DOT GERMANIQUE

liqae, comme le sou et le denier chez les Francs (I). La constitution d'une dot n'en est pas moins toujours considérée comme une condition de validité du mariage; la femme (]ue son m.u-i n'a pa^ dotée n'est qu'une concubine, et l'Eglise s'efforce de faire prévaloir cette doctrine, si bien que la loi des Ripuaircs (2) et (juelques autres lois barbares (3) établissent une dot légale à défaut de dot conventionnelle. L'usage d'une dot ex marito s'explique ('»), '''i dehors

(I) Burg., 06 (partage par tiers, si la femme n'a ni son père ni ses frères)* 86, "2: 0'1\ 69; 4'2 ; h2. F. Lindenhr., 75 : npi.id jt.'ircnlen nosln,s cowjilacuit nobis iil ego libi de solido et denarin ilesponsare dcherem ; simi'.iler complacuil ut de rébus profjrieinlis mené libi nliquid in doUs tiluUnn condonare deberem. Rib., 37. Alam . Ô5. Uni.. 14. 7. Cnut, 2, 74. Aelfr., 1?, liolh., 178 et s. Liut., SiJ, 114, l^G et suiv. Sous Rotliaris, la femnic a droit à la mêla dune manière cxceplionnellc; sous Liutprand, en règle générale, et alors ses parents ne reçoivent qu'un piix symboIif|Uc(4 deniers, Fumagalli, Cod. dipl., GO, a. 853). Rive, De dote, 185». Brandilcone, Arcli. giur., G7. *2.

(•2) Rib., 37. 2 : 5(1 sol. (cf. wergeld de COU s., et Rilr, 3n, Il : •25 bœufs ou 4 chevaux ctc ). Alam., 55, 3 : 40 s. Bai., 14, ('• et suiv.; 7. 14 Sur la juslitia du dr. bavarois, cf. Adier, op. cit., et compie rendu p«r lîrunncr. ZSii GA, 1895, 231. Drunner, Forscli , 4ïn2 : Fr. r. Dos, 509 et s.-, h'estg. /'. D., 41 et suiv., soutient que, chez les Salicns, à défaut île convention spéciale, la dot est du tiers des biens (meubles ou immeubles) du mari et que le mot lertia est même le terme technique désignant cette dot couiumière. Pardessus, Dipl., n* 179 (VI* s.). Marculf., 2, 17. Thévenin, n" 53, 175, 179 fh. 833, etc.). Cnrt. Lnngob., MGH. LL., IV, 595 {terlia , dot du Salien , et quarta, dot Ju Lombard). Dans les Cap. e.xtr., do 1. Sal., 7 et S, la dot 62 s. 1/2 est peut-être la terlia d'usage, car elle équivaut, semblo-t-il, au tiers du wcrgeld , et le wergcld lui-même correspond à la valeur du lot de terre (Hufe) de l'homme libre. D'après Ficker, 3, 376 et suiv., la dot normale serait de 1 2. lleusler , 2, 310, Il c.Nt singulier que cette quotité du tiers soit précisément celle ilu droit de la veuve sur les acquêts. Cf. ci-après, douaire du tiers; ci-ilessus, p. 1585. part du mort; ciaprès, p. 1656, n. 4, Ane. us. ir.\njou, éd. Marnier, g 75.

(3) Sans dot, pas de mariage, et les enfaïus sont illègiiimcs. Mnjorieii« Nov., 6, 9 (a. 458) (précédents orientaux, Mitteis, /iV/so/ir.. 225). Quoique abrogée par Sévère en 463, la lègic s'ap|di(|uc en Oaub*. LeUro de I.oon le Graml .^ liusticus de Narbonno en 458 ou 459 (Mansi , \l, 405), reçue dans Capit.. 7, 105 (6, 133; 7, 179, 389, 463; Add. 4, 2), dans Gratien, 2* p.. C. 30. q. 5. c. 6 ([.rétendu Concile d'.\rles, ci-dessus, p. 1015) : iiillum sine dule fiai contugmin. Majorien visait la dot romaine, le pape Léon la ilon. :tnte n. in dotrm redacttk, les sources ecclésiastiques postérieures, la ilol germanique (jusqu'au XII* s.), Wis., 3, 1, 9 (Crwig); 12, 3, 8. Papien, ;{7. i.od. Théod , 3. 7, 3. Les Libelli dolic, Rozière, n*» 219 et suiv., renferment tous des constitutions de dol par le mari à la femme. Dans la conceplitui germanique du mariage, en Pabsenco de fiançailles, il ne saurait y avoir d'union uuniure <.ii du ntoins honorable. Ci-dessus, p. 1075. Darcslc, tll., 309, 324.

(4) La donation anle nuplins ilu Pas-Lmpire dciuo île l usage si o«)mmun des présents faits avant le mariage par le mari à la femme ; cet usage lut- morne a son origine dans le mariage par achat. Pouniuoi s'est-il gôncralisc cl csl-il passé à l'état dinstitution régulière? L'f. Fsmein, .M«I.. p. 58. Milleis, licichsr.^ p. 256. Larocque, Le don 'lu n.in<-,>, tlu'so, 1S'.)S. l.efebvre , 2. 223. Meynial,

des précédents romains et barbares, par deux raisons (1) : a) Devenue veuve, la femme se serait trouvée sans ressources, à la merci des héritiers du mari, presque dans la situation d'une esclave; la dot m.nitalc lui assura un traitement meilleur, et, au besoin, pourvut à sa subsistance; b) Sous un régime où tous les biens de la femme passent au mari, où ils sont tous dotaux et où il n'y a î)as de paraphcrnaux, la dot germanique apparaît comme une équitable compensation au profit de la femme (2); le mari lui affecte une part de son patrimoine en retour de ce qu'il gagne sur ses biens ou à l'aide de ses biens; ce motif devint plus pressant à mesure que les droits de succession de la femme prirent de l'importance, et on dut lui atli'ibuer une part des acquêts. A l'origine, la dot ex marito ne consistait sans doute qu'en objets mobiliers (3); mais les actes et

NRH, 1897, 134 (rareté des paraphcrnaux). Dareste, El., 41. La pratique romaine se fondit aisément avec le droit barbare qui transforma, comme beaucoup de vieilles législations, le prix d'achat en dot au profit de la femme. Les préambules des formules de constitution de dot invoquent la lex romana et la consuetudo pagi, d'accord entre elles malgré la divergence de leurs points de départ. Cf. Bachmann, Corpus juris Abessinorum, 1890. Dareste, El., 4, etc. : la dot constituée par le mari se rencontre en Egypte (avec la suprématie de la femme dans le ménage au grand scandale des Grecs) , chez les Juifs, sous le nom de Khelouba (minimum de 200 zouzes ou deniers pour la fille, 100 pour la veuve, Talmud),' chez les Arabes, chez les Hindous, dans le Caucase (où, depuis 1866, le père remet à la fille un tiers du prix qu'il a reçu pour elle). Hanoteau et Letourneux, Kabylie, 2, 155.

(1) Ces motifs nous paraissent résulter de l'analyse de l'institution. Formules et actes considèrent simplement la dot comme la suite forcée du mariage, une condition de sa régularité (je t'ai épousé, c'est pourquoi je te donne). Cf. Rozière, n° 240 : ne eam obprimat servitute famularum , sed ut cavnem suam nutriat et foveat ; n° 238 : ita ut nulli coheredum meorum se' vire debeat. Les expressions : pro amore dulcitudinis (Rozière, n" 229, 232), etc., font allusion à Vaffeclus maritalis , c'est-à-dire au mariage légitime à l'exclusion du concubinat. Cf. Lefebvre, 2, 426. Heusler, 2, 294 : le mari montre par là qu'elle sera loco filiae, socia vilae. En Norwège, l'augment de dot ou tilgiôf, constitué par le mari, est en général de la moitié de la dot. La Khelouba juive semble destinée à empêcher le mari d'abuser de son droit de répudier la femme.

(2) C'est l'idée qu'exprimerait bien le mot lanodo des formules franques, si on acceptait la leçon /an(o dono de certains documents dans le sens de don équivalent à la dot. Il est fâcheux que ni cette leçon ni ce sens ne paraissent exacts. Mais, toute question de terminologie à part, il n'en est pas moins vrai que la dot germanique est devenue la contre-prestation de la dot romaine; à coup sûr, la perspective d'une forte dot devait décider le fiancé à se montrer généreux. On n'est pas allé cependant jusqu'à prescrire l'égalité entre les deux dots, et la dot germanique n'a pas cessé de précéder le mariage comme la donation ante nuptias romaine dont elle se rapproche tant. Cf. Wis., 3, 1, 5. César, D. g., 6, 20. Ci-contre, p. 1642.

(3) Cf. exclusion de la femme de la succession à la terre. A l'origine, la femme n'a qu'une dot mobilière et le droit au Beisilz, c'est-à-dire à ne pas être expulsée du foyer conjugal. Ci-après, Habitation.

MORGENGABE. 1645

les formules contiennent de longues cniiniératioiis dans lesi]uelles figurent, à côté de l'or, de l'argent, des chevaux, des vêtements, des fonds do teiTC et même des domaines avec les esclaves qui lo^ cultivent ( 1 . Chez le^ Lomhards et les Wisigoths on fixa, à l'instar de la quotité disponible, un maximum que la dot ne pouvait pas dépasser ("2).

3. — I.e don du matin ou Morg-eng-abe (3) consista uniquement à l'oiigine dans que^iues menus cadeaux (4) qu'il était d'us;tge que le mai'i fît à la femme le lendemain du mariage 5). Il constituait, de la p;irtdu mari, une ratification de l'union conjugale, une renonciation au droit de répudier sa femme dans les cas où, selon l'expression bibli({ue, elle ne trouvait pas grâce devant lui; ces cas étaient ceux où elle avait des vices cachés (6), et Tnn de ceux-là , chez lieauc-'ip de [jeuples primitifs, est la perte de la virginité; aussi appelU3-l-on quelquefois le morgengabe. prctiiun ou pracmiiun vii-ginitalisCi) D.uis

(1) Rozière, n"' 219 et suiv. Thùvenin. n°' 177 11 villae), 174. Galswiniljc reçoit cinq cites d'Aquitaine, entre autres Limoges, Cahors et Bordeaux 'Capii., éd. Bor., I, 13). La Khelouba juive n'était payée effectivement qu'au moment de la dissolution du mariage.

(2) Liut.f 7 (a. 717) {movgincap du quart au plus., 88 (meta de 4U0 ou 3tH) s. au plus) selon la condition des personnes intéressées. Fertile, 3, 310. \\'/« , 3, 1, 5 (Chindaswind], a. G45 : dixième des biens du mari. Cf. Ulp.. Reg. 15. Zeumer, .Y. Arch., loc. cit. Brandileone, Arch. giur., 67, 2.

(3) Greg. T., 9, 20 : tam in dote quam in morgariegiba, hoc est tnatutiuali dono. fiib., 37. Aethelb., 80. Roth., 199, etc. Du Gange, Haltaus, li. v\ Morgengabe est féminin, mais les lois barbares disent ipsum inorgincap. Thévenin, n° 178. Gengler, De morg., 1843. Zdokaucr. Il duno d. )na//jno (Florence), 1886 {Miscell.). Heusler, 2, 297. Schrœder, Gùl , I, loti, lluber, 4. 380.

(4) Alam., 56, 2 : montant 12 sol., et la femme en établit rcxislonce en jurant la main sur la poitrine, tluber, 4, 355. Ci-tlessus, p. 574. SaL, Ui2, Ilesscls.

(5) Remise de la main à la main. Rib., 37.

^0) Le fiancé ne connaissait pas sa fiancée la plupart liu temps. Cf. mœurs musulmanes.

(7) Cf. Juvénal, 6, 199 : nuod prima pro }iocle datur. — bur rimporiance attachée à la virginité, cf. Deutéron., XXII. 14 et suiv. Bizarre disposition du Cap. de 757, 10. L. U'a///.ie, 2, 20. Michclet , O'iy., p. 58. Tristan et Iseull. AelhelbirOi, 77. Wcstcrmarak, p. 341. Ci-dessus, p. lUOl. l'osl. 2, i»i. Perlde, 3, 317. Heusler, 2, 298 (bibi ). Alam , 53. Le Morgt^ngalw appartenait aux veuves; cependant quelques Coût, récentes , Augshourg, Bàle) 1«> Irur .iénienl on li des deuxièmes noces: donné aux veuves, il prend (|uelquefois le nom d .Ai' . gabe , don du soir. Osenbruggen, Stud., 76 (Suisse), .\mira. Itochl , 162. Morgengabe donné par la veuve à riiotnmo «lu'ello épouse, si oo ncsl pas un veuf. Huber, 4, 380, — Peut-être faut-il y voir une sorte do composition iluc par le mari à la suite du rapt. Ci-dessus, p. 427. — Heusler y voit plutôt un honneur fait à la femme, un signe qu'on no la traitera pas en esclave, mais en maîtresse de maison Je trésor des Nibelungen était le morgengabe «le Kriomhill]. Dareste, El., 108 (Perses); 288. Suéde : constitution devant douze témoins, et taux variable suivant la condition des époux; 324 {linfé on Norwège>. .V. Et., 239, 370 (Pays de Galles).

la réaction chrétienne contre la facilité du divorce, le don du matin, perdant sa primitive raison d'être, se transforma en appoint de la dot germanique (I); comme celle-ci , il comprit des meubles et des immeubles et non plus seulement des objets à l'usage des femmes (2) ; il finit par se confondre avec la dot (avec laquelle il faisait double emploi) pour former le douaire (3).

4. — Dot romaine, Faderfium (4), Maritag-ium (5). — A° L'apport de la femme consista d'abord en vêtements et ornements à l'usage exclusif des femmes (rhedo) (G), l'unique succession dont on ne put la priver. — B° Quand on lui reconnut des droits plus étendus sur le patrimoine paternel, son apport grossit; en dehors de son trousseau, elle eut une dot au sens romain (7); c'est le faderfium lombard, le maritagium anglo-snxon. Tantôt ses parents lui donnent par avance., (^n la mariant, sa pai-L héréditaire (8), tantôt

(1) A la différence du pretium , le morgengabe se rencontre dans les unions irrégulières. Roth.. î'23. Cf. mariages morganatiques, ci-dessus, p. 1076. Le Ai", de Saxe, 1, 10, en fait un privilège des nobles.

(2) A la tradition réelle se substitue l'écrit. Chez les Lombards, le inorgincap ne doit pas dépasser le quart (Adelg., 3 : le huitième) des biens du mari présents et futurs. Liui.^ 7 (a. 717), 103 : défense au mari de donner à la femme plus que ce que celle-ci a reçu in diem votoriini in mepfio et morgihcap. Burg., 24; 42, 2.

(3) Droit lombard : actes de 833 : pro meta, i. e. quarta ; 874, 875, etc. Form. wisigot. n° 20 : const. de dot en vers hexamètres. Tr. d'Andelot, 587 : Galeswinthe a reçu des cités tam in dote quam in tnorganegyba. Huber, 4, 380 : acte de 1282 {dole sen dotalicio quod vulgariter dicitur morgangaha); cependant survivances jusqu'à nos jours, ib., 381. M. de Souabe, 18. Ci- après.

(4) Roth., 182 : fader ^ père) fio (--^ pecus), 199, 201.

(5) L. Henric. I, 1, 3, 4, 70, 22. TAC. Norm., 3. Glanv., 7, 1. Du Cange, h. v\

(6) Rhedo (trousseau, cf. allemand post. Gerade ; Italie, correduin), de rat ■= supellex. Ci-dessus, p. 1528. Thur., 2,4; 1,7: mater moriens filio terram, mancipia, pecuniam dimiitat., filiae vero spolia colli, vel quidquid ornamenti proprii videbatur habiiisse. L. Fr. Cham., 42. Burg., 51, 3 et 4 : ornamenta et vestimenta matrimonialia ad filias absque frati-uni consortio pertinebunt. 86, 1 : 77'ia/a [nuplialia, cf Gemahl) hereda (ornameyila, Gerade) ; 14, 6, et 14, 4 (erogaverint?). Cf. Sa/., 59; Cap. extr., 7 : qune de casa patris mei exhibui, lectum, scamnum , cathedrae. Alam., 55. Scerfa , même sens chez les Lombards : mohilibus rébus meis , hoc est scherfa mea. Lupo , Cod. Berg.. 1, 529. Fertile, 3, 312. Dûmmler, Formelbuch , p. 96. Au quinzième siècle, les Dithraarses (Frise) marient encore leurs filles sans les doter. Hanoteau et Let. Kabylie, 2, 162, 294. Du Cange, v° trosellus. Dig., de leg., 32, 32, 6.

(7) Y avait-il tradition au mari des choses dotales ?

(8) Roth., 181, 182, 184 (Pappenheini, Launegild, p. 9), 186, 199, 201, 228. Liut., 1 et suiv., 14, 64, 101, 113. Aist , 1, 4, 5. Actes , p. ex. c. 855 : dedi tibi cum fîlia mea casis , rébus., familias , scerfa auro et argento, etc. Fertile, 3, 312. Schrœder, 305, Greg. T., 4, 27 (riche dot de Galswinthe) ; 6, 45 (dot de Rigonthe, fille de Frédégonde porté'e sur 50 chariots). Sal., cap. extr., 14. Marc« 2, 10. — Exhérédation au cas de mariage de la fille sans le consentement de ses parents. Liut., 119 (dispos, impérative). Burg., 12, 5. Alam., 57 (mésal-

FADERFIUM. 1047

elle a déjà recueilli la succession à laquelle elle a droit par suite du prédéccs de ses père et more (1). La progression des droits de succession des femmes est un des facteurs les {dus importants de l'évolution du régime de biens entre époux. En faisant de la sœurTégale de ses frères, on rapprochait la femme de son mai-i.

5. — Droits du mari pendant le mariag-e. — Dans les communautés familiales, comme celles du droii hurgonde. l'unité de patrimoine ne permettait k la femme d'avoir rien en propre (sauf sans doute les ornomenta miihebria); ses biens se confondaient avec ceux du mari ; produits et fonds grossissaient l'avoir commun (2). Sous les régimes moins strictement communautaires, le jyiundinm marital entraînait des conséquences semblables par certains côtés, différentes par d'autres (3). En apparence, tout au moins, il n'y a qu'un seul patrimoine; les biens qui le coni{)Osent, qu'ils viennent de la femme ou du mari, sont soumis à l'adminislration et à la jouissance de celui-ci (4). Il a la faculté d'aliéner les meubles (sauf

liance). — Cf. épiclère du droit grec, Beauchct , op. cit., Erhlochter du (Iroit allemand.

(1) Irlande : l'autorité dans le ménage appartient à celui îles deux époux qui fait l'apport le plus considérable. Dareste, El., 3"24.

(2) Huber, Hist. Grundlage d. ehel. Gùterrechls d. Drrner Hundfesle, 1884; Gesch. d. Sch\\;ei:. Privalr., 4, 349. Heusler, 'J, 3til. La communis famltas du père et des enfants embrasse l'apport de la femme que cf»lle-ci ne peut pas retirer, 14, 4 (cf. Huber, 4, 351, 3; Schrœder, Gùt., '2!J0; Brunner, ZSS. GA, 1895, 104): elle a droit à une quote part, à une part d'enfant sur la masse commune, cf. 24, 62, 74. Cf. Al.im., 91, 95, 53, 55: Pnrhn; . 3. Huber, 4, 352 (bilil.). Post, 2, 150.

(3) Chez les Arabes, avant rislamisiuc, la fctjiiiu' i'>t .uliotée ot fait partie de l'héritage; d'apr«'s le Coran, elle doit consentir au mariage, devient propriétaire du don nuptial, conserve durant lo mariage la jouissance de ses biens personnels et ne contribue mémo pas aux dépenses »ln ménage: elle n"esl soumise à aucune autorisation du mari. Devenue veuve, elle recueille, à titre héréditaire, une portion des biens du mari. La femme arabe est donc passée de l'extrême sujétion à l'extrême liberté. Daroste, El.. T.l. Mais il no faudrait pas croire que ces légles aient été appliquées «lans tous les pays musulmans. Cf. p. ex Hanotcau et Let., KabijUe, t. 2.

(4) Burg., 100 : mnrilus facnllalpin ipsius mulieris romaine «>u but^onde; sicul in eam hahel polestalem, ila e.t dr rébus .suis liah'-at (en l'absence do fiançailles préalables). Cf. t. 12, (il. Cette Novclle (N^rch.. ?5, 285) est faite pour une époque de transition (dot romaine, muudium Imrbare). Pour M. Lefebvre, 2, 442, ce serait le renversement de l'ancien dr«^il burgonde cl l'établissement de la puissance maritale en vertu des idées chrétiennes. Ci-contre, p. 1081, 1085. Glasson, 3,211. Burg., 1. i2, 45. etc. C. Kuric, 2Î3. '' -s Couture, p. 25. Wis , 2. 3, 0; 4,2, 15. Zeumer, .V. .\rr/.., 24, %. :? ;. : r. Gùlerv., 1, 120. liib., 74; ce bout de tcxie, comme l'appelle M Lefobvro, î, 445, est très significatif; il déclare, en passant et comme si la chose allnit de soi, que Ion ne peut pas plus contracter avec la femme d'aulrui qu'avec un esclave ou un enfant, se référant visiblement pour justifier sa décision à l'or-

les ornam. mul.) (1). Toutes les acquisitions réalisées durant le ma-

ganisafion coutumière de la famille. C'est surtout chez les Francs Saliens que M. Lofcbvrc, "2. 43"2, conteste l'existence du mundium marital. L'exemple do Frédégondc est peu probant (ci-dessus, p. 1079); son cas est si anormal qu'elle sent le besoin de se justifier devant les Francs. Mais nous convenons que les libelli clolls (Rozicrc, 219 et suiv.) lui fournissent un argument plus sérieux, en attribuant à la femme la propriété, la jouissance, la possession (immédiate ou à dater du mariage) des biens constitués en dot par le mari. Il n'y est fait aucune allusion au mundium , à l'intervention du mari dans la gestion ou la disposition de ces biens. De sorte que la femme franque apparaît comme indépendante du mari, séparée de biens, avec un patrimoine et des intérêts distincts, à l'instar d'une romaine. Notons pourtant que toutes les formules ne sont pas identiques; tantôt les époux doivent posséder ensemble, ou la lemme doit avoir sa dot si elle survit ; tantôt elle l'a de suite , mais pour sa vie avec retour au mari ou à ses héritiers ; tantôt elle peut en faire ce qu'elle veut. Les droits delà femme varient donc; mais, en apparence, la situation est toujours la môme, et c'est pour, cela qu'il ne faut pas trop se laisser impressionner par des formules calquées sur des modèles romains; elles n'expriment que par à peu prés le droit pratique des Barbares ; on le voit bien par leurs lacunes^ l'absence du droit aux acquêts par exemple. Peut-être doit-on en conclure qu'il était licite de constituer à la femme un pécule propre, comme elle avait des paraphernaux à Rome; mais on se tromperait en envisageant comme droit commun ce qui n'était qu'une rare exception, la copie du civilisé par le barbare de classe supérieure (arg. don. de villae, de domaines considérables). Derrière ce placage trompeur subsiste, au moins pour la masse, et sans doute aussi dans une large mesure pour les exceptions, le vieil usage qui soumet la femme au mari et ne lui permet pas d'agir sans lui. Ci-après, notes. D'ailleurs, .i l'attribution des biens donnés à la femme n'implique pas nécessairement la % perte de la jouissance pour le mari donateur. Ci-dessus, p. 1584. Le but essentiel du li.bfllus dolis était de rendre irrévocable le droit de la femme; on le qualifiait comme on aurait fait du droit d'un acheteur, en employant des clauses de style (Roz , 267 et suiv.; cf. 159 et suiv.); cela ne veut pas dire que la femme dût se comporter comme un acheteur; il aurait fallu qu'elle perdit sa qualité de femme mariée pour que cela fût possible. Aussi dans les chartes à'inlerdonatio n'est-il pas fait mention de la dot ex marito, Roz., 245 et suiv.; à les lire, on ne se douterait pas qu'elle existe.

(1) Burg., 51, 4. Ci-dessus. Là est le germe d'un pécule, de biens propres et séparés pour la femme (dr, anglais et allemand). On vient de voir que dès l'époque franque peut-être, la femme avait aussi, par exception à notre avis, des biens qu'elle administrait et dont elle gagnait les fruits. Tel est le cas de Frédégondc (fort exagéré par le caractère de cette reine). (Greg. T., 6, 45) : immensuin pondus auyn et argenli sive vestimenloruw. protulit, ita. ut videns haec rex nihil sibi remansisse pularet. Regina ad Francos ila ait : ne putetis quicquam. hic de Ihesauris anteriorum regum Iiaberi, omnia enim quae cernilis de mea proprietate ablata sunl , quia gloriosissimus rex mulla largitus est et ego nonnulla de proprio congregavi labore et de domibus mihi concessis, lam de fruclibus quam de tributis, plurima reparavi ; sed et vos plerumque me de muneribus vestris ditastis. Greg. T., 6, 45; 10, 79. Cf. Lombards, Fertile, 3, 313. Dareste, Et., 325 : en Norwège, le mari administre les biens de sa femme, mais le patrimoine de chacun d'eux reste séparé ; celui de la femme comprend la dot, l'augment, le don du matin et tout ce qui advient

DROITS nu MARI, 1649

ringe lui appartiennent (l), fruits, j-écollcs ou produits du tiavail (quod simul laboraverunt) (2). Quand l'apport de la femme porta sur des immeubles, il se produisit un conflit entre les droits du mari et ceux de la famille de la femme (3); »^n généi-al, lo mari n'en eut pas la lil)ro disposition, pas plus que de ses immeubles propres ( i). Il ne fut pas autorisé non plus à pi-iver la femme des droits «ju'il lui avait conshtnôs sons forme do prrlium ou do moryeugahr (5).

H. — Dissolution du mariage (0). — Les di\xrs biens nninis entie les mains du mari de manière à former un patrimoine uni(iue, au moins on apparence, ne se dissocient pas toujours à ce moment.

à la fcmnio par succession ou autrement. Si la fernme préiicctHle, le rnan conserve i'augment. Cf. ibicL, p. 348 (Islande).

(1) Cf. lioili., 184. LiuL, bl. Ci-après. Part, des acquêts. (Cependant Frédégondc s'attribue exclusivement les acquêts [)rovenant de son travail, du revenu de ses biens, des libéralités de son mari ou des tiers. Dans les dons nnituels entre époux, le maii et la femme se donnent réciproquement les acquêts faits pendant le mariage, quod pariter conlaboruverimufi. Roz., '245 et suiv.

(2) Cf. RilK, 37, 3. Alam., 55, "2. Wis., 3, G. 1. Greg. T., 10. '2'J. Les biens de la femme, comme ceux du mari, repondent des délits de celui-ci. liai., 1, 10. Burg., 65. Secùs, Ina, 57. Athelst., 6. Cnut, '2, 7G. Le \','prgeld de la femme appartient au mari. Alam., 51. Rolh., '200. Ci-dessus, p. 1010.

(3) Cf. en droit romain, le mari propriétaire du fonds dotal. Biut?., 100. Chez les Juifs, la dot et la Khetouba sont administrés par le mari durant lo mariage. Cf. pour le Caucase, adm. de la femme. Dareste, .V. El., '239, '2G8 (Mongols : la femme dispose librement de son douaire), 3"23 (Cambodge).

(4) Liut., 1'2 : en présence de ses parents ou du juge, la femme qui aliène son bien avec le consentement du mari, violenliam se puti non retlamut ; '29. Thévenin, n°» 58, 148. Rosin, Fonncorsclir. f. die Vcràusscniuysitescliàflt' cier Fraiten (dr. lombard), 1880 {Uni. do Giorkc). Ci-dessus, p. 1343. Dareste, Et.. p. 310

(5) Les droits de la femme expli(|uent son concours fréquent aux notes du mari (cf. enfants). Actes (Schrœder, Gùt., p. 130 et suiv.) : 773, lo mari a fait tradition à sa femme, et tous deux livrent conjointetiiont à un tiers le bien qu'elle a reçu ; 775, le mari donne ce (ju'il a, sauf la di»t constituée à sa femme; 774 : O. et conjux mca II. douamus, hoc est (luod douât conjux m^a simm dotcm quam trmlidi illi unie diebiis nujdiis. lUb., 37, 3 : durant lo mariage, des biens conscripla ou Iradilu ont été consommés (.sj»nw/ consumpseï inh. la veuve n'a pas le droit de les réclamer ni sans dvute il'cxiger un équivalent. Heusler, 2, 314. 349. Thévenin, n" 13'i. lluber, 4, 358 : eno (femmo^ ri L. (mari) conquisivimxis. Heusler, "2. 314. Lerebvre. '2. 433. Cf. Actes des .Xpôires. .''. t : Ananias vend son bien conjointoment avec tSaphira.

(G) Daprés Brunner, op. cit., lo ilroit national franc accordait a la vcu\o la propriété de la dot germanique, ruais une propriété limitée par les droil«i des enfants, s'il y en avait, et à défaut d'enfants, par lo droit do retour aux parents du mari donateur-, en cas de prédécès do la femme, ses héritiers n'y avaient pas droit, et le mari la ganlait ; lo moryengabe. faisait retour au donateur après la mort de la femme ; quant aux acquêts, ils auraient été communs entre époux, sauf à se partager dans la proportion île doux tiers au mari (ou à ses héritier») et de un tiers à la femme. D'ailleurs, la dot conventionnelle aurait exclu lo droit à une part d'acquêts. Cf. cep. Feslg. f. Denib. (droit de disposer).

La tendance du droit bai-bare est plutôt de laisser subsister l'union de biens issue du mariage (I). Quand elle se rompt, le sort des biens varie non seulement d'après les lois, mais suivant les causes de dissolution du mariage, suivant qu'il y a (ou môme qu'il y a eu) ou non des enfants du mariage (?), suivant que le survivant des conjoints se remarie (3). Nous ne pouvons que donner un aperçu rapide de ce

(1) Beisilz allemand. Ainsi s'explique la loi des Thuringiens déclarant que la mère laisse à ses fils la terre et à ses filles la Gerade. Elle est exclue de la succession à la terre; mais à raison de son droit de Beisilz, elle remplace, en fait, son mari à la tète du patrimoine de la famille. En Pologne, la veuve reste en jouissance des biens tant qu'elle ne se marie pas; si elle se remarie, elle n'a aucune part à l'héritage, mais elle emporte son lit garni, les produits de son travail. Dareste, Et., 186; N. Et., 3U, Glasson, Inst. Anglet., 1, 125. Ci-dessus, p. 1093. .Toly, Thèse, p. 132 (régime de la Hadana en dr. musulman).

(2) Brunner, ZSS. GA , 1895, 63, a montré l'influence de la naissance d'un enfant sur le régime matrimonial {Kinderzeiigen bricht Ehestiftung). Dans l'ancien droit on se marie liberorum quaerendorum causa, et la stérilité de la femme est une juste cause de répudiation. Bai., 8, 14. Charlemagne répudie la fille de Didier. Mon. S. Gall., 3, 17. Hincmar, dans Migne, Patr. Lat., 125, 734. Ci-dessus, p. 1078. Tant qu'il n'y a pas d'enfants, le mariage n'est que provisoire, et l'on n'a pas de peine à comprendre qu'un régime de biens provisoire, lui aussi, corresponde à cet essai de vie commune. Une fois le mariage scellé par la naissance d'un enfant, les droits pécuniaires des époux sont modifiés, même si l'enfant meurt avant la dissolution du mariage. Ainsi, en se plaçant aux diverses époques de l'ancien droit : a) sous le régime de séparation de biens, les droits du mari sont accrus; il gagne la dot en cas de survie {courtoisie d'A^igleterre); h) la séparation de biens se change en communauté, la communauté limitée en communauté universelle ; le survivant prend tous les biens (au moins s'il n'y a pas d'enfants au décès). Applications chez les Frisons : 1° Dr. barbare : Pactus Alam., 3, 1 ; L. Alam., 89 (l'enfant a ouvert les yeux, vu le toit et les 4 m.urs). Bai., 15, 8. Sax., 47. Aethelb,, 78, 81. Burg., 14, 3, 4 (Brunner, p. 104). Gulalhingslôg, § 54. — 2" France féodale, Normandie, Angleterre : enfant criant et plourant, ci-après, Gains de survie. — 3° Sicile (orig. normande?). Communauté universelle avec participation des enfants. V. la Mantia, Consuet., p. 6. Brùnneck, 1 , 81 ; 2, 6. Ass. d'Antioche , p. 47. — 4° Artois, Flandre, Hainaut, Vermandois : entravestissement de sang. Cidessus, p. 1605, n. 5. Coût, de Flandre, éd. Linburg-Stirum, 3, 509. Faider, C. lie Hainaut , 3, 353. — 5° Frise, Westphalie , div. parties de l'Allemagne, cf. Brunner, op. cit. — 6° Suisse. Huber, 4, 356, 437. Plaid gén. de Lausanne, éd. Salis, p. 58 [ZfschwR., 1903. 226). — Brunner, p. 92, voit aussi dans le délai d'an et jour un temps d'épreuve. Mitteis, Reichsr., p. 224 (Egypte) : si la femme n'est pas enceinte au bout de ce temps , le mari a le droit de la répudier. Ci-après, point de départ de la Communauté.

(3j Sur les secondes noces, cf. p. 1069. La plupart des lois barbares visent les mariages subséquents et leurs conséquences pécuniaires. Add. Brunner, Sitzb. Ak. Berlin, 1894, 2, 1289 (le t. 44 de la 1. Salique sur le reipus n'est qu'une imitation de la pratique gallo-romaine. Cod. Théod., 3, 7, 1 ; il s'explique par l'idée de faciliter le mariage des veuves auxquels avaient intérêt à s'opposer les parents du premier mari. Roth., 182. Bai., 14, 6 et suiv. Jydske Lov, 1, 8. Gragas, II, 156, 162. Cf. SaL, 72 (Cap. extr., 7, 8). D'ailleurs, le tit. du reipus resta étranger à la pratique. Cap. 819). Heusler, 2, 308. Post, 1. 185.