LA FEMME EX DROIT FRANC

mes (1). — L'influence du droit romain et des idées chrétiennes, la désorganisation du groupe familial, l'immixtion de l'Etat dans le cercle des intérêts privés, amenèrent l'émancipation firogressivc, ici très lente, là plus rapide, des femmes non mariées. C'est ainsi que, chez les Francs, on a pu se demander si dès l'époque barbare la tutelle des femmes n'avait point disparu ('2). La fille majeure habitant avec ses [larents n'eut pas le droit de se marier sans leur consetUe-

(1) On ne cesse de répéter que le christianisme a émancipe la femme. Ce n'est vrai qu'à moitié. Les théologiens enseignent que la femme est devenue, par le péché, inférieure à l'homme. Pour saint Thomas, na'.uraliter in homine magis abundat discretio ralioTiis, Summ. theoL, 1^, q. 92, 1, 2". II semble que ce soit, à ses yeux, un fait d'expérience, comme il est dcxpérience qu'un nègre qui se couvre de verroteries et de plumes est, par cela morne, inférieur en intelligence à un blanc dont ces parures n'excitent que le sourire. A côte des raisons les plus puériles à l'appui de la même idée [iixor qiiare de cosla viri fada est), saint Bonaventure redit, après bien d'autres : muliehrem sexuin non decuit Verbum assumere. La femme, dit saint Ambroise, C., 33, q. 5. c. 19, ne doit entrer dans l'église que velalocapile, car elle n'est pas l'image de Dieu. La prédication et l'enseignement de la religion lui sont interdits. Sur le thème de l'infériorité de la femme, les écrivains du moyen âge ont brodé à l'envi. Pour les théologiens et les juristes , le mal qu'ils pensaient des femmes est codifié, avec textes à l'appui (cités d'ailleurs d'une façon très fantaisiste), dans le Songe du Verger^ I, 147 : « Entre les mauvaises conditions que les femmes ont, je trouve en droit (c'est-à-dire en droit romain et en droit canon) qu'elles ont neuf mauvaises conditions : 1° une femme de sa propre nature procure son dommage; 2° les femmes de leur propre nature si sont très avares: 3*> leurs volontés si sont très soubdaincs; 4° femmes de leur propre volonté sont mauvaises; 5' elles sont jongleresses de leur propre nature, d'après la loi qui parle d'une femme, laquelle était appelée Calphurnie, à laquelle la habillée pourrait assez être comparée: — Dcrcchief, femmes sont réputées d'être fausses rt pourtant selon droit civil, lonimc ne peut être reçue en témoin en testament; — Derechicf, une femme fait toujours le contraire de ce qu'on lui commande faire; — Pcrccliitf, les femmes si allèguent volontiers et racontent leur propre vitupère et honte; — Derechicf, elles sont cautes et malicieuses. M8' saint Augustin disoit que femme est inslabilis heslia, ainabilis odimn, viri confusio, fomenlum sceleris cl ad omne scclus causam inveuifus. Je ne ilis pas toutefois qu'il ne soit aucune bonne femme, mais elles sont clères semées et pour ce dit une loy qu'on ne doit point faire une loy de bonnes femmes, car loy se doit faire des choses qui ailviennent communément. « Jost., p. 2^2. Gr. C. de Fr., 2, 17. Bout., 2, 2, 40. TAC. Xorm., 50, 4 : yîultae ynuUerrs sunt mnlitiose el maliyno spirilu perlurbale. TAC. Dret., 80. Bracton, II, S7, S. Ce Credo peu flatteur pour les femmes n'appelait guère leur émancipation. Il fut tempéré par l'idée d'égalité en Dieu sans distinction de sexe ni de condition. C'est par là que le christianisme releva la femme. Ci-dessus, p. 1080, n. 4, et lOSI, n. 3. Abbé Grégoire, Infl. du clirislianisme aur la cond. dea /"., 1821. Jourdain, Mém. sur Véduc. deft f. au moyen âge {Acad. Inscr.^ 28, I, 79). i?chul7.c, //ôfisch. Leben, 1889; Deuisclies Leben, 1892.

(2) Ficker, Verwandtschaft :h\ golh. u. norweg. lî.. 1887; Erbenfolge, pass. Opet, Geschlechtfivorm. i. d. frànli. VolUsr., 1890; Frag. d. frành. GesibL, 1898 [Millh. Œsl. Ge.'ichichtsf.). Hûbner. A"\J., 1893, 38. Brissaud , Acad. Se. Tow louse, 1895. Lofebvrc, p. 327.

mcnt(l} jusqu'au triomphe do hi doctrine canonique du mariage solo conscnsu {'2). Pour ]a veuve, on a vu quelles difîicultcs soulevait son mariage; la pi'atique primitive suppose, tout au moins, la décadence de la tutelle; par la suite, rauloriié des i»arents sur la veuve paraît se raffermir (3). L'aliénation des biens et les actes judiciaires appellent, d'oi'dinaire, l'intervention des tuteurs (4); [lour le droit franc, les documents sont loin d'être clairs; tantôt la femme agit seule, tan tôt elle est assistée d'un a dv oc atii s on ^ s' il s'agit d'une veuve, de ses enfajits (5). Si l'on compare ces textes aux documents lombards, où le mundium est nettement affirmé, on admettra, pour le moins, que la tutelle des femmes était en pleine décadence chez les Francs (6) ; ce serait aller trop loin, croyons-nous, que de dire qu'elle avait complètement disparu et à plus forte raison qu'elle n'avait jamais existé (7).

(1) Cf. Thuring., ,10, 3 : Si libéra femina sine voluntahj pnlris aul lidoris cuilihel nupserit, perdal omnem subslnnliam qunm liaLuit , vel liabere debuH.

(2) Reipus, mariage par le sou et le denier. Cf. Roih., î'2'2, et Rib., 58, 18. Nulle allusion dans les textes à un âge à partir duquel le consentement des parents n'était pas requis. — Vœux : Cap. 819, c. 21 (I, 285) {puer vel puella suae polestalis). Opet, Frag., 20.

(3) Ci-dessus, p. 1069.

(4) Thévenin, n° 113 ; cf. n" 119. Rotli., 205. Le droit Scandinave interdit simplement aux femmes d'ester en justice. — Const. Sic, 2, 38.

(5) Pardessus, DipL, 394. Thévenin, p. 192. F. Andec, IG, 12, 2G: Sen., 51; Sen. rec, 5. lliibncr, Gerichlsurh., n" .52, 50, 58, 105, etc. Actes nombreux dans tous les Cartulaires. Cf. Opet, ibid., p. .30 et suiv. h'advocalus qui intervient dans les actes dos femmes n'aurait rien de commun avec un tuteur (selon Opet), car il se retrouve dans des actes passés par des hommes; ce serait plutôt un fidejus>or, un Saleburgio (Salmann). Cf. eu partie, le Cartulaire de Savigny où les donations ont lieu, d'ordinaire, psj- manum d'un tiers. Sur la présence des femmes en justice, Form. s. Rulh , 183, 204. Disc, dans Opet., p. 02. Rib., 81 (simililer et jilia). Capit. 819, c. 3 : de vidiiis et pupillis et j-jauperibus : ul quandocumque in niallum anle comilem verierinl, primo eorum causa audialur. A défaut de lestes (Drunncr traduit par cojureurs) ou si legem nescierinl , que le comte vienne à leur secours en leur donnant un représentant chargé de défendre leurs intérêts. Ces mesures dans l'intérêt des veuves et des orphelins ne démontrent peut-être pa< plus pour les uns que pour les autres qu'en principe ils no sont pas en tutelle. Capit., 1. 93, 209. etc. Ord. 1319 fXII, 450j. Cf. Exode, XXII, 21; Deutér., XXVII, 19. Conc. de Màcon, 2, c. 12 (Bruns, II, 25.3) : compétence des juges d'Eglise. — Obligation pour la femme de payer les compositions et droit de les exiger. Rib., 83, 1. F. Andec, 29. Capit., I, 281, c. 4. — La capacité de disposer de leurs biens semble hors de doute pour les leligieuses. Pardessus, Dipl, passim. Le désir de faciliter les dispositions au profit de l'Eglise a dû porter à reconnaître la capacité des femmes en général.

(G) Cf. Wis., 3, 4. 2 : in suum arbilrium consistons.

(7; On ne voit pas pourquoi elle n'aurait pas existé chez les Francs comme chez les autres Germains; la famille, le mariage y sont organisés de même ; la