ÉPOQUE FRANQUE

rital (1) : conséquence naturelle de la vieille organisation de la famille (2). A mesure que celle-ci se relâche, — el il est à peine besoin de dire que l'évolution a vai-ié suivant les peuples et que nous sommes trop souvent i-éduits à des aperçus sr hématiijucs, — les droits de la femme arrivent peu à pou à se faire jour. Tantôt, comme en droit i-omain, certains biens sont soustraits fi la puissance maritale {séparation de biens): tantôt il se constitue entre époux une société de biens plus ou moins étendue [communauté de biens); au premier cas, les droits du mari sont cantonnés sur certains biens; au second cas, limités snr tous. Dans le régime pi-imilif (.j), qui est un régime sans communauté, c'est h peine s'il peut être (jnesiion de biens de la femme; il n'existe qu'un [)atrimoine unique entre les mains du mari. Mais de très bonne heure, dès l'établissement des Barbares, semble-t-il, on distingue trois cl.isscs de biens sur lesquels la femme a des prétentions : la dot germanique, le don du matin et la dot au sens romain ou af([)ort de la femme (\). 2. — Pretium nuptiale ou Dot germanique (5). — A*" C'est

(1) Cad. (lipl. Langob., I, 134, n" 74 : Aridiis bailidit neple sua .. in die votorum cum omne subslanlia sua (a. 709). Carlul. Lang., n' 16 : mittel eam sub mundio cum omnibus rébus mobilibwi et immobilibus. Thcvcnin, n» 48. Ci-dessus, p. 1078. Le droit lombard représente ici une phase tardive de l'évolution; c'est en co sens que nous l'invoquons; nous ne prétondons pas, comme on nous l'a reproché, généraliser ses solutions pour les étendre de piano aux autres peuples barbares. Brandileone, Arch. gitir., 07, 1.

(2) Cf. not. sur l'évolution du droit germanique. Heusler, g 134 (bibl. et discussion des systèmes). La vigoureuse synthèse qu'on y trouve montre combien lo problème est difficile et combien on est Icin d'otro d'accoril sur les dctails ou même sur l'ensemble.

(3) Nous ne reviendrons j)as sur le passage célèbre ot si discuté de Tacite, 18. Cf. ci-dessus, p. 440 et 1077. Acad. lég. Toulouse, 1900. lOU. Fl dans uii sens opposé, Lefebvre, 1, 354. Meynial, NliH, 1898. p. 105 (analyse intéressante des vieilles épopées germaniques, les Eddas, Cudrun ; je n'ose généraliser et en conclure avec l'auteur que « la femme conserve ses biens et j)eul ijuitter son mari à son gré. » Brynhihl comme Frédégondo mo semblent hors de la règle commune). Cf., pour le dr. celti(iuo, ci-dessus, p 4'29. Colhnol. H ce!/., 1S90, 3'ÎO.

(4) On trouve un régime matrimonial qui rappelle celui des lois barbares dans le Code babylonien d'Hammourabi, vers 'ITdO av. J.-C, Mém. de ia délég, en Perse, t. IV, Textes élamites, '2* s., par V. Scheil , 19ti'2. Winckler. Gesetze Hammurabis, 19U'2. Dareste . J. des Sav., 1902. Mcissncr, Deilr. z. allbabtjlon. Frivalr., 1893; Deilr. z. Assxjriologie , 1898. Mill , 1886, 113 (Le dossier de Bunanitun).

(5) Dos, et dans la suite, au moins au neuvième siècle (Thcvenin. n" 175, 179. CapiluL, Index, h. v" Dotalicium, Dotarium, Doarium). DonaUo nuplialis, sponsalilia largilas, sponsalicium. Antifactum (— don ante nuplias\ Thévenin, n' 48. Wittemon, widem (Burg.), U't'oJums (.\nglo-Saxon«) , win/uim dans le dr. post., cf. goth. vidan — lier; wcHe, allemand moderne. Cf. viduum^

' Mêla (Lombards), cf. Mielhe, Lohn, allem. mod.; medfio = ynelu-feo (pecus). Mundskel (Frisons). Scaet, ceap , gyfl (Anglo-Sax.) =^ prelium. — Tanodo^

le prix d'achat payé par le mari aux parents de la femme, lors des fiançailles, dans le droit primitf (1). Il appartenait à ceux-ci d'une manière définitive, et la femme n'eut d'abord rien à y prétendre; de son mari elle recevait le don du matin ; de ses parents, quelques vêtements ou parures ; c'était là tout son avoir. — B° Mais le droit de seconde formation (2) a renversé les rôles en donnant à la femme la totalité ou une partie importante du prctium (3) qui se transforme en dot (dite ex marito ou germanique), tandis que les parents n'en ont qu'une faible portion ou même sont réduits à un prix symbo-

tandono (étym.? Brunner, op. cit., p. 547) dans les seules formules franques. Marculf., 2, 15, 16. Merkel, 15, 17, 19, 22. Bignon, 6. Zeumer, N. Arch., 6, 33. — Ariiiae , Thévenin, n° 135. L. Wi&-., Index, h. v°. Du Gange, id. Documents catalans postérieurs {screix -= augment). — Osculum , usage romain des fiançailles. Cod. Théod., 3, 5, 5 (6) et Godefroy, s. ce texte Tertullien, de vel. virg., 10. Livre syro-rom,, 45. Mitteis, Heichsr., 225. Rozière, n° 219. Zeumer, Form,, p. 163. Thévenin, n° 177. F. Viejo , 5, 1,4. Ci-dessus, p. 1014. Epoque féodale : oscle , oclage , ousclage. Ragueau, Guyot} /i. v° VioUet, 421, 810. Laboulaye, 130. Esmcin, Mél., 62. Meynial , NRH , 1896, 527. Stouff, NRH , 1887, 249.

Tacite, 18. TertuU., ad uxor., 2, 8. Nov. Théod., II, 14, 1, 4 (donation ante nuptias opposée à Valleva dos). Papion, 21, 3. Burg., 62, 2. Wis., 3, 2, 8;. 5, 3; 6, 1; cf. 4, 5, 2. Ep. Aegid., 3, 5, 1 (insinuation de dot). L. Rom. Cur., 24, 20 ; 26, 1, etc. Sa/., cap. exlr., 7, 8. Rih., 37. F. Angers, 1 {dos = libellus dotis). Brunner, Frank, rom. Dos, 546, montre comment le mot dos a changé, d'acception et a désigné dans les textes barbares les biens donnés par le mari à la femme au moment du mariage; il a insisté en particulier sur l'usage du Bas-Empire, — déjà signalé par Esmcin, Mél., p. 66, — de se constituer en dot^ la donation ante nuptias. Cod. Théod., 3, 5, 13. Nov. Théod. II, 14, 1, 3 (a. 439) :j licel res anle nuptias donatae, ut assolet fieri, in dolem a muliere redigantur.^ Ainsi s'explique la prescription de Valentinicn III, Nov. 34, 9, et de Majorien, Nov. 6 9, d'après laquelle la dot ne doit pas être -inférieure à la donation ante nuptias. Cf. Wis., 3, 1, 5. Brandileone, Don. pr. n., 1892 ; Arcti. giur., 67, 2.

(1) Ci-dessus, p. 1014. Sax., 40. Bai., 7, 6. Wis , 3, 2, 8; 4, 7. Burg., 12. Alam., 54, 2. Aethelb., 77, 83 ; Ina, 31. Cassiodore, Var., 4, 1. Procope, de b. g., 4 20. Isidore, Orig., 1, 24. Grimm , RA , 421. Cf. mundium et meta dans les lois lombardes, Pertile, 3, 314; mundr dans les lois Scandinaves, Dareste, Et.,.. 348 etc. Glasson, Inst. Anglel., 1, 116. Add. Thèses : Roche, 1899; Lafourcade, 1902. Joly, Dr. familial dans l'islamisme, p. 79.

(2) Formation très irrégulière, avec des hésitations, des survivances, des dates très diverses suivant les peuples. Brandileone, Arcli. giur., 67, 2.

'3) Dot constituée par tradition (Roz., 220, 228. Stouff, compte rendu des Rappolst. Vrk. dans les Ann. de CEsl, 1901 : tradition du douaire à la femme avec un brin de paille, avec les mains et la bouche, publiquement, sur la route de l'Empire) ou per carlam (Ci-dessus, p. 1284). Rib., 37. Roz., 219 et suiv. (Libelli dolis). Cf. Brunner, op. cit., et Rëm. und germ. Urhunde , 1880. Nécessité de la gestis alligatio pour la don. anle n. et même pour la dot, contrairement au droit Justinien qui dispense même la don. ante n. do l'insinuation. Cod. Théod., 3, 5 {Int. et Epil.). F. Andec, 1 (.Y. Arch., 11, 328); Sen., 39, 40. Ditur., 15. Rozière, 221 et suiv.