CONTINUATION DE LA PERSONNE
sant à ses plus extrcmes conséquences l'idée de succession à titre universel, ont confondu la personne de rhoriticr avec celle du rfr cujiis {successio in universtim jus defunrti): l'ancien droit français s'est arrêté a mi-chemin, soit h cause du cai-;iclère personnel, de l'intransmissibilité des dettes, soit à cause des distinctions entre les biens de famille et les biens personnels, entie la maison cl le lignage. — La conception archaïque du rôle do l'héritier s'effMca peu à peu, à mesure que disparaissaient ou s'atténuaient ces particularités; c'est ainsi que, quand l'obligation perdit son caractère personnel, les dettes du défunt passèrent tout naïui-ellement à l'iîéritier avec ses biens (1). On revint ainsi aux conceptions romaines qui semblaient en parfaite hai-monie avec l'idée très puissante sous l'Ancien Régime de la solidarité morale et économique de la parenté: le fils se serait cru déshonoré en n'acquittant pas, môme sur ses biens, les dettes de son père; et les tiers en traitant avec le père comfitaient sur le fils, sur la maison tout entière. Le passif s'unit ainsi étroitement à. l'actif; tous les éléments du patrimoine tendirent à ne former qu'une masse unique (2 . Par une combinaison originale du droit romain et des idées coutumières, ou distingua deux catégories de successeurs universels : 1° les héritiers ou continuateurs de la personne; 2" les simples successeurs aux biens; les premiers furent les parents légitimes successeurs ah infestât; les autres, les successeurs désignés par testament ou légataires et les successeurs irréguliers ab intestat comme le fisc. Dans les premiers revivait assez naturelle-
l'adoption des idées romaines sur la successio in luiivcrsum jua defuncti , si l'on remarque avec Heuslor, 1, 5*25, que l'héritier germanique succède pourtant d'ordinaire à une nnivcrsalito. Ce n'est pas un successeur universel, mais c'est un successeur à titre universel (cf. L. Sal., 50, 58 : facuUas, fortunu. Liul., ÎO : subslanlia. Alam., 35, 57 : lieredilas. Sachsensp., 1,0, 2 : erttc = ensemble des biens laisses). Prise de possession de la maison mortuaire, au moins «lans cortains lieux, par exemple en Ncerlandc ; elle symbolise l'hcrcditô. Dans la pétition d'horodilo, on fait reconnaître son titre d'horodité contre qui j)ussôdo pro herede ou pro possessore. Cf. Pollock et M., '2, '2b^. Vouv Heusicr, le concept de patrimoine {vermôgen) est économique et non juridiciuo ; l'ensemble de droits et d'obligations désignés par Kà, ne constitue «ju'uno unité do fait. Cf. Zc.vs, Le Ml (grand nouïbre d'héritiers). Cf. Blackstone, î, 10.
(1) Droit canon : le fils est Icnu juxla facultnles des dettes de son pérc afin de sauver son âme (restitutions). X, 3, "^S. 14; 5, 17, 5; 5, 19, 9; 5, 39, Î8.
Stobbe, 5, GO.
{1) Qu'embrasse riiérédi'.ô ? 11 y a dos droits cpii meurent avec leur titulaire, par exemple les droits de famille. L'héréililé s'entend des droits et obligations qui constituent le patrimoine; encore certains sont-ils intransmissibles (p. ex. l'usufruit). Sur le caractère des créances et dettes, cf. ci-dessus, p. 1358, 1478. De bonne heure, les créances furent transmissiblos comme les objets corporels. Sur les dettes, ci-après. Ileusler, 2, 540. De la succession, le droit grec sépare la poursuite du meurtre, le droit d'épouser l'épiclère, etc. Darestc, .V. Et., 00.
