TRÉSOR. ÉPAVES. CHOSES PKRDUES

)rlune d'or, se il n'est rois, et les fortunes d'argent siint ans barons et à ms qui ont grant joutise en îor terre {El. de St. L., I, ÎJ4). Kii face de es règles féodales, la tradition romaine du partage entre l'inventeur t le propriétaire du sol se maintenait avec des variantes; un quart ppartenait à l'inventeur, le icste au roi, d'après un Capitulaire ; lOysel adopte une proportion différente, n° 280 : Quant aux autres 'ésors (ne consistant pas en or) muccs d'ancienneté, le tiers en doit ppartenir au haut justicier, le tiers ait seigneur très foncier, et le tiers

celui qui les a trouvés.

20. — Les épaves, choses gay vas (1), objets mobiliers égarés par Hir propriétaire, n'appartenaient que difficilement à l'inventeur dès époque barbare; les lois germaniques imposaient à celui qui trouait une chose perdue, sous peine d'être traité comme voleur, Tobliation de dénoncer le fait au juge ou de le proclamer à haute voix evant l'Assemblée publique; ce n'est que si le maître ne se présenlit pas que l'inventeur pouvait se l'approprier (2). Le droit féodal et outumier substitua le droit du seigneur à celui du simple particuler (3). La royauté enleva aux seigneurs justiciers le droit d'épaves ur les côtes et dans les grands cours d'eau (Ord. If369 et 1681). Les paves terrestres continuèrent à appartenii- au seigneur, au moins our le cas où le propriétaire ne les réclamait pas apiès un certain élai (4) ; la Révolution abolit ce droit seigneurial avec les

'orm., 17. TAC. Bret , 153. Loysel, ^79. 1S\ (bibl.). — Cf. Landsberg, op. cil., 20. Fertile, § 138. Schupfer, AUodio, 39. Britz, p. Gô8. Astruc, p. 26G. Pasquier, nst., p. 240.

(1) Etymologic : animaux effrayés, e.vpHcidiis. Res erraticae. Ass. de Jér., '. (I. B., 230,259. Summa Sonn., c. 18. TAC. Bret., 149. Beaut.-B., C. <l'Anjou, [I, 17S Lorris, t. 4. Britz, p. 054. Astruc, p. 252. E. Maycr, g 10.

(2) Ci-contre, Propricio mobilière. — \Vi<.. 8, 4, 14; 5, tj. Rib., 75. Fris., idd. 8. Rolh., 343 (déclaration). Const. Sic, 3, 30. Stat. de Corse. 2, 24. Statuts :aliens, Pertile, 3. 209. Saclisensp., 2, 36, 1. Scliwabensp., 347. Landsberg, p. cit., g 20. Schupfer, iv 39.

(3) Sur les épaves maiitimcs, cf. ci-dessus, p. G79. Le propriétaire ne peut es réclamer (jusqu'au XV' s. en France). Droit de bris, de naufrage, ilc lai/atiy vreclî, Strandrecht, etc. Fonsagrives. R. marit., 1884. KVJ, IV, 3* s., p. 78. ^ertilo, g 98. 138. Salvioli, g IGO. Waitz, \'(;, IV, 135. Brùnneck. Redit auf 'Meignung v. d. See, etc. 1874. Pardessus, Coll. des lois marit., I, 315. îi-dcssus, p. 679. Cf. L. Delisle, Rec. de jug. de l'ErJiiquier, n* 450. Boutaric, \cles du Pari., I, 343. Bigelow, Placiia angle, norm., p. 143. TAC. Sorm., 67. iumma, c. 10. Rymor. Fœdera, I, 12. Balasque et Dul.. Et. hist. s. Bayonne, , 327. — Pour les épaves terrestres, Beaum., 58, 4 et 69, 24 (la chose n'est pas îpave tant qu'elle est poursuivie). L. Delisle, Rec. de jug. de l'Echiq.. n* 541 : >i infra annum aliquis illud requisierit el probaveril esse suum,justicia iomini régis ei reddet. Reg. crim. de la just. de Saint-Marlin-des-Cfiamps^ î. 128, 143. Pasquier, InsL, p. 171, 201. Ragueau. v guesver.

(4) Publicité, voy. détails dans Ferriére, v* Epaves (bibliog.). Dclaniare, Tr. de police.