COPROPRIÉTÉ LATENTE DE LA FAMILLE

lorisée sans intervention des parents en cas d'extrême misère (pauvreté jurée) (1); aux besoins du corps on assimila ceux de l'àme, et les dispositions pro remedio animae furent également tenues pour licites (2); comme il arrive, l'exception, en se développant emporta la règle ; il s'en fant de beaucoup cepcudant que celle-ci disparût tout i fait (3). La pratique retint pendant fort longtemps (4) l'usage de l'in- :ervcntion des parents aux actes d'aliénation et les clauses comminatoires par lesquelles on cherchait à les empêcher d'attaquer ces ictcs. — En principe, néanmoins, toute aliénation fut permise à la condition d'olTrir au préalable le propre aux parents (5); on leur lonnait la préférence sur les acquéreurs étrangers; mais s'ils refusaient d'user de ce droit de préemption, l'aliénation faite à des étran- 2[ers leur était. opposable. — On finit par valider toute aliénation, nême si elle n'avait pas été précédée d'une offre préalable aux pa- •enls ; mais ceux-ci eurent la faculté de se substituer à l'acquéreur, le prendre le marché pour leur compte (b) (retrait lignager) dans e délai d'an et jour (7).

ionner avaient le droit de reprendre le bien à l'acquéreur dans l'an et jour. iachf^ensp., I, 59, 1. Controv. sur la nature de cette action qu'il faut regarder :omme réelle.

(1) Ragueau, h. v\ Joslice, lfi9, 256. Fors de Morlaas, 31 , 71 et 80; cf. For le 155-2, r. de contr., art. 6. Cordier, Rhdr., 1868. p. 551. Fribourg, a. 1 120, g 28. Vrtois, 24. A. C. Lovris , c. 16. Azun, a. 1306, 87 (Lagrèze, Hist. du dr. dans es Pyrénées, p. 450). La Thaumassière, C. de Bourges, t. 14, p. 439. En faisant ntervenir à la vente les héritiers présomptifs, on évita les difficultés sur le )oint de savoir s'il y avait eu ou non nécessité d'aliéner. Dumoulin, s. .\. C. Artois, 50. Brodeau , s. A. C. Boulenois, art. 124. Chartes diverses. — En cas l'aliénation pour pauvreté jurée, il était naturel de donner la préférence aux )arcnts.

(2) Linl., 19, 73. L. Alam., 2, 1. Cf. L. Feud., 2, 3, 1 et 9, 1. — Capit. 818, c. 6 I, 282) : ut omnis howo liber poteslalein habeat, ubicumque voluèrit, res suas tare pro salule animae suae. Cap. 803, 0; 817, 7.

(3) Survivances au quinzième siècle. Gr. Coût., p. 280. Ragueau, dloss., f" Pauvreté jurée. Seizième siècle, Artois, 70 (nécessité jurée ou consentement les parents ou remploi). Boulenois, A. C, 73; N. C, 124. Ponthieu, 19. — j{. Langle, 29 (défense de tester contre la volonté des proches). — Soûle, 17, , 2; 20, 4. Labourt, 5, 1, 2; 11, 4. Navarre, rubr. 20, 3. Retrait de bestiaux, Liabourt. G, 1. 2; cf. Cordier, Rhdr., XIV, 597. — Barèges. a. 1670, 4, 5.

(4) .\ctes du onzième siècle. Pcrtile, 3, 419.

(5) Jérémie, XXXII, 7. Stat. fam. s. Pelri Worm,, art. 2, 6. L. Sa.v., 64 : si lereditatem suara necessitate coaclus venderc voluerit , offeral eam primo jroximo suo ; si ille eam emere nolucril , offerat tutori suo... ; si nec ille )Oluerit , vendet eam cuicumque libueril. Offre ait proisme , c'est-à dire au )Ius proche {TAC. Dret.). Cf. ci-après. Retrait (le plus diligent).

(6) L'héritage acquis par voie de retrait est propre au lignager qui le retire; lans quoi le but de l'institution serait imparfaitement atteint. — Les offices, mmeublos de date récente et d'une nature spéciale , n'étaient pas soumis au ctrait. Ni les rentes constituées. La réserve, au contraire, s'y applitiuait.

(7) Heusler, g 90, considère le retrait comme aussi ancien que l'offre du bien