DIVERSES ESPÈCES DE PROPRES

lant à un quelconque de ses parents, direct ou collatéral; une troiùème classe, les Coutumes de simple côté, attribuant tous les biens maternels au plus proche parent maternel, sans rechercher l'origine lu bien, sans chercher à savoir qui est le premier acquéreur; de T]ôme pour les biens paternels, ils vont au plus proche parent jaternel.

10. — Propres de communauté. — On se gardera de confondre es propres de succession, les seuls dont il soit question ici , avec les propres de communauté ; ceux-ci sont, sans doute, en première ligne, es propres de succession de chaque cpou.\- , mais ils comprennent îgaleinenl les acquêts possédés par eux avant le mariage ; ces acquêts, }ui sont des propres de communauté, s'opposent aux conquéts ou Diens acquis durant le mariage, et, par conséquent, parles deux jpoux. De morne les propres conventionnels établis par le contrat de nariage ne sont des propres que dans les rapports des époux entre îux ; ils ne sont pas soumis au régime des propres de succession (1).

11. — Les propres de succession sont réels ou fictifs : 1" Propres réels. — a) Immeubles acquis par succession ab intestat. On distingue les propres anciens et les propres 7iaissa7its, les uns provenant les aïeux, les autres i-ccucillis par le tils dans la succession du pèr-j (2) : l'acquêt du père est propre de l'enfant (3). — b) Immeubles ncquis par voie de donation ou de legs d'une personne dont on est ['héritier présomptif (4) : ce n'est qu'un avancement d'hoirie, par conséquent il est tout naturel qu'on traite les biens acquis de la sorte, par anticipation, avant l'ouverture d'une succession à laquelle DU est appelé, comme des propres de succession ; cependant les Cou- ;umes de Paris et d'Orléans distinguent : la donation a-t-elle lieu 3n ligne directe, le bien est un propre; en ligne collatérale, c'est un icquêt conforniément à la rè^le : i/ n'est si bel acquêt que de don (5). — 2' Propres par représentation ou fictifs. Ce sont des acquêts 3ui, par voie de subrogation réelle (6), pren nent la place des propres. A.insi l'héritage acquis en échange d'un propre est propre comme

(1) PoUiior, Tr. des propres, n"' 1, 23 (éd. Bugnet, t. 8, p. bl-Z). ("1) F. de Béarn, r. de conlr., 5 : bien avitin s'il a été possédé par trois personnes du mémo lignage.

(3) Beaum., 14, 31. Loyscl, 223.

(4) Ces biens sont advenus jure sanguinis ; la qualité de parent a été le motif de la donation. — Certains mss. du Gr. Coût., "2, 34 (p. 350, n. 2) : don DU même achat. Anjou, 513. Maine, .^07. Nivernais, 2G, 14. Bourbonnais, 283. Loysel, 221, 224 : le bien est propre. — Paris, 246 (acquêt); 133 (propre en matière de retrait). Desmarcs, 145, 298, 397.

(5) Loysel, 655, 656.

(6) Flach, Rlidr., t. 14 et 15.