ORDRES D HÉRITIERS. — ASCENDANTS

impot'lanls, on fut amené à permettre à la ligne maternelle de prendre dans la succession les biens qui venaient de la mère; en faire bénéficier les parents paternels eût été sacrifier une famille à l'autre. Ainsi s'établit, dans le droit nouveau, la répartition entre les deux lignes, mais non sans des hésitations et des compromis (I). L'Edit des Mères, 15G7, abrogé en 1729, tenta un moment, mais sans succès sauf en Provence, d'introduire dans les pays de droit écrit cette rèizlo si contraire à la législation romaine (2).

8. — Ascendants (3). Règle : Propres ne remontent (4). — Cette règle a été entendue en deux sens. — .V Anciennement elle signifiait que les ascendants ne succédaient point à leurs descendants; ils étaient exclus par les collatéraux et mémo par le fisc (5). Cette bizarrerie du droit coutumicr s'explique-t-clle par l'influence de la règle : Fiefs ne remontent (6), ce qui se comprendrait, puisqu'à

1883, GA, 1. Stobbp, 5, KG. Pcrtilc, 4, 71 , 7G. Ci-contrc, Toulouse, 124. Quelquefois les parents maternels n'ont qu'un tiers. Le père exclut quelquefois la mère. Chaiscinartin, p. 3iJU. Giraud, Essai. I, 112.

(1) Exclusion des filles en ligne collatérale (à égalité de degré). J. d'Ibelin, 175. Jof!t., 12, G, 28. Coul. noL, 71. Const. Gliâl., 68. Gr. C, 2, 25 (p. 279). Loiscl, 634 et suiv. Paris, AC, IG; NC, 25. Pothicr, t. 8, p. 100 (éd. Bug.). — Forclusion des descendants (mâles ou non) des femmes. Loisel, ibid. Tour., 284. Auv., 12, 25. Bcaum., 14, 28. Cf. ci-contre, Aînesse, Représentation.

(2) Mcllicr. Sommaire explicatif de ledit du roi par lequel il ordonne que dorénavan.t les mères ne succéderont à leurs enfants es biens provenus du côté paternel, mais seulement es meubles et conquéts provenus d'ailleurs, 1575. Bouliier, Tr. de la suce, des mères, 172G. Argou, 2, 22. Viollet, 847.

(3) Sur les droits des ascendants, cf. surtout Ficker, 2, 399; 3, n»' 702, 740, 9172; 5. Britz, 678. — Textes des Coût, dans Guénois, 2, 15. — Fertile, 4, GO.

(4) Tacite, Germ., 20. Durg., 14, 53, 78. Tliur., G. Au contraire, la L. Sal., 59, appelle à la succession les père et mère. Id. Rib., 58. Wis., 4. Alam., 92. Roth., 170. Fris., 9. Greg. Tur , 9, 33. Chartes, par exemple Saint-Omer, Orc/., IV, 251. Lib. pract. Rem., 39. L. Ilenr. I, 70. Glanv., 7, 1, 10. Chaisemartin . 401. Ficker, 2, 457 (détails et système particulier); 3, 364. 607. Stobbe, 5, 107. Fertile, 4, 71 (mère). Exclusion Chine, Grèce, Slaves. Dareste, N. Et., 298, 90.

(5) Coût, not., 185, 90, 194. Gr. C, p. 369. Paris, 312. Loisel, 332. Ass. de Jér., C. des B., Abrégé, 58. Glose s. Rofh., 153. Le propre est, par définition, le bien que le de cujus tient de ses ascendants par voie de succession ou de donation. Si c'est un bien donné, le retour le restitue à l'ascendant. Si c'est un bien provenu de sa succession, l'ascendant est décédé et ne peut le réclamer. La rè"le Propres ne remontent semble, à première vue, inapplicable. Mais ce n'est là qu'une apparence. Il y a des hypothèses, exceptionnelles il est vrai, où elle est susceptible de s'appliquer. N. meurt, laissant un propre qui lui vient de son père prédécédc et qui était un acquêt pour celui-ci; le grand-pére paternel de N. peut-il succéder à ce propre de préférence aux collatéraux? Ou encore mon père peut-il recueillir dans ma succession les propres venant de mon oncle paternel à la succession duquel il avait renoncé, etc. Masuer, 32, 8. Pasquier, Inst., 499. — Propres naissants, anciens, p. 1189.

^(6) Ci-dessus, p. 712. L. Feud.,\, 14; 2, 11; 2, 50. J. d'Ibelin, 185. Blackstone, 2- 14, Glasson, 7, 462. Le fief ne devait passer qu'à la postérité du concession-