FIANÇAILLES GERMANIQUES

reconnaître le mariage en dehors des règles qu'il avait établies (1).

§ 2. — Fiançailles (2).

1. — Epoque barbare. — Les fi.inç.iilles (ou promesse de mariage), d'usnge constant, semblet-il, dans Inncicn droit romain (3), acquirent une importance pai-ticulière sous le Bas-Em[>irc (4) avec la pratique très répandue de la donation ante nuptias. Elles étaient accompagnées de la remise d'arrhes, d'un anneau (5), scellées d'un baiser (6) (osculo intervenienle) (7). Si on venait à les rompre avant Vosculum, les dons à la fiancée devaient être restitués en entier; 2i\)vh?>Vosculum , elle en gardait la moitié. Elles étaient donc déjà comme la moitié du mariage (8).

Dans le droit germanique, le mariage se décompose en deux actes : 1^ les fiançailles y 2° les épousailles ou mariage proprement dit (9). Les fiançailles (10) consistaient, chez les Germains comme chez beau-

(1) Bassibcy, op. cit , 1899 (Procédure). Périès, Le canoniste, 189?.

("2) Manuels de dr. canon et la bibl. (p. ex. Schercr, g 112; Lâinmer. § 125). — Trivigiani, De privil. spons., 1598. Rosignoli. De spons., 1684. Pottier de Mancourt, De spons. — Pardessus, L. Sal., Diss. 13. Gengler. K'\'J., 15, .354. Friedborg. Recht der Eheschliessung , 1SG5. Sohm. id., 1875. Friedberg, Verlobung u. Trauung, 1875. Sohm, Trauung v. Verlobung , 1875. Ilabicht. Altdeulsrh. Verlob.^ 1879. Schling, Unterach. d. Verlôb. i. Kanon. R., 1887; Z. /". /virc/j., 1S9Î,25'2. Scherer, FJier. b. Ben. Levila^ 1879. Lchmann, Verlob. ii. Ilochzeit n. nordgerm. R., {SS1. Amira, Xordgerm. ObVg., p. 318, 533: Recht, p. 155. Hormann, D/spo77S. impub., 1891. Giraud. R. crit. de législ., 1888, Colin, thèse, 1889. Dubois, id., 1897. Ciccaglione, Sponsali, 1888 {Encicl. giur. ital.). Rhdr.^ 13. 549 (Bourgogne). Stobbe, g 210. Freison. op. cil. Ksmcin, I, 139. — Ci-aprùs, Célébration du mariage, Douaire, etc. — PiOche, Essai s. les orig, des (lanç., 1898. Heusler, g 131. Brit/, p. 542.

(3) Et dans le droit hébraïque. Freison, 2(ifi. Ci-dessus, p. JIKVJ. Mnycr, Rechie d. Israelil., 18CG. Frankel. M<>s. talmwL Eher., 1860.

(4) Mo ynial , op. cil. (effets depuis la 1. .Iulia). Larocque, Don entre fiances, 1898. Lefebvre, op. cil.

(5) Dcloche, Le port des anneaux (Mèm. Ac. Inscr., 35). Kornmann, De annula triplici. 1756. Cf. usages juifs. Bruns, Fontes, p 390 (5* éd ). llofmaiin. Uicn. Akad., 1870, 825. Chaisemartin, Prov., p. 288..

(6) Usage chrétien. Terlullien, de r-»/. viry., c. 2 i<lc oscido sponsalilio). Cf. Rivier, Dr. de famille romain, p. 135.

(7) Tamassia, Osculum interveniens [R. stor. ilal., 1885.11,259). l/osclr, dans les documents du mo^en âge, signifie la donation elle-même. Girart de Roussillon, p. 8, 17, 35. éd. Meyer. Du Cange, h. v". Ci-après. Augment de dot. Viollet.421 : mentionné au dix-huitième siècle à Limoges. Touiaine, 13. Lattes. Dir. consuelud. lomb., 229.

(8) Constantin. Cod. Théod., 3, 5, 5. Coii. Just., 5, 3, 16. Fsnjcin, Mélanges, p. 416. U'is., 3, 1, 5. Fucro Viejo de Caslille. 5. 1, 4.

(!^ Cf. Vente romaine et tradition qui la suit.

(10) Ci-dessus, p. 427. Kœnigswarter, EL liist. s. le dèvcl. de la soc, 1850, p. 19. Thévenin, NRH, 1880, 451. Schupfer, Arch, giur., 1868. Friedborg, g 153,

1014 MARIAGE. — DOT GERMAiNIQUE.

coup de peuples primitifs, dans Tachât (1) de la femme (2) à son père (ou à son mimdoaldus) (3). Le prix était fixé par les parties (4), c'est-fi-dire par les parents de la fiancée et par le fiancé, assisté ou non des membres de sa famille. Avec le temps, il s'établit un taux d'usage ou légal (5), comme pour le wergeld. La remise du prix était indispensable pour la formation des fiançailles; conformément cà ranriennc théorie des obligations, c'était un contrat re (6). Le fiancé traitait avec les parents de la femme, sans que celle-ci fût nécessairement consultée (7).

De cette législation primitive on passa peu à peu (8) à un droit d'où les fiançailles ne disparurent point, mais se formèrent tout autrement. Le prix d'achat se dédoubla en deux parts : une faible somme i-emise, à titre symbolique, aux parents de la femme (sou et denier chez les Francs) (9), une dot constituée à la femnie ellemême (10). Le consentement des parents, toujours nécessaire ne fut

n. Vl. Bcauchet, Form. et dissol. du mar. d. le dr. islandais, NRH, 1883, Mariy;nan, op. cit. Grimm, /?A, 421. Schmid, Ges. de Angels., tablo, v° Ehe.

(1) Critique de cette idée par Lcfebvre. II, 354. Mcynial, p. 78, 90. Cf. cidessus, p. 4'27 , et Acad. lèg. Toulouse, 1900 {Le mariage par achat). VioUet, p. 403, 405 (cf. expression riiodorne : donner sa fille en mariage), 418. — Durg., 4-2. '2, Esmein, Mill, 1899, 613. Chaiscmartin, Prov., p. 285.

(2) Ou du mundium sur la femme, suivant une formule qui ne diffère pas, au fond, de la nôtre, mais qui met en relief la différence entre les fiançailles et l'achat d'une esclave. Alam., 54, 2. Liut., 127 {mundium. facere ex ea).

(3) Le mariage par rapt est encore exceptionnellement possible dans certaines lois barbares. SaL, 13, 10. Alam., 52, 51. Burg., 11. Add., 1, 14. Saxon., G. Rolh , 190. Lju/p.. 119. Bai , 8, 16. Wis., 3, 1, 2. Dargun, Mut/er., 1883,21, 111. Ci-aprrs, Mariage sans fiançailles. ZVfi, 5, 334; 12, 129. Dans Gudrun, série d'enlivcmcnts.

(4) Burg., 31. .52. Wis., 3, 4, 2. Rolh., 213. Val de Lièvre, Launegild , 1877, p. 18, 130,212. 277.

(.=)) S.-i.Y., VI (.300 s.).

(G) \Vi8., .3, 4, 2 {Ant ). Rolh., 215. Durg., 52, 3.

(7) De tnèmo dans l'ancien droit romain. Vil. Salaberg , G : parentes .. contra pueltae voluntalem eam cuidam .. in matrimonio tradiderunt. Bladé, Contes pop. de la Gagcogne, III, 23 : Henri IV marie sa fille, la princesse Triste-Mine, sans la consulter; par la suite, il rompt le mariage comme il l'a conclu. Liutp., 12. 19. Ci -après, Mariage sans fiançailles.

(K) L'évolution s'est faite plus ou moins vite suivant les peuples; elle n'a pas toujours clé bien régulière. De là des difficultés dans le détail desquelles nous nc^saunons entrer. Cf. ci-contre, Contrat de mariage.

(9) Mariage de Clovis. Frédégaire, 18. Junghans, Hist. de Childerich et Clodouée/., p. 140 (trad. Monod). Crcg. T., 9, 16. Rozière , Form., 230 s. Rolh., 178. ÏAutp., VI, 119. — Ce prix fictif s'appelle quelquefois arrha. Ci-après, p. ^, n. 3. Ex. de contrats de fiançailles, Thcvenin, Textes, n»' 42, 48, 135. Ficlccr. for,c/îunr;en, IV, 458, 505. Prampero, Matrim. e patti dotait, Doc. Friul. de sec. Xlll^ 1887. Persistance, en droit suédois, de ces formes. Lehr, Grande tncycL, v Mariage. Darcstc, Beauchet.

(10) Ci-contro, Contrat de mariage. Concile d'Arles, 524 : nullum sine dote