PROPRES NE REMONTENT
un moment donné la plupart des terres étaient des fiefs et des censives (1)? Faut-il y voir plutôt une formule antérieure au régime féodal et constatant que la succession des ascendants était matériellement impossible, car de deux choses l'nne, ou les descendants n'avaient pas quitté la maison paternelle, et en ce cas ils ne possédaient î'ien en piopre, ou bien ils étaient sortis de la maison [)atcrnelle, et alors les liens qui les unissaient h Icui-s ascendants étaient rompus? Mais dans celte dernière hypothèse on ne voit pas ti-op pourquoi ces liens persisteraient entre eux et les collatéraux. — Quelle qu'en soit l'origine, cette règle était trop contraii-e à l'espi-it dn droit nouveau pour se maintenir longtemps; on Tahandonna, et, à l'exception des frères et sœurs, les ascendants fni-ent préférés à tous les collatéraux (2). Dans le passé, le retour légal avait aidé à la supportei'. — B° A ce moment, la règle Propres ne remontent aurait dû disparaître. On la conserva en lui donnant une signification nouvelle; elle voulut dire que le propre paternel ne passait pas aux parents maternels et réciproquement, à moins qu'il no restât plus personne do la ligne à laquelle le propre était affecté; en ce cas, il y avait dévolution d'une ligne à l'autre. Entendue ainsi, elle faisait
nairc, dans la pensée du concédant; les ascendants ^lu premier vassal en étaient donc exclus. S'il s'agissait d'un fiof constitué anciennement, l'ascendant du vassal actuel appartenait à la postérité du premier vassal, mais le fief lui avait échappé pour aller à son descendant: il ne pouvait le reprendre. Même raisonnement pour les censives. — Italie : droit des ascendants aux alleux, mais exclusion do la mérc (et des frères utérins). Glose s. /îo//j., 153. Textes dans Periilc, 4, 70. ZSS, 1901, GA, 374 (Kier, etc.).
(1) Drunner, Erhf., 11, a proposé do cette régie une explication tirée d'un passage de Glanville, 7, 1, 10 : nemo ejusdem lenemenli simul potest esse haerea et ilominus. Le vassal qui veut disposer de son fief au profit do son fils, n'est libre de le faire de son vivant que par voie île sous-inféoilation ; il le lui concède donc à titre d'arriérc-fief ; à sa mort , cet arriérc-fief passe aux hoirs du corps ou aux collatéraux; ce n'est qu'à défaut iKhérilicrs ([u'il revient au concédant. Elubl. de Sorm., éd. Marnicr.'î.ô. Assise du comte PielTroi, ÎI87. En Normandie, au commencement du treizième siècle, cette théorie n'excluait pas le droit do succession des ascendants. En .\nglelerre, à la suite du statut Quia Employés (18, Ed. 1"), il fut possible au vassal do céder une part ilo son fiof sans le sous-infèodcr , et dès lors l'obstacle qui existait au droit do succession des ascemlants, à savoir que 7iul ne pouvait êîve à In fois héritier et seigneur du uicme lênement, disparut. Dritton, >, 310, 1C3 (d'après lui. l'horitagc, chose pesante, aucune fois descend, aucune fois remonte). Cf. Pollock et M., 1, 1S\ (moyen d'atténuer les conséquences du droit d'nincsso). A supposer (]ue la règle uul ne prul être, etc., ait influé sur le droit anglo-normand, elle ne saurait expliquer d:ins les autres législations le principe : fiefs ne remonlcnl, et à plus forte raison le principe analogue : propres ne remontent,
{1) La règle Tant ([ue la lige a souche, elle no se faurche , Loiscl , "3\, exprimo la préférence des ascendants sur les* collatéraux. Paris, 3Î5. — Cf. Cliaisomarlin^ 'i\)^ Schoossfall). Sachsensp., 7, 17.
