Droit germanique. — Le déshonneur qui s'est si long

(1) Projet Jacqucminot, Fcnet, I, 331. Cf. Discussion du C. civ.

(2) L'école de Le Play réclame la restauration de la puissance paternelle et croit que le meilleur moyen de refaire l'ancienne famille est de consacrer dans nos lois la liberté de tester. Mais la liberté de tester changerait-elle nos mœurs ? Pour être sûrs qu'elle produirait en France les mémos effets qu'en Angleterre, il faudrait commencer par nous donner le tempérament anglo-saxon. Aux prétendus avantages qu'elle avait en Provence, d'après de Kibbe, II, 359, on a opposé un passage de La Bruyère. Curact., XIV. De Curzon, Le gouvern. familial (Ann. dl\ron. soc, 1877. Nourrisson, FA. s. la puiss. pat., 1898. Planteau du Marousscm, op. cit. Taudière, Tr. de la puiss. pal., 1898).

(3) Starcke, La famille, ch. IV. Boistcl, Le dr. dans la famille, 1864. Remarquons pourtant que si le père a peu do droits sur la personne, il en a beaucoup sur les biens (liberté do tester en Angleterre). Droit comparé. Bull, de la Soc. de lég. comp., 18.S9. Résumé dans Taudière, in f. Pascaud , R. gén.y 189L

(4) BinLiOGRAi>HM:. — (Dr. romain : Gide, Cond. de la femme,2' éd., p. 543.

— Meycr, Koniiulnnat. 1895. — Oirard, Manuel, 3* éd.) — Palaeotus, De nothis, 1655. — Lupus. Do Luoa, etc. — Tractatus Illuslr. Jet., VIII. — Répertoires, TnstitJites, etc. — Ci-dessus, p. 1078. — Tmbert, Enchirid., 103. — Dcghewiet, ;-,5 — Britz, 550. — Boulé, InsL au dr. coût, de Uainaul, I, 149. — Bacquet^ (Kuires, II, 145(1744). — Launay, Inst., 1, 9. — D'Aguesseau , Œuvres, VII, 342, 397 (1772). — Pothiop, éd. Bug., Table, v* Bâtards. — Fournel, Tr. de la «éduchon, 1781. — Meslè, Minorités, 1788. — Isambort, Table, h. v°.

K(i;nigs\vartcr. Rdr. fr. et élr., IX, 409. — Amiable, Rhdr., X, 369. — Morillot. ilj., XII, 149. — Desportes, Essai liist. s. les enf. nal., 1857. — Beaune, Personnes, 19i. — VioUet , 405. 478 (bibl): El. de saint Louis. IV. 72. — Glasson, III, 31 ; VII, 90. — Cauwès, Gr. Encycl., v» Bâtard. — Durand, thèsc^ 1880. — Du Plcssis de Grenédan, thèse, p. 289, 524. — Ci-dessus, Concubinat.

— Lagrèze, Navarre fr., II. 188 {barragania).

Wilda, Unechte Kinder, ZDR , 1855. — Rive, ZRG , 1804. — Maurcr, Mûnch. Ah., 1883 (Scandinaves). — Hefftcr, Ert>folgr. d. Mantelhinder, 1836 — Goritz,

ENFANTS ILLÉGITIMKS. 1115

temps aUachc à la naissance hors mariage ne paraît pas remonter jusqu'au droit germanique (1) ; celte législation ne se préoccupait guère ]e la pureté des mœurs; Tirrégularité de la nnissancc y comptait [)0ur peu de chose (2), s'il ne s'y joignait pas un antre élément, la Ijassessc de la condition delà mère (3). Nés hors mariage ou non, les enfants se rattachent au père, pourvu qu'il les accepte (4). D'ordijaire, la condition dcsc.ifaïUs naturels variait avec celle de la mère, ^cux qui étaient nés d'une mère ingénue étaient mieux traités que :eux qui étaient issus d'u!i commerce avec une femme de condition inférieure; ces sortes d'unions étaient fréquentes, les lois se borlant, d'ordinaire, à punir les mésalliances des femmes ingénues (5). — A° Enfants nés d'une femme libre. Sa situation est équivalente à :ellc de l'onfant né d'une femme légitime ou, du moins, elle s'en •approche (G). 11 appartient à la famille de son père qui l'a accepté,

Krbfolg. ZDR., VII. -- Sclirœdcr, 30'?, 732. — ZRG, 3, 'lïO. — Amira, Rechl, 1G5.

— Dahn, Dausteine, G, 104. — Budde, Rechlslosigkeit , 48. — Hubcr. | 13'J. — Brunncr, ZSS , 1897, (;.\, 1. — Fickcr. Untersuch. 2. Erbenfolg., III, 408, 410.

- Pollock et Maitland, II, 394. — L'itlcy, Americ. Lau- Rev., 189?. 10. — Fodaro, Dir. d. fxgli natur., 1889. — Lomonaco. Figl. nal , 1888. — Pcrtilc, } 114, IIG. — Salvioli, g 185. — Brûnncck, 84.

(1) Koelinc, Geschlcchtsverb. d. Unfr., 1888, p. Il et 35. Brunner, op. cit. Du Plcssis de Grcncdan. thèse, p. 188, 290. Ci-contre, p. 1074.

(2) L'opinion contraire compte encore des partisans. Amiable, p. 372. Parlessus, G98. Glasson, III, 33. La défaveur dont témoignent certains documents barbares à l'égard des enfants naturels n'a pas son origine dans les mœurs germaniques, où on remarque peu de souci d'écarter les bâtards Ju foyer domcsti(iue ou de relever la famille légitime en abaissant la famille naturelle.

(3) Polygamie. Grimm, p. 440. Woinhold, D. Frauen', II, 13. Glasson, 3, 6. Mérovingiens. Grég. Tours, 4, 3; 4, 2G; C, 22 et suiv. Fredcg., IV'. 00. Lih. hist. Franc, c. 28. La polygamie n'exclut pas le concubinat. Haraid Ilarfagr a en même temps di.v femmes et vingt concubines. Kœnigswartcr, p. 07. Lancicnno loi islandaise tenait pour non successibles les enfants nés d'exilés, de mendiants, etc. En Danemark, la cohabitation triennale valait à la concubine le rang d'épouse légitime (Darcste, Fdides, p. 309r, on pareil cas, les enfants Jevaient être légitimes. Usages orientaux : les enfants des concubines appartiennent H l'épouse légitime (Photographies de rim|)ératrico de Chine tenant dans SCS bras des enfants que d'autres ont donnés à son époux. Jacob et les servantes de Lia et do Rachel. Abraliam et .\gar). — Coutume irlandaise du Gavelliind (mêmes droits (jue les enfants légitimes).

(4) Greg. T., 7, 27 : Gondovald se dit fils naturel de Clotairo. Celui-ci proteste : liunc ego ?ion generavi. Brunner, DRG ^ I, 70. — Cf. Michcict, Orig.^ p. 12 (coutume galloise de la reconnaissance par le baiser du chef do famillo après la mort du père). Darcste, Etudes, p. 310 : le père reconnaît son enfant naturel devant le Ting. — Sur les pratiques du niyoga et du lévirat, ci-ilessus, p. 431. Darcste, p. 109.

(5) Ci-contre, Concubinat et p. 584. D'un mariage régulier au point de vue de l'Eglise , il pouvait donc naître des bàtarJs.

(G) Dr. lombard : naluralis ignobiliter natus par opp. à nobilis, fulborn.

IIIG ENFANTS ILLÉGITIMES.

est SOUS son mundhim, a des droits de succession dont la quotité varie suivant les lois (I). Ainsi les fils naturels des Mérovinn^iens leni- succèdent (2) en concours avec les enfants légitimes (3). C'était la l'ègle pour l'ancien droit franc comme i)Our l'ancien droit Scandinave ('«). En Lombardio, le droit héi'éditaire des filli naluraks était, au plus, d'un tiers de la succession (5). De ce vieux droit il subsista pondant très longtemps des privilèges pour les bâtai'ds des

Rolh., Gl, 154 (Fickcr, EvbenfoUjp, II, ITi) : dr. liércilitairo des filii naiumle^ inférieur à celui des enfants légitimes (un tiers au plus). 30*2 . 168-lGO, IGl. Liulp., 13. Ces filii sont issus de l'union du maître avec son nldia ou son affranchie wirdibora. liolJi., 11"!. Liut., 10G. Cf. Rulh., IfC : droit inférieur de l'enfant né d'un homme libre et de l'esclave d'autrui achetée et affranchie. — Dr. anglosaxon, arg. a conlr. Ina, '27. Alfred, 8. — Ancien dr. norwégien : enfants nés du mariage, d'une concubine libre (assimilés aux précédents), d'une union clandestine avec une femme libre (id. s'ils étaient reconnus par le père), du commerce avec une femme esclave (ils ne sont libres qu'en vertu d'un affranchissement et. en ce cas. leur condition est inférieure à celle des précédents). Cf. Suéde, Dareste, EIulIp.s, p. ÎO'L

(1) Rolh., 154 et suiv. App. Marcuif., 47 (rappel à succession;. Papien, 37 (un huitième pour la concubine et les enfants). Cod. Théod., 4, G, 7. App. Marc, 52 (faculté de donner tous ses biens h ses btàtards à défaut d'enfants légitimes); Epil. Julian., Nov. 82. 12. Conc. Tribur, 4'.). P. de Font. p. 49!!.

(2) Brunner, op. cil. 'Ihierry, fîls d'une concubine de Clovis. etc. Grcg. T., f), 20; 4, 25. Vila Dallhild. 2. Vil. Columban., Ann. Dened., II, 17. Sous les Carolingiens, les enfants naturels des rois semblent perdre le droit de succéder au trône. Div. Imp., 80G, 817, 831. Cf. cep. Charles Martel, Arnulf, Bernard (fils de Pépin), Guillaume le Bâtard. Ann. Fuld-, 885, 889. D. Bouquet, VIII, 45, ctc-. Stryckius, De (lliifi nalur. rrgnm , 1700- — En Norwégc, les enfants naturels issus d'une mère libre sviccèdent au trône comme les fils légitimes jusqu'en 12G0, o'u cenx-ci leur sont préférés; en 1273, les bâtards sont rejetés après les neveux. -^ Goths, Vandalf's, Normands (Guillaume le Conquérant ou le Pxàtard).

(3) Pioppel à succession des fiUos nées d'une esclave, App. Marc, 47, des fils issus d'un mariage avec une femme libre, mais sans libeAlus dois, d'où il suit que les enfants sont naiurales secvndiim l^rjo , ib. 52. Nov. Major.. \'I, 9, a. 4.58. lierlin. Ahad., 1895, .55-3); de la Nov. de Théodose II, 443 (22, c. 1 et 2, dans la !.. Rem. Wisig.), on a tiré un moyen de donner des droits de succession aux enfants naturels par testament présenté à la curie, cf. oblation à la curie. Viollet, 39G. Thévenin , 35. Brunner, p. 24.

(4) La tradition germanique se continue dans la pratique française postérieure, selon laquelle le bâtard se rattache encore à la famille de son père -. transmission du nom, des armes, [)arfois de la noblesse. Artois, 1509, 15'i4. 144, 201. Coul. (lu Iloiirfi de Brnrfps, éd. Gilliodts van Scvcren, III , 271. Comté do Bcrg., c. 12. Periihi, 3, .?4!, 13. Ilouard, Dicl. de la Coul. de Norm., I, ICO. Loysel, G2 : le bat ud avoué, c'est-à-dire reconnu far son père, est noble; une Ord. lie Henri IV, mars ICOO, 2G, exigea des lettres d'anoblissement. Ainsi l'usage a longtemps résisté à la règle qui lie la noblesse à la légitimité. I agrèzo, llisl. du dr. il. les l'urénùe?, 1.57; Navarre /"/.. Il, 195. KVJ., IV, 3'' s., 59.

(.5) Cf. liai., 14., H, 2. - ^acltsens., I, 51, 1. 1 icker, II, 237.

LIX'H CONDITION A l'ÉPOQUK BAUDARE. 1117

pi'iiiccs et des iio])lcs(l). — B° Enfants tiês d'une mère non ingénue (2). Ils fais.iiciiL [i.iitic do l.i doinesliciîo sorvilo comme leur mrre (J). L\-ilTraii(:lussomeiit les laissait dans une silualion inférieure. Ils ne succédaient ni à leur [hivc, parce (]ue les esclaves ne sauraient succéder, ni à leur mère, parce que celle-ci ne [)Ouvait [)as avoir d'héritieis '(prelle fût esclave ou aiïi-anchie , au moins d'après le droit franc). Leui' propre succession n'allait point à leurs parents (enfants ou auti-es). mais à leur dominus ou à Icui- jiatrou ; et lorsijue ce patroîi était le roi, comme quand il s'ai^issait d'un denarialis, c'était le fisc (jui la recueillait. Ou n'est pas loin des règles du droit postérieur : \° bulards ne succèdent pas; 2*^ le roi ou le seigneur succèdent aux bâtards.

2. — Avec les idées chrétiennes (4) apparut une conception nouvelle de l'illégitimité. Pour l'Eglise, tout enfant né hors mariage (5) était illégitime (G); toute union autre que le mariage était un

{[) Pratique fiançaisc : bdtanls du roi sont princes, «les princes ou seigneurs supérieurs, gentilshommes. Fils adultérins île i^ouis XIV. p. U'iS. Strj'ckius, De lib. natur. regum, 1700. De Dclleval , Les bâtards de la inaison de France, l'JOI.

(•2) KOline. op. cit. Meynial, p. 38. Du Plessis. p. 1^2 vbibl.).

(3) Cod. Thcod., 14, 7, 1 : ubi non est aequale conjuginm, matrem sequuntur. Wis. Cod. Théod., 14. 1. Dapien, 37, 5. Cod. Théod , 4, G, 7. L. Rib., 58, 10 : generutio semper ad inferiora dectinclur. Cf. règle : se» rus iratxil ad se francum (Eplslotae conculcalorise). Cart. Senon., 4?. Papien , 37, 3. L'enfant il'un homme libre et de l'esclave d'autrui appartenait au maître ilc celle-ci. Id. on dr. lombard. — Mais l'enfant né dune union permanente {h'orm. Sen., \'2) entre le maître et sa propre esclave, était libre, en régie générale. Cod. dipl. Langob., n" 0. liolh., l.ôG. Liât., G']. Alam , 18, 3. Fris., (J. liai., 15. 1) : l'enfant de VancUla n'a dans la succession île son [)érc que ce que lui ilonncnt ses frères per misericordiuin (Paul, Gal.it., 1\', 30). Greg. T , 5, \Î0.

(4) Leur influence est déjà très maïquée dans les lois du li.is-Empirc (]ui limitent les driuts successoraux des enfants naturels. Cod. 'l'Iiéod., 1\', G. A répoque classique, l'enfant naturel, sans relation avec son père, avait par rapj)ort à sa mère les mêmes droits qu'un enfant légitime, Girard, p. ISO. Tout à coup, avec Constantin, apparaissent les décliéances et les incapacités.

(5) Terminologie. A Home : tiberi naUirales , spiirii, vnlgo concejtti. — Le terme le plus répandu dans l'Europe occidentale est b:isl;nil ou fils de /*as/, c'est-à-dire enfant engendré sur un bat, comme on dit en anglais t>anliart , engendré sur un banc; en allemanil, W'inltetltind ou llornnng. enfant du coin; variantes évoquant l'idée de naissance irrégulière, ilc conception hors du lit nuptial. WildfU'igcl, oiseau sauvage (sans famille). Avoltres, adultérins. Sao»ttèges^ fils de prêtres. Manceres {Siele Parlid.), fils do prostituée. liort , dainpi (Dord., AC). Cf. G. Sand, François le Champi. — Grimm . L Gôô. Ilijo de ganancia, l\ de Sav., 4, 4. Siele Part., IV, \b, l. Du Cangc, V Bastardus.

(•3) Au treizième siècle, compétence e.xclusivc des Cours trCglisc. Summa ^orm., c. 'Ib. Cf. Dcaum., 18, 3; 45, IG. C., 35, q. 7, c. l ; C., 3-2, q. 4. c. L). Le Reg. de l'OfTicial de Cerisy témoigne du grand noml»re des bâtards. De même en Navarre (Lagrèzc). Bout., I, 'J5. Jost., p. 50, '245.

péché (I). Elle punit ce commerce illicite dans la personne des parents et même dans celle des enfants, car ceux-ci venaient au monde avec une tache originelle (macula baslardiae). Elle fut dure surtout pour les enfants adultérins, incestueux ou fils de prêtres (issus ex damnato co'ilu) (2). Le déshonneur ou môme l'infamie et ses suites graves, toiles que l'incapacité de succéder (3), les atteignait par le seul fait de l'irrégularité de leur naissance (4). Tous les enfants naturels, en principe, furent désormais hors de la famille et, parlant, presque hors la loi. Le prince dut les protéger à l'époque franque, et le seigneur féodal qui lui succéda, avec la charge de pourvoir aux besoins des enfants abandonnés, traita fréquemment ceux-ci comme ses serfs, d'autant mieux que la mère était souvent elle-même de condition servile (5); là où on n'allait pas jusque-là, ils n'échappaient pas au droit de mainmorte (6) et on ne les admettait pas à succéder à leur more, sauf dans quelques Coutumes où Ton suivait la règle : Nul ncsl bâtard de par sa mère (7). On les rap-

(1) Saint Thomas, Summa theoL, 3, Supp., q. G8. Traces de ces idées, notamment dans Sicle Part., IV, 13 et 15. Ci-conlrc, p. 1093. 1.

('^) L. d. droiz, n" 770. Par opposition aux enfants nés ex soluio et soluta, c'est-à-dire de personnes entre qui le mariage était possible (enfants naturels simples), rsvfarjj, enfants de clercs. — Empcch. au mariage, ci-dessus. — Benecke, Slrafrechl.l. Lehre v. Ehcbruch y 1884. Siete Part., \TI, 17 et suiv. Lusignoli, Figli adull. e incesl., 1890. D'Aguesseau, IV, 398 (éd, 177'2).

(3)SaL, li, 16. App. Marculf., 5'^, 54. Capit. 7, 473. — Cf. Paul, Galal., 4, 30. Gratien, D., 34. — Frcisen, § 74.

(4) Bord., AC, 177 : en haine du péché do fornication. Jo.sL, p. 30, 34,

(5) Leur condition se rapproche de celle des serfs et de celle des aubains, sans qu'on puisse les assimiler d'une façon absolue et en tous lieux. — Conc. Tolède, G")ô, c. 10 : bâtards des prêtres serfs des églises do leurs pères. Bourg., AC, 19. Bourb., 104. Bout., I, 95. Droits de clievage, suite, formariage. Bacquet, Dr. d'aubaine, I, 4. Laon, 7. Reims, ;)38. Louet, 1, 1, 1. Ilagucau, v° Bastard. Loysel, 4'?. Mainmorte, El. de saint Louis, I, 101. Olim, 1, CG8, 84G, 913. Bord., AC, "il. Bourg., AC, 198. 199, 58 (Giraud, II, SO"^). ^■uitr3^ Eludes, T, p. 297. Brusscl, p. 955. Stobbo , D. Privai r., § 47, 3 (en certains lieux, mêmes charges (|ue les serfs).

(6) Selon Beaumanoir, le bâtard ne suit ni la condition de son père ni celle de sa mère. Cf. 45, 7G, 35 : baslars ne pot eslre tenus por sers, parce qu'il est hors de licjnafje [plet de ceux qui s'efforçaient de prouver qu'ils étaient bâtards pour eux ôler de servitude dont ils étaient poursuivis de par leurs mères, et quoique cette cause ne fût pas courtoise, elle leur valait la liberté). Dcsmarcs, 240 : Tous baslards sont francs. De même en Angleterre, le bâtard est un homme libre. Lilticton, 188 {lllius nallius). Pollock et M., II. 394 (Guillaume le Bâtard?).

(7) Sachsensp., I, 51. Bout., I, 95. Chaisemartin, GG. Là où cette maxime est reçue, l'enfant naturel fait partie de sa famille maternelle; il est un étranger pour son pèie (Franconie, Colmar, Cologne, etc.). Pays-Bas et Belgique, voy. Kœnigswarter, p. 43 (et bibi.). On discutait cependant pour savoir s'il succédait à ses parents maternels aussi bien qu'à sa mère. Dans la Hollande

INCAPACITÉS A l'ÉPOQLE FÉODALK. 1119

inociiait dos aubaiiis, qui ctaiciU aussi hois lignage^ qui iTavaicnt pas d'altachodans le pays (I). Entre autres incapacités dont ils étaient alleiuts et qui persistèrent i)aifois 1res longtemps, figuraient celles de lecevoir des bénéfices ecclésiastiques (2j, d'exercer des fonctions publiques (.■)), d'être juges, parfois même témoins (4), d'acquérir des fiefs (5). Du temps de ficaumanoir, leur admission dans les h(j(iitaux fait doute (G^, et on trouve comme un écbo de cette répulsion dans les règles singulières de (juelques Etats allemands d'après lesquelles, au dix-huitième siècle, leurs cadavres devaient servir aux flissections anatomi(]ues (7). L'Eglise ne favorisa les bâtards qu'en deux sens : l^en formulant la i-ègle (jue tout enfant naturel (8) a droit à dos aliments de la |iai-t de son père et do sa mère ; 2° eu facilitant leur légilimalion. Indirectement, elle vint à leur aide en obligeant le séducteur à épouser la fille séduite ou à la. doter (action duc vci dota) (9).

méridionale, l'enfant adultérin ou incestueux succède à sa raérc. Cf. De Mauroy, La noblesse tnalernoUe, 188"2. Riston, id., 1878. l'ickcr, III, 437.

(1) Dans les Olim, il est (piestion souvent de ïexpleclalio albenorum et baS' lardoruni. Table, \ ° Baslardi.

(1) X, de (il. presbul. c. ul fil. (Poitiers, 1078). Trente, scss. 1b, c. 15. Mém. du clergé, \2, 007. — Parfois on ne les admet pas au doctorat. Siele Part., IV, 15, 3.

(3) JosL, 3î, 3G (nullité d'élection). Pitliou, Lib. d'Eglise galL, 1\. D'Aguesseau constate que le point est controversé (Ordonnances muettes). A Rome, les spurii eux-mêmes étaient aptes aux lonctions publiques. En Allemagne, un recés d(; la Diète de l'Empire dut ordonner que l'on ne s'enqucrrait plus do la légalité ou de l'illégalité de la naissance pour l'admission aux professions ou métiers. Landr. prussien, II, '2, GG'2. Cod. autricli.. 1. 3. IGl.

(4) Bcaum., 3'J, 2^; 40, 37; G3, '2 (non admis au duel judiciaire contre personnes de condition différente), JosUce, p. 30, 34, 7i, 81, 177. Stobbe, § 47, 3. Velus nuclor de benef., 1, 4. En Allemagne, lieux où le bâtard est rechtlos. Ilcusler, I. !'J.^. Kœnigswarter, p. 48. — /•'. de ^':ii\, 4, 4. 11. JosL, 177.

(5) l.. l-euii., -2. -20, 10. Milan, r21G, '20; 1541, II. (i-2. Struve, Jurispr. Iieroica, IV, 530. Et. de saint Louis, I, 80. Loysel , O'J. Liourg.. .\C , '20, etc. Sachsensp. Landr., m, 5i, 3. Pertile, 3, 388, 10 (Candie). — Lauriere ilit même (s. Loysel, GO) qu'il leur était interdit d'ac(|uérir des terres, fiefs, censivcs ou alleux (arg. a conlr. d'un acte de 1320 (jui y autorise deux bàtaids). La Sumnta A'orni., 35, G, leur reconnaît le ilroit tl'acquérir sauf [)ar succession.

(G) 4(». 4 : il les compare aux aubains.

(7) liesse. P.iunswick. Stobbe, ^. 47, 3. Anciennement, en certains lieux, on est allé jusqu'à leur refuser la sépulture religieuse. ,

(8) Même adultérin ou incestueux, x. i. 17, 10: 4. 7, 5. Cf. cep. Josiice, p. '2r2, ^ 11, in f. — Montpellier, 1205, 13 : jus(|u'à trois ans. Cf. dr. canon en matière

de filiation légitime : Mater alil pueruin trinuin irinoque n\inorem ; majoreni l'c/o puscere ]>atris erit (Fausse interprétation ilo Coil. Just., 8, 47, 0). Alais, '20. L. d droi:, 851. Routaric, //is/., 1, 10, 12. D'.\guesseau , 3i* plaid. Loysel. 1, 1, 41 : quelques Coutumes disent qu'un bâtard, depuis qu'il est né, est entendu hors de pain; mais on juge que (jui fait 1 enfant iloit le nourrir. Lelir, p. 1-22. D'Olive, Quest., Il, p. UiO (éd. IG38). Pantani, De a/i»n., -2. 0. (9J Exode, XXll, IG. Deutcron., XXII, Î8. x, IG, I. Drilz, p. 557. Dr. commun

3. — Le droit de l'époque monarchique releva la condilion des bâtards comme il avait amélioré celle des serfs et des aubains. La plupart des anciennes incapacités disparurent. Le droit seigneurial de bâtardise se transforma en droit domanial (I) ; par là môme son abolition devenait plus facile. 11 maintint cependant le principe que les bâtards n'avaient pas de famille : ncc gcmis nec gentem habent (2). Et de libres esprits, comme Montesquieu, justifiaient alors l'infériorité des bâtards par l'intérêt qu'a la société au respect du mariage. Le droit aux aliments reconnu aux enfants naturels leur permettait de rechercher leur père aussi bien que leur mère.

4. — La condition des bâtards se résume, en définitive, dans quelques débris de leurs anciennes incapacités et dans l'idée qu'ils n'ont pas de famille, pas môme de famille maternelle (3), que, par conséquent, ils ne sont pas soumis à la puissance paternelle (4), mais seulement à une tutelle, ils n'héritent pas delà noblesse de leur père (5). — 1° La succession du bâtard appartient au roi (6) et,

allemand. Id. Coutumes méridionales, par exemple Lézat, art. 32. Monteuq, II. Ci-contre, p. 1033, n. 2.

(1) Dès le quatorzième siècle au moins. — Les bâtards s'avouent hommes du roi. Cf. El. de saint Louis, 2, 31. Olim, I, 495, 15 : omnes bastardi sunt régis d'après la Coût, de Bourges). Cf. Olim., II, 456, Ordinacio de 1301 sur les mainmortes, aubains et bâtards. Les gens du roi et les seigneurs se les disputent. Ragueau, h. v. Dord., AC , 77. Gr. Coût., 1, 3, p. 103 : au roy appartient la succession de tous bastards. Isambcrt, I, 574; IV, 520; VII, 15G. — Sauf aux seigneurs justiciers à les réclamer, dans l'opinion commune, si les bâtards sont nés dans leurs terres, y demeurent et y trépassent. Loyscl, 05, Bout.. I, 95, 103.— Angleterre : droit régalien à toute époque.

(2) Principe contraire aux règles qui persistent dans la haute noblesse allemande : transmission du nom du père, puissance paternelle, apanage. Brunncr, p. 10. Ci-contre, p. lUG, 4: 1117; 1120, 5.

(3) 11 prend le nom de celui de ses auteurs vis-à-vis duquel sa filiation est établie ; de son père, s'il a été reconnu par les deux. Denisart, v^ Quesl. (Cètat.

(4) Il est liors de pain; il n'a pas besoin, pour se marier, du consentement de ses parents. Loysel, 1, 1, 41. Iloisin, p. 83. A quinze ans, il peut aliéner ses biens, tandis que les enfants légitimes n'avaient point cette capacité (Laur.). Brct., TAC, 2CG, 207. AC , 452; NC , 478. Justice, p. 81 : le bâtard ne peut pas citer sa mère en justice. La garde des enfants illégitimes était confiée par les tribunaux tantôt à leur père, tantôt à leur mère, tantôt à des tiers. Ci -après, Tutelle.

(5) Ci-dessus, p. 738. En fait, les bâtards des simples gentilshommes sont roturiers, ceux des seigneurs supérieurs nobles, mais d'un degré inférieur. Guy Coquille, s. Niv.. 17, 20. Ord. 1029, 197. La barre apposée à leurs armes n'était point tout d'abord une marque de bâtardise, mais un simple moyen de distinguer les puinés du chef de la maison. Cf. aussi, ci-contre, n. 2.

(6) Ci-contre. Et. de saint Louis, 1, 101. Desm., 239-242. Bourg, AC, 198. Bord., AC, 77. Bacquct, I, 174. Pothier, t. IX, p. 40 (éd. Bug.). — Obligafion pour le roi ou les seigneurs d'entretenir les enfants trouvés, mais obligation À laquelle ils s'efforcent de se soustraire. Arr. Pari. Paris, 1547, 1552. Edit

ÉPOQUE MONARCHIQUE : DROIT DE RATAllDISE. 1121

par cxcoplion au seigneur (1) (dr. de bâtardise, de formorlure . elc.), à défaut d'hoirs do sou corps (2). 2° Le bâlai-d ne [icut Icsler (sauf de 5 sols pro remedio animac) (3); règle très logique dans l'ancien syslème, difficile à juslificr à l'époque monarchique ; dès le treizième siècle elle est limitée; au seizième, Dumoulin constate qu'elle est abandonnée à peu près partout (4). S'* Bâtards ne succèdent point (ab inlcslai) (5). 4*" Ils ne peuvent pas recevoir par donation ou [lar testament (G). Cependant, comme ils ont droit à des aliments (7),

juin 1C70. Règl. 21 juill. IGTO (cnf. trouvés). L. Ti friin. an V (hospices). Ci-dessus, p. 1095, n. 3.

(1) A quel titre le roi ou le seigneur rccucilicnt-ils lu succession du bâtard? A raison du mundium qu'ils exerçaient autrefois sur lui et qui remplaçait la protection familiale. Beaumanoir, 45, 35. y voit un bien vacant. Glanvillc.7, IG. Bout., I, 95 (p. 54U) : le seigneur ne paye pas les dettes du bâtard. Beaum., loc. cit., ne parle que des meubles : ce qiti demeure, son tcslamenl paie, demore au segneur en qui tere H bien sunt trouvé, corne coze espave, tant soit ce qu'il eusl père ou mère, sereurs ou frères. Brct., TAC, 270. Et. de saint Louis, I, 102, 103 (IV, 78) ; II. 31. Boutaric, Inst., 1, 10, 12. Dans les Pays-Bas, le droit do bâtardise {havescot) fut abroge de bonne heure. Kœnigswartcr, p. 4G (a. 1289, 1290, etc.).

(2) Secùs Mir. de Souahr, c. 47 : Cil qui nest de leaul mariage ne peut avoir leaul enfant. Et se il ha un enfant, cil est baslar. Saint -Pol, 2, 27.

(3) Loysel, 00. Bout., p. 543. Laon, AC, 0. Bret. 480 (adultérins). Bourb., 184. Clermont, 153. Et. de saint Louis, I, 97 : le bâtard peut aumôner de ses meubles. Desm., 24. Glanvillc, 7, 10 (id.).

(4) Ce qui était logique du moment oîi le bâtard n'était pas serf. Loysel, 00. Dumoulin, s. Lille, 29. Orl., 301. 311. Bourges, 7. Brct., 451. Cf. Bord., AC, 77. Beaum., 45, 35. Desm., 24. Arr. 1279, 1327. Bynkershœk, Quaest. jur prov., 3. 11. Kœnigswartcr, p. 47 (Brabant : dés 1247). — Restrictions diverses à cette capacité : meubles seulement ou quotité limitée, Anjou, 345; Maine, 355 ; Poitou, 399; Ilainaut, 85, etc.; nés ex solulo et sotula, Brct., 479, 480.

(5) A leurs parents, mais ils succéderaient à leurs enfants légitimes. Sal., 14, 10 (enf. incestueux). TAC. Aorm , 75; Summa, 24. Mir. de Souabe, 47. Beaum., 18, 19. Destnarcs, 239. Bout., 1, 95. Loysel, 1, 1. 45. — Coutumes qui donnent à l'enfant naturel le droit de succéder à sa mère : \ul nest bâtard de par sa mère. Flandre, l*ays-Bas, iSaint-Omcr, Tournay, etc. Bout., I, 95. Bouthors, Coût, du baill. d'Amiens, p. 505. Van der Marck. Insl. jur. civ. reij). Omland., 1701, c. 11, g 149 {Secùs, Liège, Louvain, etc.). Michclet, Urig., p. 07. liuber, IV, p. 532. Naples, Carol. de Kosa, ad cons. .\vap., 1077. — .\ss. de Jorus., C. de B., c. 00 (ilr. de succéder au père si les parents légitimes y consentent). — I*ays lie droit écrit (sauf Grenoble) : pas de succession à la méie. P.rctonnier s. llenrys. G, 3, 9. Salvaing, 50, 0(î. — Le droit commui\ allemand avait adopté le système des Novelles do Justinicn. Cf. cep. Scliulto, p. 517. — Loysel, 440. De ce (jue les bâtards ne succèdent pas. il suit qu'ils ne sont pas reçus à exercer le retrait lignager.

(0) Paris. 310. Orl., 310. Norm., 275. Bret., 450, etc.

(7) Beaum., 18, 20 : s'il n'y a pas d'enfants légitimes, mémo quotité disponible pour le bâtard et l'étranger; au cas contraire, il n'a droit qu'à sa soutenance. .Mais, 20. Bret., 475. Secùs, Mir. de Souabe. Ass. de Jérus., C. de U.y 178 : le père ne peut rien donner au bâtard sans le consentement des enfants

il est permis à leurs pai-eiUs de leur faire des libéi-aliLés à titre narticiilier (I). Ces diverses ivgles sont communes aux i)ays de droit écrit et aux pnys de Coutumes (2).

5. — Preuve de la filiation naturelle (3). — La filiation n.iiurelle s'é;nl)lit : a) par la l'ecounaissance volontaire ou l'aveu des parents (♦), tantôt exprès (5), tantôt l.Mcite (en c.is de possession d'élat seulement) (6) ; b) parla constatation en Justice de la maternité ou de la paternité. La recherche de la paternité, difficile à concevoir pour le très ancien di'oil (7), fut permise dans rinlérétde reniant, des filles mères qui le gardaient, et, en lirctagne (8). dans l'intéi-ét des i)aroisses tenues de subvenir à ses besoins (9), quand les parents n'étaient pas connus : QiU fait l'enfant le doit nourrir [\0).

légitimes ou de ses i)ère et mère; si ceux-ci n'existent pas, il peut lui donner tout. — Summa Norm., 3J, 2 et 3. lis n'ont pas de légitime, liacquet. I, 159.

(1) Sic, Dumoulin, s. 13, Lille (legs particuliers non excessifs). Loysel, Gl : legs d'aliments seulement, ce qui persista pour les adultérins et incestueux. La jurisprudence est encore mal fixée au dix-septiémo siècle. Meilin, v° Bastard, 4, G. Anjou, Maine : dons entre vifs seulement; Poitou, Bretagne : en usufruit. En général , les bâtards sont capables de recevoir des libéralités des tiers (secùs, Melun). Dacquct, I, 150. llubcr, IV, 538. Dugnyon , Lois abro^?., I, 51.

(1) Bacquet, I, 149.

(3) FourncI, op. cit. Allard, Pr. de la fil. Jwrs m., 1858. Iléan, Paternité et {il., 18G8. Baret*. Preuve de la fil. nal., [Sri. Millet. La séduction, 187G. Berge, R. gen. de dr., 1878, 417. Giraud , R. crit. de L, 1884, 590. Amiable, Pr. de la pat. hors m., 1885. Rivet, /i*<?c/i. de la pat., 1890. R. catli. des inst., 1, 5G8 ; II, G9; XXII, 29G. Arch. yiur., 24, 1G2; 25, 385. Réforme soc, 1897, t. 33 (Gigot). Giacobonc, Dir. d. donna sedolta, 1891. Viollet, p. 478 (bibl.). Esmein, Mariage, II, 38.

(4) Des reconnaissances d'enfants naturels rapprochons les déclarations do grossesse et d'accouchement imposées aux fdles mères par l'Edit de fév. 15(^G; on veut qu'il y ait des témoins à l'accouchement ; la preuve de la maternité en résultait donc.

(5) En justice ou par acte cxtrajudiciairo (sous seing privé ou authentique, acte de baptême). Un aveu verbal aurait probablement sufR. Sur l'aveu de la mère, cf. Beaum., 18, 3. Olim., IH, 1494 (C. d'Alais). — TAC. Norm., 75

(G) Enfant né ex concubina domo relenia. Bacquet, 1, 1, 2. Guyot, V Aliments.

(7; Ordalies, duel. Iloth. 1G4. Grimm, p. 4G3. Ex. de Gondovald. Kœnigswartor. p. G3. F. de ^■ivarre, 4,4, 1. Mais cf. ci-dessus, Droits du père. — Valersrliaflsklage en Suisse, à la fin du quinzième siècle. Iluber, IV, 535.

(8) Poullain du l'arc, VIII , IGG.

(9) Dr anglais : les paroisses qui ont peu de ressources et auxquelles la charge des pauvres est imposée sous Elisabeth, se voient obligées d'exercer des recours contre les parents. Rlidr., 12, 527. Kœnigswarter. p. 48. Lehr, p. 123. Glasson, V, 47G. — En France, les monastères et les hospices recueillent les enfants abandonnés; aussi la charge des paroisses est-elle moins lourde.

(10) Les idées erronées qui ont eu cours pendant longtemps sur ce point et qu'on trouvera exposées par exemple dans Demolombe, ont été réfutées par Barct, op. cit.