LA PROPRIÉTÉ ET LES DROITS RÉELS

§ 1. — division des biens.

1. — Généralités. — De l'époque franque à la Révolution, le régime de la propriété foncière se caractérise par la multiplicité des

(1) Bibliographie. — Ci-dessus, p. 443, 512, 595, 701. — Landsberg, Die Glosse des Accursius u. ihre Lehre von Eigenihum, 1883 (C. R., KVJ, 8, 29).

Brùnneck, Urspv. d. sogen. Jus ad rem, 1869. — Guérard , Pohjpt. d'Ir-

minon, etc. — Giraud, Rech. s. le dr. de propriété chez les Romains, 1838. — Laboulaye*, Hist. du dr. de propr. fonc. en Occident, 1839. — Lcfort*. Hist, des contrats de location perpétuelle, 1875; La cond. de la propr. dans le nord de la France. Le dr. de marché, 1892. — Garsonnet*, Hist. des locations perpétuelles, 1879. — Rameau, Hist. de la propr. fonc. en Europe, 1885. — Chénon*, ;J Démembrements de la propr. foncière avant et après la Eévol., 1881. — 1 R. Beudant*, La transform. juridique de la propr. foncière dans le dr. inter- | médiaire, 1S89. — Viollet, p. 56G (bibl.). — Beaune, Condition des biens, 1886. — Glasson, III, 62; VII. 219 (bibl.. p. xiii).

Add. D'Avenel, RDM, 1893, 1894 (La propr. fonc. de Philippe-Auguste à Napoléon). — G. de P., Et. s. l'allodialité dans la Drôme de 1000 à IkOO, 1874-.| 1^77. — Saigo, BCh., V, 2, 74. Acad. lég., 7, 156 (Quinon). — P. de Croos, Ann. ■ archéol. de Termonde, t. 5. — Schmidt, Ann. de l'Est, 1895. NRH , 1890, 667.

Brùnneck, Z. Gesch. d. Grundeigenth. (Prusse), 1891. — Rûckerl, Sachenr. d. Rechlsb., 1860. — Stein, Entwich. d. deut. Sachenr., 1858. — Dargun, Urspr. u. Ent\\:icklungsgesch. d. Eigentums, 1890. — Blumenstock, Ensleh. d. deutsch. Im.mobiliareigent., 1894. — Hùbncr, Immobiliarprozess in frank. Zeit , 1893.

Laband, KV'J, 1873. 378 (Z. Gesch. d. deutsch. Sachenr.); Die vermôgens-

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Baudi di Vesme, Vicende d. propr. in Italia, 1836. — Schupfcr, Ordini so~

droits qui pèsent à la fois sur ch;>('|iio fonds : 1° droits du villn-e ou des voisins, débris des communautés iigraires ou de la propriété collective du village : d'où les communaux, les droits do pâturage et servitudes de voisinage; 2'' droits de la famille, débris de la copropriété familiale: d'où la division des biens en propres et acquêts; 3° droits des copropriétaires, l'indivision et la communauté se formant pour ainsi dire spontanément dans Tancien état social ; 4° droits du seigneur, d'où la distinction en fiefs, censives. tenures serviles et alleux; b° droits du roi ou de l'Etat, droits de l'Eglise et des personnes de mainmorte qui se rattachent à l'Eglise ou à l'Etat : d'où la distinction du domaine public (domaine de la couronne), du patrimoine ecclésiasti({ue (1), des biens des sim[)les pai'liculiei-s (2).

'2. — I. Meubles et immeubles (3 . — A ces droits complexes échappent par leur nature môme une catégorie de biens, lesmuiblcs. Ces objets périssables et sujets à d'incessants déplacements ne se prêtent qu'à des relations plus simples que celles qui se sont produites à l'occasion d^es immeubles. Au^si , pendant longtemps, le

ciali e possesso fondiario pr. i Longubardi, 18C1. — Gaudenzi, Propr. iv. Ilalia n. i> meta del .UE.,.1884. — Fertile, g 133-148. — Salvioli, § •207-246. — Lattes, p. 100.

Azcarate, Ilist. il. derecho de propiedad, 1879-83 (cf. Berge, R. gén. dr.^ 18^1, 394\ — Martincz, Est. s. el der. d. propr. ^ 1876. — Soler, Rev. de léglsL, 1879.

— Langénieux, Ilist. de la propr. en Esp.^ 1890.

Add. ouvrages économiques, comme : Lcber, Essai s. Vapprécialion de la fortune privée au moyen âge, 1847. — D'Avenel , llisl. économique des pri.x en France, 1892. = L. de Lavergne, Econ. rurale de la France; E. de Laveleyc, Id. de la Belgique. — Inama-Sternogg , Deulsch. Wirthscliaftsg., 1878 s.

— Lamprecht, Deutsch. Wirlhschaflsleben, 188G; Etudes s. iétut économique de la France {[" p. du moyen âge), 1889 (tr. Marignan). — Nasse, MA. Feldgemeinschaft, 1875.

(1) Sur les biens de l'Eglise (mainmorte), cf. ci-dessus, p. 62"2. Add. $alvioli, g 216 (bibl.\ Pertile, g 14C. — Deghewiet, p. 83, oppose les choses sacrées ou ecclésiastiques aux choses profanes ou séculières. Astruc, p. 208. Pctrus, I, 60, 65.

{'2) Cf. Institutions comme De Launay, Fleury. Boutaric, etc.

(3) Bibliographie. — Loysel, 1. 2, t. 1, de la distinction des biens (bib!.). — Argou, 2, 1. — Pothier, Introd. au.x Coutumes ; Tr. des personnes et des choses; Tr. de la communauté (t. I, IX et VII, éd. Bugnct). — Bourjon, 2, 1.

— Perrière , Guyot , h. u». — Pour les pays de droit écrit, cf. Julien, Boutaric, etc. — Astruc, Tr. des tutelles. — Voet. Mob. et immob. natura , 1714.

— Britz, 577. — Deghewiet, p. 143 (bibl.). — Thèses : Jacques. 1884; Barihou. 1886; César-Bru, 189'. — Goury, Orig. et dévelop. de la distinction de biens en meubles et immc\ibles (Confér. Rogévillo, sous la dir. de M. Gavct). — Viollet, p. 615. — Glasson, VII, 219. — Bcaune, Cond. des biens, p. 1.

Stobbe, g 63. — Ileusler, g 67, 79. — Huber, IV, g 149. — Amira, p. 173. — Pollock et Maitland, II, 148. — Pertile, 2« éd., IV, g 133. — Salvioli, g 207. — Dig. ital., v'* Béni, Animali. — Siete Part., Index, v" Res, Mobilis, etc.