ORIGINE DE LA COMMUNAUTÉ

mariage, car si tost comme mariages est fcs, li bien de l'un et de l'autre sont commun par la vertu du mariage. Mes voirs est que li hons en est mainburnisseres... (t). » Il faut aller jusqu'au quinzième siècle [)Our trouver dans les textes une régleuientatiou détaillée de cette institution (2).

3. — Causes qui ont produit la communauté et présidé k son évolution (3). — Les causes qui ont fait de la femme l'associée du mari sont d'ordre économique plutôt que d'ordre moral ; nous ne saurions les voir dans les sentiments chrétiens du moyen âge (4).

(1) Beaum., 21, 2; 13, 9, 21; 30, 99; 57, 1 et suiv. D'après Bcaumanoir. la communauté établie par la Coutume, existant de plein droit entre les époux, comprend tous leurs meubles et les dépouilles de leurs héritages ; leurs dettes mobilières y tombent toutes. Les immeubles acquis pendant le niariago sont-ils communs? Sur ce point, Beaumanoir n'est pas net. A le lire sans idée préconçue, il semble qu'à ses yeux les acquêts faits individuellement par chaque époux leur soient propres (cf. Leroux de Lincy. llôlel de ville. île Paris, 127); quant aux immeubles qu'ils acquièrent ensemble, ce sont aussi dos propres, en ce sens que le mari n'a pas le droit de disposer seul de la part do sa femme, mais des propres indivis qui se partagent par moitié à la dissolution du mariage (cf. 21, 2; 30, 99). Le mari est le gérant nécessaire de la compagnie, le mainbour de sa femme, le sires des biens de sa femme comme de ses biens propres. Il dispose des meubles à son gré et peut seul obliger la communauté. La communauté se dissout à la mort de l'un des époux . mais non en cas de séparation do corps; tout au plus le mari fournit-il alors une pension alimentaire à sa femme. Les dettes sont pour moitié à la charge de la femme, mais elle se soustrait à cette charge en renonçant aux meubles. Il n'est pas question de récompenses ; le prix des propres aliénés tombait en communauté comme les autres meubles. Il semble que la communauté commence au moment du mariage (cf. cep. 21, 2, et 21, 25). Entre gens île posté, il so forme une compagnie tripartite, en cas de secondes noces du conjoint survivant, entre celui-ci, son nouveau conjoint et les enfants du premier lit.

(2) Desmares, 20, 124. 152, 247 : par contrat de mariage la communauté était acquise entre Vhomme et la femme, tant en meubles, conquétt faits depui§ mariage comme es dettes et obligations drpuis et parafant coyxtractées. DCh., V s., I, p. 400, art. 8, 11. Gr. C, p. 321. J. Lecoq, 83. Coût. not.. 19. \CA, 176. Ane. C. Anjou, éd. B.-B., II. 227; IV, 261. Coût, de Lorris, éd. Tardif, art. 193. Loisel, 111, 385, 657. Paris, AC, 110; .VC, 220 et suiv. (cf. Ferrièro. bibl.). Guénois, Conf. des Coût., f 549. Molière. tV. des femmes, 4. 2. — En Bourgogne, la communauté ne se généralise qu'en 1459: cf. TAC, d§ acq., 8 el It (Giraud. Essai, II, 268 et suiv.). — Coust. de Verm.. 10. /.. d. dr., I, 184.

(.3) Cf. Ginoulhiac, Laboulaye, D'Olivccrona, etc. Add. .\d. Tardif. Origineê de la Comm. de biens entre époux, Thèse. 1850. L. Passy. Thèse, 1857. P. d« Salvandy, Gai7\s de survie, Thèse, 1855.

(4) Origine chrétienne. La direction chrétienne donnée à la famille au moyen âge aurait produit la puissance maritale et la communauté conjugale. Lcfcbvrc, Leç. d'introd. et La Coût, franc, du mar.. 1901. Cf. Typaldo-Bansia . p. 10. — Si les sentiments chrétiens avaient créé la communauté, comment se fait -il que celle-ci ait été inconnue des chrétiens des premiers siècles? On a peine à trouver dans les écrits des théologiens et des canonislcs quelques texics isolés se rapportant de prés ou de loin à la conummaiitè. Cf. dans Lcfebvro. II. 488,

A nos yeux, la communauté s'explique de la môme façon que les gains de survie à l'époque barbare (1). L'apport de la femme s'accrut, soit que la valeur do son travail eut augmenté, soit surtout qu'elle eut plus facilement accès cà la succession paternelle (2) ; on fut conduit à lui reconnaître dans le mariage des droits plus étendus ; l'ancienne constitution de la famille s'y opposait, mais on a vu que le principe de l'unité de patrimoine et l'énergie de la puissance de son chef ne cessèrent de s'affaiblir ; il fut donc possible soit de lui réserver des biens séparés comme en Angleterre, en Allemagne, soit de la considérer comme copropriétaire avec son mari de certains biens (3).

la lettre de saint Augustin à Ecdicia, Ep. '282 de la Patr. lat. de Migne, et rapprochez-la de la Laudatio Turiae. Gratien , c. 27, q. 2, c. 17. x, 4. 20. 2. Les canonistcs ne connaissent guère que le régime dotal romain avec le douaire. Si c'est inconsciemment que l'esprit chrétien a engendré la communauté, comment n'a-t-il pas eu cet effet dans le midi de l'Europe, en Normandie, en Angleterre, dans certaines parties de l'Allemagne? Pourquoi n'a-t-il pas fait prévaloir partout la communauté universelle, ainsi que la logique l'aurait voulu? Pourquoi dans la communauté coutumière française les acquêts des époux antérieurs au mariage leur demeurent-ils propres? La maxime Vir et mulier fiunt una caro sert, dans les Ass. de Jér., C. des Bourg., 180, à justifier le droit de la femme à la moitié des acquêts , et, dans Bracton, à expliquer son incapacité. De la définition du mariage de Modestln (D., 23, 2, l : consortium omnis vitae) faut-il conclure à la communauté?

(1) Origine germanique. — A" Ou bien on déduit la communauté des vieux usages de la Germanie attestés par Tacite, 18 {laboruw. periculorumque sociam) et d'une conception plus élevée du mariage qui serait propre à la race germanique (cf. cep. Modestin, D., 23, 2, 1). Nous avons combattu cette opinion, cidessus, p. 1013, etc. Cf. cep. Beauchet , dans Typaldo-Bassia, IV : cette conception du mariage a été le premier fondement de la communauté conjugale; elle s'est développée sous l'influence de la copropriété familiale et du mundium. qui mettait tous les biens de la femme entre les mains du mari, établissant ainsi une communauté extérieure ou formelle d'où est issue la communauté véritable. Ces idées très en faveur du temps de Mittermaier, etc., n'ont plus guère de partisans aujourd'hui en Allemagne. — B° Ou bien on trouve la communauté déjà formée dans les documents de l'époque barbare, et on explique sa formation par des causes économiques indiquées plus haut (cf. p. 1644, etc.) ou par les tendances communautaires du temps. Ci-contre, p, 1653. Cf. Schrœder, RG, 723. Ginoulhiac, p. 285.

(2) Si les droits de succession de la femme sont faibles, comme en Normandie, la communauté avorte. Cf. Ficker, § 1052, 1111. Stobbe, § 324.

(3) Autres systèmes qu'il n'y a même plus à discuter. — 1° Origine romaine. Laurière, Gloss., V Comm. Bouhier, s. Bourg., I, 175. Il est certain que les époux pouvaient contracter une société entre eux à Rome (et même en Grèce, Xénophon, Econom., 7, 12. Beauchet, Dr. privé de la Républ. athén., 1, 244), mais c'est là quelque chose d'extrêmement exceptionnel. Dig., 34, 1, 16, 3. Laudalio Turiae, Girard, Textes, p. 777 (chaque époux s'occupe des biens de l'autre, mais il n'y a pas de communauté pour cela). On cite encore quelques textes : D., 23, 2, 1 ; 24, 3, 17, 1 ; 25, 2. î. Cod. Just., 9, 32, 4. Martial, Ep., 4, 75. Denys d'Halic. Ant. rom., 2, 25. Colum., r. r., 12. — Van Wetter, Le dr. rom. et le dr. celtique, La comm. de biens entre époux, 1898, vient de reprendre