ANNEAU. ARRHES. SERMENT

plus siifTisant (I); celui de la femme fut également requis (2). Les rôles se renversèrent. La femme se fiança elle-même (3), les parents se bornant à l'autoriser. En môme temps le contrat, de réel qu'il était jadis, devint formel (4). Sous l'influiMice i-oin.iine, l'usage s'introduisit de constater par cci'it la constitution de dot pai- le mari au profit de la femme et, partant, les fiançailles dont elle était une clause (libcllus dotis). La carta pouvait être alors à elle seule l'élément formel du contrat, mais jamais la rédaction d'un éci'it n'est devenue une condition si7ie qva non de la formation de celle-ci (5). Déj.à dans certaines lois barbares, on voit la femme passer ainsi au pi'cmier plan, quand il s'agit de contracter mariage. En dehors des considérations économiques qui seront indiquées plus loin, c'est

^iit ronjugium. Yves tic Cliartros, Part., 8. c. 144. Labbe , Coyic. VIII, 033. Martene, Thesnur., 1, I4Î B. Viollct, 356.

(î) Form. Tur., 14 : cum consensu paren/mn vel amiroritiin Linilenbr., 7. RoziiTC, '231. Cf. Dig., 1, 7, 11.

{■1) rîolli., Ib'2, 195. Liul., 1^0. Wis., 3, 3, 1, et 3. 1, "2 (dùfcnsc aux parents de marier la femme contre son gré). Marculf., 2, IG, 10. Greg. T., de vil. palr.^ 16, 20. Vie de sainte Bcrthe, D. Bouquet, III, Gll. PvaPcepL Chiot., 7 : que nul n'épouse une femme confraircment à sa volonté en invoquant Vauctoritas rrgia. L. rom. Wis., Cod. Théod , 3, 10, 1. Lœning, 12. 581.

(3) Dans le roman de Pcrccforcst , une jeune fille répond à celui qui lui demande son consentement : « Sire, il me plaît le bon plaisir de mes amis. » Duméril , Eludes rVarchêol. , p. 40. TAC. Norm., 3 : per cogyiatos et amicos fiunt sponsalia. En Navarre, la fille peut refuser deux prétendants qui lui sont offerts par son père, mais elle est forcée d'accepter le troisième. Yanguas, Dire, de las antigued, de Xavarra , \° Malrimonio. Le Fuero Real, 4, 10, 8, défend au père do marier sa fille contre son gré. I. d'Ibclin, 171.

(4) Cf. cep. XRH, 18S0, 459. Val de Lièvre. Launegild, 18: 130; 239. Schupfer. 1, 116. — Dation d'anneau en guise d'arrhes. Liulp., 5, 30 : cinn annulo suban\tl. Girart de Roussillon, p. 17. Remise de la fesluca. Edit Cliilp., c. 7. Serment vrai ou simulé, nianualis porreclio (Sihirheil). Ass. Jérus., C. d. D., 162. Reg. criin. du Chàlelet. I, 151. Cf. Contrats, et ci-dessus, p. 1012. — Sur l'anneau et les arrhes, Sohm . Ehescld , 103, 1C2. Fricdberg, 2r), Stobbe, ZRG, XIII, 228. Ilofmann, Wien. Akad., 1^^70, 834. Grimm, 177, 4.32. Fragm. juris siculi, éd. Merkel, 185G, p. 20. — Bourgogne : échange d'aliments, etc. — Remise des deniers dans la liturgie catholique (Rituels du moyen âge : le fiancé pose dans un plateau 13 deniers). Concourt, llist. de Marie-.'\utoinelle, p. 22 : en 1770, Louis XVI, alors dauphin, remet 13 pièces d'or à Mario- Antoinette avec son anneau. Même usage en Barrois, à Dijon, Bonleaux, d'après Viollct, 419. 3. Cf. Elabl. de saint Louis, I, 247 : le chilTre de 13 n'est pas arbitraire; dans l'ancien système monétaire franc, 13 deniers équivalaient à 1 sou et 1 denier (ci-dessus, p. 86); or le mariage avait lieu par le sou et le denier. Gr. EncycL, V Anneau. Brandileone, Z. /". Kirch., 1900, 311.

(5) Rib., 37, 2. Wis., 3, 1,9. Cf. Conc. Arles, 524 : nullum sine dote fiat conjugium. En l'absence de la constitution de dot, le mariage dégénérait en concubinat. Bruns, Canon. Apost. et Conc , 1839, ne donne pas ce canon qu'on trouve dans Réginon, Yves, etc. Gratien, I>., 30, q. 5, c. 6 (éd. Richter).

10U> MAIUaGE. — TRADITIO PUELLAE.

aux mœurs romaines et aux idées chrcLiennes (1) que ce changement doit Cire attribué.

2. — Quelle que soit leur forme, les fiançailles sont indispensables pour le mariage (2). Telle est leur importance, qu'on a môme pu prétendre que le mariage se ramenait aux fiançailles. Il est certain qu'elles entraînent plusieurs des effets du mariage. Le devoir de fidélité est le môme enti-e fiancés et entre époux (o). De deux mariages consécutifs contractés par la môme personne, le seul valable est celui dont les fiançailles sont antérieures (4). Mais ce sont là des conséquences pénales plutôt que civiles et d'où il ne faut pas conclure, i^ar suite, que le mariage se réduise aux fiançailles (6); ce serait aller contre les faits les mieux établis, la traditio piiellae ou les nupdae se distinguant nettement des fiançailles et s'y ajoutant pour les compléter (G); il semble qu'elles consistaient dans une sorte

(1) L'Eglise proclame le principe qu'à partir d'un certain âge, 15, 16 ou 17 ans, ne peut être desponsala sans sa volonté. Wasserschleben , Bussordn.; Cap. Theod.. c. 18; Pœnit. Theod., II, 12, 36. Conc. Cornpiègne, 757, c. VI. Ci-après.

(2) Mhviage sans fiançailles préalables. Kohler, Ehe mit u. ohne Mundium {7.VII. 6, 321). Dargun, Mullevvecht, p. 23-43. Ci-après, Rapt, Consent, des parents. — A" Le père conservant le mundium sur la femme enlevée était autorisé à la reprendre à son mari, quoiqu'elle l'eût suivi volontairement, et par suite à rompre le mariage. Ileusler, 11, 277. Mais le mariage n'en existait pas moins, produisant certains de ses effets (répression de l'adultère de la femme, Liulp., 139). Le mari n'acquiert pas le mundium; la femme perd le droit de succéder à ses parents et ne peut jouir des droits des veuves. Liuip., 5, 114, 119. Wis., 3, 2, 8. Thur., 47. Roih., 188-218. Liutp., 126. Si le ravisseur compose avec les parents, Zeumcr, Form., 277, le mariage est rétroactivement validé. Bur(j., 12, 3; 34, 2; 52 s. (peines pécuniaires). Grég. Tours, 9, 33. — B* Dans le droit de seconde formation, nullité du mariage, illégitimité des enfants. Greg. Tur., 9, 33. Alam., 54. Bai., 8, 16. Sal., 71, 1. Wis., 3, 1, 2. Capitul., 3, 413. Schrœder, Gesch. d. ehel. G., I, 8. — De cette union inférieure, vestige du mariage par rapt, rapprocher le mariage sine manu à Rome. Ci-contre, p. 1013, Enfants illégitimes. Glasson, 3, 19.

(3) Cf. Dig., 48. 5. 13, 3. Cod. Just., 9, 9, 7 (d'où il suit que c'est à la fiancée gculc qu'il incombe). Rolhar , 179 (mort de la fiancée adultère); cf. 189, 211 et suiv. Wis., 3, 4. 2 (Ant.) : remise de la fiancée et de son complice au sponsus qui peut la châtier. — De ce que des peines sont prononcées contre la fiancée infidèle, comme contre la femme mariée, il ne suit pas que les fiançailles produiswnl tous les effets du mariage; ainsi le pre/ium nest définitivement acquis que par le mariage. Rolhar., 216.

(4) l'ardessus, p. 667. Alam., 51, 52. Bai., 7, 16. Ces textes établissent simplement des peines sévères contre les ravisseurs et frappent de nullité le mariage à la suite d'enlèvement.

(5) Conlrov. entre Sohm qui a mis en relief jusqu'à l'exagération l'importance des fiançailles, et Fricdberg. Aux auteurs cités plus haut, joindre Kohler, ZVR, 3. 354. — Ci-après, Enfants de fiancés. Chaisemartin, p. 289,

(G) Mariage de Clovis. FnhUrj., 18 et 20 : sponsalio par les legali de Clovis offrant le sou et le denier à Gondebaud; tradilio puellae à ces leqati au plaid do Chàlons. Tradere per baculum. Thévenin, n» 135. L. Rom. Cur., 3, 1, 3.