ORDRES D HERITIERS. — ASCENDANTS

double emploi avec Taxiomc paterna paterîiis, materna maternis (1). — Co Le retour légal (2) au profit de l'ascendant donateur ne se rattache pas, comme on l'a cru, aux dispositions des lois romaines sur la restitution au paterfamilias de la dot profectice (3), en cas de dissolution du mariage par le prédécès de la femme. Il ne peut pas plus venir du droit préjustinien que du droit Justinien ; en effet, la restitution de la dot profectice avait cessé d'être en usage au moment des invasions (4); ce n'est donc pas à la législation théodosicnne qu'on pouvait l'emprunter; Justinien doi>na à cette institution une sorte de vie factice, mais comme l'influence du droit Justinien no se fit sentir qu'assez tard en France, et que le retour y est pratiqué antérieurement à cette époque, on ne l'a pas emprunté davantage à la législation justinienne (5). En réalité, il n'est qu'une survivance

(1) Beaum., 14, 22, 23, 24 : le propre venu du père passe à l'aïeul paternel, quoique celui-ci soit exclu pnr les frères et sœurs du de cujus pour les meubles et les acquêts (ils sont un point plus près). Secùs, Gr. C, p. 3G9. Desm., 293. Cf. Pari, aux Bourg., p. 119. Sur ces textes antinomiques, cf. Ficker, 3, 580. Laur. s. Loisel. 334 ; s. Paris, 312. Succession en usufruit des ascendants dans certaines Coutumes, Argou, 2, 22. Cf. Ood. civ., 754. Pothier, 2, 1.

(2) Coin-Delislo, R. crit., 1857, 211. Marquis, Thèse, 1885. Glasson, 7, 504; NRH, 1892, 736. Brunner*, Forsch., 676. Schrœder, 281. PoUock et M., 2, 22.

(3) Dig., 23, 3, 6 (Pomponius). Cod. Just., 6, 61, 1 et 2. Mitteis. Reichsrecht, 251. Cod. Thcod., 3, 5, 9 (cadeaux de noces restitués à tout donateur). Nov. 25 de Léon le Philosophe (IX* s.).

(4) Sans avoir été abrogé, l'ancien droit ne s'appliquait plus. C'est ce qui résulte des textes insérés au Papien et au Brév. d'Alaric. Nov. Théod., II, 14, 1, 3. Nov. Valent., III, 34, 8, 9, 10. Nov. Major., 6, 6, 7. Papien, 26, 10. Ed. Théod., 54. Mitteis, op. cil., 248. — Cod. Euric, 321. /.. Wis., 4, 2, 13. — Cf. Cod. Just., 3, 38, 12 (qui ne vise pas un droit de retour à la mère) ; 5, 13, 1, 13. Nov., 22. 23. Pctrus, I, 3 : pas de retour légal; gain de la dot par le mari survivant, à moins de convention contraire. Toulouse, 88, 113 et suiv.

(5) Retour dans les lois barbares {Sax., 42. Alam.^ 54, 2. Heusler, 2, 318, 326. Wis., 3, 1. 5; 4, 5, 3; 5,2, 4. Cf. Bai., 15, 8; Durg., 62, 2), plus tard dans le Scliwabensp., 15; dans le droit Scandinave, Amira, NO, I, 529; II, 655; en Flandre et en Frise. En droit anglo-normand, le retour est admis anciennement (Glanv., 7, 18, 3; Delisle, Jug. de VEchiq., n" 537), à moins que le bien n'ait été concédé en fief par le donateur au donataire, car nul ne peut être héritier et seigneur d'un même ténement; ceci explique peut-être pourquoi il a disparu du droit anglais (Glanv., 7, 1, 9); la Summa Norm.^ 119, le rejette aussi. Droit sicilien, Catano , 14; Messine, 12, retour d'origine normande. Brùnneck, 35. Dans les sources françaises, le retour est fréquent au douzième, treizième siècle, rare au quatorzième et au quinzième, par suite de l'influence de la règle Propres ne remontent ou parce que l'ancienne conception de la donation est abandonnée; général dans la deuxième moitié du seizième siècle, à raison de l'action dos lois romaines, et parce que la règle Propres ne remontent avait changé de sens. Dans la C. de Paris, il disparaît entre les Const. Chat., 18, et la NC. de 1580, 313. Coût, nol., 185. Desm., 293. Gr. C. p. 369. NRH, 1891, 188. Chartes municipales, Laon, etc. Ord., XI, 186, 233, 236, etc. P. do Font., 15, 14. Jost., 253. Reims, 1520, 6; AC. Champ., 10, Vitry, 26, Amiens, TAC, 63, 70, 82.