Les étrangers ou aubains (9) furent primitivement san

(1) Sur les Bohémiens ou gitaiios qui apparaissent en France au quinzièm siècle, cf. De Rochas, Parias de Fr., 187G. (îr. EncycL, h. v".

(2) Gierke, Deulscli. Privalr., § 54. Ruffini. Libéria religiosa, 1901. Bonel Maury, Ilist. de la lib. de consc.^ 1901.

(3) Ci-dessus, p. (313. Poncet, Th., 1901. Tract, univ. jur., t. 8 (priv. de étudiants, etc.).

(4) Bridrey, Cond. jurid. des croisés^ thèse, 1900,

(5) Ci-dessus, p. G39. Wis., V2. x, b, 7 et les comment. G. Durand, 4, 4. Lan cclot, Inst., 4, 4. Corvin, 4, 7. Iléricourt, E, 24. Delamare , Police, 2, 4. Siel Part., 7. 1(j. Tract, univ. jur., t. XI. Pollock et M., 2, 542. — Sur l'Inquisitioi add. Lea, Hisl. de Vlnquis., tr. fr., iUOO, et les art. d'Alex. Bertran( Ch.-V. Langlois. Douais, Doc. pour servir à l'hisl. de Vlnquis.; La procéi inquisit., 1900. Ann. du Midi, 1902, t. 14, i\/s'' Douais et Vlnquis. — Sur k protestants, cf. Code civ. inlerm., v® lirligionnaires.

(6) Cf. ci-dessus, p. G4G. Add. entre autres textes, Wis., 12. x, 5, 6 et If comment. CapituL. table, v» Judaei. Du Cange, h. v". Delamare, Police, 2, i Britz, 509. Fisciicr, De slalu Jud., 17G3 (Metz). Stobbe. Juden in Deutsctdant 186G: Handb., g 4G lleusler, g 35. Gicrke, D. Privatr., g 55. Pollock et M., 451. Pertile, § 99, Glasson, 7, 74. Thèses : Gasnos , 1897 ; Lucien Brun, 190C M. Maynial, Lu quest. juive en 1180, 1903. Fauchiilc, La quest. juive, s. VEm pire, 1884,

(7j lleusler, g 3G. Stobbe, § 46. Gicrke, Deuisch. Privatr., g 4G et suiv. Regnie Thèse, 1900 (Dist. des classes dans la société allemande actuelle). Ritou, u (Basques). Rlidr., 1, 407 (Oviedo). Michelin et Legrand , Cond. des pers. d'aj le Koran, 1879. Post, § 125. Tract, univ. jur., t. XVI.

(8) Chopin, Privit. ruslir., 1575; Tract, de privil., 1582.

(9) BiuLiOGRAPHiE. — Traités de dr. international. Voy. ci-dessus, Droil féodaux, p. 677; Domaine, p. 912: Statuts, p. 165. TracL univ. jur., t. 2. - Ragueau, Ferrière, Guyot, etc., v'' Aubaine, Naturalisation , etc. Charondai Pand., 1, 16; 2, 8. Bacquet, Œuvres, t. II, 1744. Loisel, 67. Ord., t. XV. Argoi 1, 11. Pothier, Tr. des pers , n° 43. Bourjon, I, 86. éd. 1770. — De Saint-Geram De usu albinagii, 1785. Gaschon, Code des aut>ai?is,'1818. Démangeât*, His

ÉTRANGERS OU AUBAINS. 1749

roils dans le groupe social aui]uel ils n'appartenaient pas (1). l était loisible à chacun de les maltraiter, de les réduire en esclaage ou même de les tuer impunément; nul n'avait à les venger (2). l'est par application de ces idées que le naufragé appartint long- 3mps, corps et biens, au seigneur de la terre où il abordait (.)). —

e la cond. civ. des élr., 1844. Sapcy, 1843; Soloman, 1843; lionne, 1880. 'iollet, 3G5 (bibl.)- Beaunc, Pers., 1882. Glasson, 1, 500; 7. 62; 8, 282. — Stobbe,

42. Hcuslcr, g 34. Grimm, RA , 3%. Sicgel, g 130. Brunncr. g 35. Schrœiier, 'ablc, V" Fremde. Ilildcbrand , De jure Wildfangialus , 1717. K. Brunner, >fàl2. Wildfang., 1896. — Pollock et M., I, 441. Lchr. p. 21. Glasson. 2, 600; , 128. — Fertile, g 98. Salvioli, p. 290. Ciccaglione. Man. d. slor. d. dir. ilaL, , 348. Gucrra, Albinaggio ^ 1900. Volpicclla, id., 1848. Morpurgo, Foreslieri Arch. giur., IX, 249). — W. Pappafava, Fiechlsstell. d. Fremden, 1892 (bibl.).

Albanus, de alibi, ailleurs (lat. populaire * alibanum); ctymologie cerainc et qui nous dispense de mentionner les explications fantaisistes courantes. Jharte de 820 donnant à l'cvéque dn Paris, sur le territoire de Notre-Dame, la uridiction de incolis qui rustice albarri appetlanlur. Lasteyrie, Cart. de Paris, 887, I, n" 31 (dise, sur lauthenticitc). — Autres dénominations : peregrini pèlerins), Du Cange,/i. v° ; advenae ; alienigenae. Wargangus, L. Fr. Cham.,9. loth., 367, cf. wargus, l'individu hors la loi ; explic. diverses : celui qui mendie ie maison en maison {alilanti = der Elen<le), Grimm, RA, 2, 335; ou celui qui st protégé, vvara = protection, ib., 2, 143. Cf. Sal., 45 : homo migrans Ci-dessus, p. 91, 447, 1264); c'est un étranger au village, l'habitant d'un autre illage qui se déplace ; ce n'est pas un étranger au pays; aussi n'est-il quesion contre lui que d'une expulsion légale. \'oy. aussi responsabilité collective les communautés, ci-dessus, p. 550, 1367. Système anglais du franckpledgef ^ollock et M., I, 554.

(1) La plupart étaient des malfaiteurs, des bannis, des exilés, ou bien des ïspions envoyés par lennemi.

(2) Ci-dessus, p. 55. Viollet, 305. Post , 1, 448. Grimm, 390. Michelet , 406. — Salvien, De giib. Dei, b, 9. Méginhard (IX* s.). Transi. S. Vili, 13 : peregrinum }ui palronum no7i habebat vendebant Saxones. Transi. S. Alex., 13. Cf. Durg., 18, 39. Ina, 20 : on le traite comme voleur si nec vuciferaveril nec cornu inionueril; dès lors, s'il a le soin d'appeler, il n'est ni tué ni réduit en esclavage. Siegel. g 130. — Sur les Maures, cf. :Siele Part., 7, 25. X, 5, 0. Ci-dessus, p. 587. ijlasson, 6, 662.

(3) Droit de naufrage, lagan [laga, loi), ci-dessus, p. 679 et 1195. Du Gange, ►i. V". Fertile, 3, 200. Il est ditlicile d'y voir une extension du droit d'occupation dos res nullius admis par les lois romaines, car les objets échoués n'étaient pas des res nullius, et celui qui s'en emparait risiiuaii d'être pum comme voleur. Cod. Just., Il, 5, 1. Pacte do Sicard do Benévonl on 836. Cf. cep. Zanetti, Legge romana rel. coir., p. 125. C. Euric, 282. L. \\'i«., 7, 2, 18, éd. Zeumer. Les représailles à l'égard des Normands et autres pillards durent contribuer à maintenir ou même à développer le droit do naufrage. D'après d'anciens documents, les païens regardent l'Océan comme une varho qui met bas pour eux; dès (^uapparait un navire en dctresso, tous accourent sur le rivage avec des crocs pour s'emparer des débris. Grimm, /M, 250. .\u onzième siècle, l'Eglise, reprenant la tradition romaine, excommunie ceux qui usent de ce droit barbare. X, 5, 17 (1179). Frédéric H l'abolit dans sa Constitution en faveur des étrangers, en 1220, c. 9, MOU. LL. II. 243; Aulhenliquo A'aui.gia sous C. J., 6, 2, de furtis, 18. Schrœdor, 520. Con$l. Sic, 1, 29. RiMes

L'hospitalité (I), imposée par les mœurs (2) et quelquefois par la loi (3), tempérait la rigueur de ce droit; l'étranger cessait d'être traité en ennemi , dès qu'il se trouvait un membre de la communauté pour le prendre sous. sa protection, se faire son répondant el l'admettre à titre d'hôte dans sa famille (4). Le premier soin de l'étranger était donc do se chercher nn patron (de là l'usage antique d'aller s'asseoir au foyer de la famille, sous la protection des dieujî domestiques). — A la suite des invasions et du mélange des races qui en lésulta, à la suite de l'établissement de l'Etat franc dont les sujets étaient de nationalités diverses, à la suite de la conversion des Germains au christianisme et de l'influence des mœurs l'omaines, le préjugé contre les étrangers perdit de sa force. On n'envisagea point comme étrangers ceux qui appartenaient aux démembrements de l'Etat franc, lorsque celui-ci se sectionnait en plusieurs royaumes; le partage n'était souvent que provisoire et il subsistai) une certaine unité morale et d'assez fréquentes relations entre les nouveaux Etats. Mais plus encore que les nationaux, les étrangers se virent dans la nécessité d'avoir un patron (cf. séniorat). Le patronage du roi avait toujours été particulièrement recherché, parce qu'il était plus efficace; seul, il s'exerçait d'une façon utile sur les voyageurs et les pèlerins qui traversaient le royaume; il devint subsi-

d'Oléron , 29. Mais il persista longtemps en beaucoup de lieux à titre d'usage local. Les Ass. de Jér., C. des B., 46, l'avaient aussi supprimé. En France, traité de 1231, Ord. 1277, 1461, etc. Isambert, Table, V Bris et naufr. D. Vaissete, 5, 1114. Cf. Aucassin et Nicolette, éd. Suchier. L'Ord. de 1681, 4 , 9, 1 et 45, mel sous la sauvegarde du roi les vaisseaux échoués et punit de mort ceux qui allument, la nuit, des feux sur les grèves afin d'y attirer et d'y perdre les navires — Si le droit de naufrage disparut, il fallut régler le sort des objets échoués que nul ne réclamait. Cf. Ord. 1543, 1567, etc. Ci-dessus, p. 1195. — Pappafava, p. 22 (bibl.).

(1) Cf. Post, 1. 449. Osenbrùggcn, Slud., p. 19. Dig. ital, v" Alberghi. Lehmann, Abhandl., 1888. ^

(2)Textes de l'Ecriture. Exode, XXII, 21 ; XXIII, 9. Lévit., XIX, 33, et XXXIII 22. Deutér., X: XVIII, 19.

(3) César, 6, 23. Tacite, Germ., 22 : quemcumque mortalium arcere tectc nefas habeiur. Burg., 38 (peine contre quiconque refuse de recevoir un hôte, contre le Burgonde qui le renvoie à un Romain. Cassiod., Va>\, 14. Bai., 3, 14 Capit. 802, 27 (I, 96) : peregrinis nemo Jiospitium denegare audeat. Anség. I, 70. Capit. 803. 20, etc., t. I, p. 131, 193, etc. Bened. Lev., I, 364. Cf. Rozière, Form., n°" 27 et suiv. (pvaecepta pro Judaeis et negoiiaioribus). — Grimm, RA 400. Droits du passant. Roih., 358. Wis., 8, 4, 27, etc. — C. de Bigorre, 24 ; peregrini pacem ubique habeant. Wis., 11, in fine {transmarini negotialores) Barcelone, 62 (paix des routes).

(4) En principe, l'étranger suit la loi de son patron, mais le roi autorise parfois ceux qui sont sous sa protection à vivre selon leur loi d'origine. Roth... 190. Rozière, n" 27 (Juifs). Cf. ci-après guidaga, ducatus, à l'époque féodale, pour l'étranger qui ne fait que passer, le marchand. Daréste, NRH, 1903, 483.