV réclama les Pays-Bas eux-mêmes au nona de sa femme, Marie-Thérèse (guerre de dévolution, 1667). Britz, 670. Stobbe, V, 101. Ficker, IV; II, 457.',D. 18 vend, an IL

DROIT d'aînesse. 1537

'orme qu'elle affecta, l'aînesse était trop amoiiidi'ie pour donner à la loblesse française une force réelle. Les lois révolutionnaires et le ZodQ civil, en l'abolissant, n'ont fait que généraliser le droit com- Tiun des Coutumes (1). On a vainement tenté de le rétablir en 1826 par voie législative; cette résuiTCCtion s'est heurtée à une opposition très vive de l'opinion publique. Mais il y a encore des familles où );i fait un aîné, c'est-à-dire où on gratifie le fils aîné aux dépens de ses frères dans la mesure où la loi l'autorise et souvent au delà, :omme on le faisait déjà autrefois dans les pays de droit écrit (2); ['école de Le Play a proposé d'organiser la liberté de tester de façon i permettre au père de famille de choisir parmi ses enfants le plus ligne do continuer son œuvre et d'éviter le morcellement d'un patrimoine péniblement constitué ; c'est aussi dans ce dernier but que beaucoup de familles françaises ont pris le parti de n'avoir qu'un [ils unique, mais ce système que Mallhus avait la naïveté de préconiser sous la forme du moral restrainct, s'inspire encore plus de bas égoïsme que de vanité bourgeoise; on recule devant la charge des enfants. Les particuliers n'ont rien gagné à le substituer au droit d'aînesse et l'Etat y a beaucoup perdu (3).

(1) D, 15 mars 1790; 8 avril 1791 (abolition des dr. d'aînesse et de masculinité). Discours do Mirabeau (lu une heure après sa mort à la Constituante, le 2 avril 1791). Laferricre, p. '220. Sagnac, p. 218. Sevin, Orig. récohit. du Cod. Nap., 1870, 350 et suiv. Brandt, op. cil., p. G9. — Majorats, Dec. 180G, 1808. Pairie, Ord. 1815. L. 17 mai 18-2(i (substitutions). R. Tœli.v, 10, 11.

(2) Il est à noter, en effet, que le principe romain du partage égal (.\rgou, 2, 21) y était écarte : a) par des dispositions testamentaires avantageant l'aîné, même dans les familles roturières; o) par certaines Coutumes (Déarn. Digorre, Pays basque) attribuant le bien de famille à l'aîné des fils ou des tîlles indifféremment et qualifiant les cadets d'esclaves. Ci-dessus, p. 1005 (bibl.). .\. de Brandt, Droit el Coul. dos popul. rurales de la France en mal. successorale, 1901, p. 29. Cf. Lagrèze . Cordier, etc. Lespinasse, lipral., 1879 {Canolarg). — Flammer, Dr. civil de Genève, p. 18 : les mœurs, plus fortes que les lois, maintiennent le droit d'aînesse qui a été proscrit; les puinés restent vieux gardons et se font valets île l'aîné ou émigrcnt. Th. de Montaugé, L'agr. loulous., 118.

(3) Il est bon, à notre avis, que chacun des enfants reçoive une pari dos biens du pèi e : mais si le partage a pour effet de ruiner une exploitation, d'entraîner la liquidation ou la cession à bas prix d'un établissement industriel ou commercial, il manque son but, et mieux vaudrait attribuer le patrimoine entier à l'aîné ou à un autre des fils, à charge d'établir ses frères el de dolor ses sœurs. Nous ne condamnons pas le système du partage égal . mais nous critiquons son application inintelligente. Il faudrait laisser aux tribunaux et nu père de famille, sous leur contrôle, le soin de prévenir les inconvénients qu'elle entraîne. On s'abuserait, d'ailleurs, si on s'imai^inait que cette réforme ou d'autres plus radicales comme l'introduction de la liberté »le lester ou l'établissement du droit d'aînesse changeraient les mœurs actuelles. De Donald, La famille el le dr. d'ninesse, 1820. Add. ci-contre, p. 1340. Noirci. Morrell. et reconcenlr., 1901. Brandt. op. cit., p. 09 et suiv. (détails sur lapplicalion actuelle des vieilles Coutumes). Verdclot, p. 014. Régnier, Th., 1900.

1538 ORDRES d'héritiers. — DESCENDANTS.

5. — Absence de représentation (I). — Dans le très ancien droit, la représentation n'était admise ni en ligne directe ni en ligne collatérale : a) les petits-fils ne concouraient pas avec les fils, frères de leur père prédécédé, dans la successian de leur grand-père; h) à plus forte raison, si un frère mourait, son frère lui succédait et excluait ses neveux, fils d'un autre frère prédécédé. De nos jours, au contraire, et à Rome déjà, les petits-fils ou les neveux représentaient leur père et avaient les mômes droits de succession que lui, parce que l'affection du grand-père ou de l'oncle se reportait sur eux. Dans l'ancien droit germanique, il semble que deux raisons se sont opposées cà la représentation : l*" quand les frères vivaient on communauté, la mort de l'un d'eux ne conférait pour le présent aucun droit à ses fils; le cercle des ayants-droit se resserrait et c'était tout (2); 2° abstraction faite de toute communauté, l'oncle était préféré au neveu, parce que, par son âge, par sa situation , il se trouvait plus apte à remplir le rôle de chef de famille. Cela est si vrai que, dans certaines législations, les fils sont exclus de la succession de leur propre père par leurs oncles, frères de celui-ci (Tanistry en Irlande) (3). — La cause des oncles ne devait pas prévaloir, puisqu'elle était en opposition avec l'orientation générale du droit successoral (4). Dès l'année 506, la Dec. Childeberli permit aux petits-fils ex filio ou

(1) Viollct, 832; Insl. pol., 1. 243. Glasson, 3, IGG; 7, 495. Hcusler, 2,579. Kohler, Abhandl., 1883. Stobbc, 5, 87, 94, 115. Brunncr, 32. Scbrœder, 311. Chaisemartin, 407. Fertile, 4, 81. PoUock et M., 2. 282. Post, 2, 193. Britz, GG3. (bibl.). Darcstc, 290, 314. Détails dans Fiekor, 2. 124. etc. Valrogcr, Ce//es, 545.

(2) Gierkc, 2, 949. Dultzig, G9. Les petits-fils issus d'un fils marié et établi hors de la maison ne pouvaient concourir avec leurs oncles toujours attachés à la communauté de famille à laquelle ils n'appartenaient plus.

(3) Il n'y a pas de traces do ce système dans les lois barbares ; mais il s'est appliqué parfois dans la succession au trône sous les Mérovingiens (enfants de Clodomir). Viollet, Inst. poL, 1, 24G: Mém. s. la lanislrij [Ac. Inscr., 32, 2, 275). Application au fief en Poitou, D'Espinay, NRIl, 189G, 477. De la Ménardière, Succession de frère à frère dans la TAC. de Poilou. Chaisemartin, 398 : l'héritage ne sort pas du sein. Grim., 5 : enfant in sinu avi. Cf. Heusler, loc. cit. ZSS., GA, 1901, 372.

(4) Droit romain : Cod. Théod., 5, 1, 4. Cf. Nov. Just., 118. Papicn, 10. Durg., 14, 75, 78. Wis., 4, 5, 4: 4, 2, 18 (Ant., 327). Grimoald, 5. Liut., 3. Sax., 46. — Quand les petits-fils ne concourent qu'entre eux , parce que les fils sont tous prédécédés, le partage par tètes, in capila, est une suite logique de la communauté de famille. On l'a pratiqué d'abord , scmble-t-il. Cf. Sal. llérold (59), G2, G, et A/G//. LL., 4, 590. Sax., 46. Stobbc, 5, 96. Heusler, 2, 583. Dès l'époque franque, le partage par souches, in stirpes, d'accord avec le système de l'affection présumée, se substitue au partage par têtes. Rib., 48. Roz., 134. Chaisemartin, 410. Si le de cujus ne laisse que des neveux do plusieurs frères, ils succèdent de leur chef et partagent par tête, d'après Azon {id., Diète de Spire, 1529) ; ils viennent par représentation et partagent par souches, d'après Accurse {id., C. civ., 742). Pasquicr, InsL, 487. Stobbc, 5, 114. Cf. Cod. civ., 787.

REPRÉSENTATION. 1 5 i9

'X fUia de représenter leur père ou leur more dans la succession du jrand-père. II n'est pas sûr que cette loi ait été appliquée, et, en ïfTet, nous possédons des formules postérieures de- rappels à sucîcssion de petits-fils où Ton constate que légalement ils n'auraient oas dû succéder (1). En Allemagne, on rapporte <jue la question fut ranchée, en 942, devant Olton I, par le duel judiciaire; le champion les neveux triompha (2). — A l'époque féodale, la représcn talion se combina avec le droit d'aînesse; le petit-fils du fils aîné prédécédé ouit des mêmes privilèges que son père et écarta ses oncles de la >uccession au fief. Solution qui n'allait pas sans inconvénients, >uisqu'elle aboutissait parfois à donner au seigneur un enfant [lour rassal, puisqu'elle risquait de faire d'un mineur un chef d'Etat. Le Iroit n'était pas assez bien fixé pour qu'il ne s'élevât pas entre ondes et neveux des conOits comme celui qui iia(|uit enti-e Jean sans Ferre et son neveu Arthur de [Bretagne; la mort tragique de ce dernier ne fut qu'un dénouement provisoire de ce que l'on appela le ^asus régis; les malheurs qui assaillirent Jean sans Terre parurent Hre un juste jugement de Dieu conti*e l'oncle usurpateur, el de fait, lu quatorzième siècle, la l'cprésentation prévalut en Angleterre (3). En France, au treizième, au quatorzième siècle, il y a divergence 3ntre les Coutumes, et au seizième siècle on a encore de la peine à l'admettre en ligne collatérale (4). — Le décret du S-15 avril 1791 généralisa la représentation en ligne directe descendante, et le décret iu 17 nivôse an II, art. 77, l'établit à l'infini en ligne collatérale conformément à un petit nombre de Coutumes. Le Code civil ne .'admet iju'en ligne directe et en faveur des descendants des frères 3t sœurs, à l'exemple de la Xov. 118 et de la Coutume de Paris. 6. — Le lignage (ascendants et collatéraux) (â). — A défaut

(1) Roz., Fonn.. l.'îl et siiiv'. Sirm., î"2. Marc, '2, 10, etc. Thèvcnin, Table.

(2) MGIî. 6S., 3, 440. Ou no paraît pas avoir tenu grami compte do celte Iccision. Sactisensp., 1, 5, 1. Scliwahenap., 8.

(3) TAC. A'oijn., V2. Marnior, p. 1h. Summa, IW, b. Glanv., 7. 3. Hraclon, •. 267 /). Drunucr, 43. Pollock et M.. 1, '2.S1. — Add. Mill, lï^'J3, ô.

(4) Bcaum.. 14, 23. Dcsm.. 238, 282. La représentation en liRue collatérale na îté admise qu'eu 1580 dans la C. de Paris, 319. Ccilaincs Coutumes la rcjeaieut encore mcmc en ligne directe. l'onlliicu, 8. noullcuois, 7;), etc. Loiscl, t21. Ueprés. à linfiui en ligne collatérale , .\njou. 2:». Auv.. 12. U. Cf. droit )ublic Guyné, Tr. de lu reprès., 1727, I77'J. Champagne, id., 1720. Mignot, id , 777. G(erliardi), Orig. de la règle : lirpréstnitulion a Usu h l'infini, 17G7. picard, 7'»-. de la vpprés. rt du rapprl, (lùivros, lii8ô. 1783. — Sur le rappel à luccession, cf. Argon, \, 43'.): il peut être fait par acte «luelconquo: distinction Mitre le rappel dans les termes do droit (c'est-à-dire ilaprés le droit romain) ol bors des termes de droit, ce dernier n'ayant (]uc les effets d un legs. Pasq,, 612.

(5) Sur la supputation de la parenté, cf. ci-dessus, p. 10i2. Ileusler. 2. 580. Stobbe, 5, 02, et les auteurs cités. On trouvera surtout des détails abondants lans Ficker, I, 277-475 (il distinguo dans le droit gormaniquo quatre sortes do

15i0 ORDRES d'hÉUITIKHS. — NOVELLE 118.

de descendants, la snccession semble avoir été dévolue anciennement au lignage du défunt par ordre de parentales ou groupes de parents ayant chacun un auteur commun (ainsi ma parentale comprend ma postérité tout entière, fils, petits-fils, etc.) (1). A défaut de descendants du de cujiis^ la p;irenlMe de son père, c'est-à-dire les parents issus de celui-ci, était appelée à succéder. Quand cette parentèle était épuisée, on passait à la parentèledu grand-père et ainsi de suite. Ce système, avec application strictedu principe agnatique, a laissé des traces dans les Coutumes du moyen âge; mais il a été remplacé d'une manièi'O généi-ale par des systèmes moins logiques qui tendent à se rapprocliei- des règles romaines. D'après celles-ci, les ascendants succédaient en concours avec les frères et sœurs (ou neveux germains) du de ciijus (Nov. 118 de Justinien); à défjiut, la succession était dévolue aux collatéraux les plus proches, sans que Ton distinguât selon la nature et l'origine des biens : propres et acquêts, meubles et immeubles éîaient traites de même et ne formaient qu'une seule masse. Cette classification des parents basée sur l'affection présumée du de cujiiSy était reçue dans les pays de droit écrit;

calculs : 1° par groupes do frtVcs ; "i" par groupes de cousins; 3° par degrés; 4" en tenant compte de la ligne qui contient le plus de degrés) ; cf '2, 2'2; 42, 68. — Stemmala ou arborées cognalionum dresses d'après le droit romain, notamment Paul, 4, 10, dans la L. Rom. Wis. Girard, Textes, p. 4'27 et suiv. La Leclura de Joli. Andreac super arbovibus consanguinilalis fut très répandue. — En droit germanique, la parenté est figurée autrement; on se la représente sous la forme du corps humain; chaque membre ou chnque articulation constitue un degré. Genu, geniculum. Sal., 59. Rib., 5G. — Add. JosL, p. 228.

(1) Le système dos parentèlos, considéré par Mayer et Eichhorn, au commencement du dix-neuvième siècle, comme la base du droit successoral allemand, écarté dans la suite par Siegel et Wasserschlcben . compte do nombreux partisans depuis les travaux de IJrunncr, Gicrke et llcuslcr; cependant v. Amira et Ficker se refusent encore aujourd'hui a l'admettre. Si on le rejette, le régime successoral germanique n'est que confusion : on n'y découvre aucun principe directeur. Son existence paraît établie en particulier chez les Lombards, les Anglo-Normands, les Frisons. Rolh., 153. Cf. Liut., 17. Thévenin, Textes, n" 55. Glanv.. 7, 3. Bracton, f. G8b. Fleta, G, 2. Britton, G, 3, 4. Summa A'orm., 23. TAC. Bvel., 220; AC , 56G; NC, 594. Brunner, Erbf., 15; Sippe w. Verg., pass. Ci-dessus, p. 1042. D'ailleurs, le terme parenlcla a plutôt dans les lois barbares le sens vague de notre mot parenté. Heusler, 2, 594. lluber, 4, 548. Ficker, 2, 55, 304, 387, GIG. Ilomeyer^ Paren/e/enordn., 1860. Stobbe, 5, 62. Kohler, ZVR, 7, 201 (Inde). Le fait même de la supputation de la parenté non par degrés, mais par lignes, témoigne en faveur du système des parentèlos, car ilcùt été bizarre de ne pas l'appliquer dans une circonstance aussi importante que la dévolution d'une succession. Cf. L. 17 niv. an II (ordres d'héritiers rappelant les parentèlos. Daroste, p. 290. Kohler, ^/>/i., 341. Schrœdor, 327 (bibl.). Critiqua do Ficker dans Dultzig, 56. Ce système a persisté dans les successions des nobles en Allemagne. Sachsensp., 1, 3, 3. Dans aucun texte il n'est formule ex professa; on se borne à des applications. Sur son abandon, cf. Heusler, 2, 608. — Add. Darestc, N. Et., p. 92 (Grèce). Post, 2, 190.

LES PAnE>JTÈLES. — LES PROPRES. 1541

Cille, la CouUimc de Toulouse s'en ccart.iit, parce qu'en cette maère, comme à propos du privilège du double lien, le droit antérieur ux réformes de Justinien , c'est-à-dire le droit Théodosien , v était esté en vigueur: les parents paternels y excluaient les parents ma- Drnels. Quant aux pays de Coutumes, on y saiv.iit les lègles du roit écrit, au moins pour la succession aux meubles et aux cquêts (1).

7. — La succession aux propres (2), dans les pays de Coutules, se résume, d'après le droit définitif, dans la fente ou division es propres en doux parts, l'une venant du père ou de la famille pa- 3rnelle, l'autre venant de la mère ou de la famille maternelle; haque masse retourne d'où elle vient : patcnin palernis, materna iater7iis (3). Le droit plus ancien parlait de l'idée que dans la sucession ne se trouvaient que des propres paternels; la mère du de ujuSf étant exclue do l'hérédité paternelle, ne lui avait i-ien apporté, e qui fait que la ligne malornclle, les paienls par la quenouille ou 3 fuseau (Spillinaycn, Kunhchnagen), n'avaient rien à i)rétendre sur 3S biens héréditaires; les parenls patcinels, parents |»ar l'épée ou diV h\ \i\ncQ {Swertmagen , Speermagen), étaient seuls a[)pelés à les ecueillir (4). En reconnaissant aux femmes des droits successoraux

(1) Glasson, 7, ivTi. — Cf. not. Dcaum., l*:! , 14, 18. Joui., p. 235, ?52. Consl. hàl., 10. Coût, nol., 91. Dcsm., 93. Summa Sorm , Î3 et suiv. TAC. Dret,, 20. — Sur les acquêts, cf. Ficker, ?, n' 570. — Jarriand , op. cit.

(1) Sur les propres, cf. ci-dessus, p. 1 185 et 1350. Voir not. les Tr. des propres e Renusson, 17U0; do Pothicr, 1777. -- Dufourinantclle, Tlu'so , 1882. Viollet, 45. Glasson, 7, 471. Schrœdcr, 733. ZSS, 1901, 109 (NorwJ. Ficker, 2, 404; 3, 59. — Formation de la théorie des propres, cf. variantes, ibid., 5, 1C4, 244, D2. Tendance ancienne à runiformité du iogin>e des propres en matière de accession, de letrait, de communauté. Au dix-scplièmo siècle, il ncn était lus ainsi depuis longtemps, comme le constate Lebrun et comme il devait rriver dans la désagrégation progressive des droits de la famille. — Sur les tammgûter ou biens de famille de la noblesse allemande qui so transmettent ar les mâles, cf. Vcrdelot, Thèse, p. 90. — ZSS, K^SI, G A, 1898.

(3) Cari, lie Redon, a. 871. Stat. de Durchard de Worms, 1. L. Fcud., '2, 11 ; . 59. Ass. de Jér., C. des D., 58. Coût, not., l'2. AC. Picardie, lâfi. Bout.. 1,76. rd.y 5, 150. D'Espinay, Carhd. Hngcvins, p. 245, — Midi : Béarn, 1551, r. tcsiments. Lavcdan, G. Jarriand, MîH , 1890, 240; Rqhisl., 1890, 214 (succession "impubères, Quercy, Contient). — Pollock et M., 2, 297. — Schrœder, 735 )ibl.). Stobbe, 5, 105. Ileusler, 2, 527. Ficker, 2, 404; 3, n* 705, 745 (égalité des eux lignes à l'origine; extension do cette règle des acquêts aux propres, •• 570, 580). Fente, refente et nouvelle refonte, de fa^on à diviser la masse on uit parts dans certaines Coutumes. — Le Schwabensp., 148, cilo la Bible. iombres. XXVII, 8.— Montpellier, 58.

(4) Hcuslor, 2, GOG. Particularités du droit allemand au sujet des Vaterm»gen t Muttermagen^ de la distinction établie anciennement entre ces classes de aronts et les Schwert et Spillmagen, etc. Sachsensp., I, 17, 1. Sc/iua6c»i5p., 48 (128), 275 (225). Tantôt les agnats mâles excluent les femmes, tantôt la ligne aternello exclut la ligne maternelle, etc. Ficker, 3, 518, 590; 4, 1; 5. ZSS.,