LA OU ON A LAISSÉ SA FOI, IL FAUT LA CHERCHER

peut dire qu'en général le propriétaire est réduit à une action personnelle contre le dépositaire, le gagiste, etc., à qui il a confié son meuble (I); tant pis pour lui s'il a mal placé sa confiance et si Vaccipicns en abuse pour faire passer l'objet à un tiers (2); contre ce dernier il est désarmé, mémo si son débiteur personnel est insolvable ; les voies de recours énergiques dont i] jouit contrainte par corps, saisie privée) font de cotte insolvabilité un accident assez rare (3).

(1) A° Textes qui formulent la règle coutumière J'aprés laquelle la revendication n'est pas admise. P. de Font, l'2, 3 : se aucuns requiert une cliose comme siue (sienne) et ne dil plus, nostre usage ne reçoit mie tel daim, se la partie ne le reçoit par sa volenté. Il faut alléguer une reson par quoi ele parti de lui outre son gré. TAC. Bourges (B. de Richeb., III, 8S0) , art. 55 : en demande de meuble n'a seulement que 4 actions : en prest. en depost. en despouille et en larrecin. La revendication romaine ni l'action hypothécaire n'ont lieu en Cour jaie. A. Favre, Cod. Fabr., VI, 27, 11 : quod Galli dicere soient : les rncublcs n'avoir point de suyte. Terrien, s. Norm., p. 25S. Voet, ad Pand., 6, 1. \'2. Boerius, Consuet. Diluric, f° 35 : inobilia non habenl sequelam. Cf. Bcssian de Pressac, s. Auvergne, 17, 1 : l'usucapion des meubles est abolie; les acquéreurs sont protégés par la Coutume générale du royaume : meubles n'ont point de suite. — Quoique ces derniers auteurs soient récents, ils donnent la règle comme ancienne. Denyssen, Diss. inaug., 1796; Raynaud, Thèse, 1873, p. 113, croient que cette maxime n'est qu'une forme abrégée de la règle du seizième siècle : meubles n'ont pas de suite par hyijolhèque. Desmarcs, 165. Coût, notoires du Châl., 23. Coût. d'Anjou de 1411, n» 288. — A quoi il faut répondre par les textes précédents et les suivants qui sont généraux et ne visent pas seulement l'hypothèque. — B" Textes appliquant la règle. Jostice^ 19, 35, 3 (engagement de la chose d'autrui, au lieu que si on engage la chose volée et que ce soit su, le gage ne vaut rien). Ass. de Jérus., C. des Bourg. ^ 40, 84 (saisie de la chose prêtée au débiteur par un tiers). Roisin, p. 90, n. lll (revendication autorisée par exception). Coutumes méridionales donnant à l'acheteur d'une chose volée le droit à une indemnité, si l'achat a ou liou en foire; a fortiori devrait-il en être ainsi pour une chose non volée, et cependant on ne prévoit pas ce cas, parce que le propriétaire n'a pas le droit de la reprendre. Toulouse, 95, otc. \RII, 1880. 342 (estault à Metz). L'absonco de l'usucapion des meubles en droit coutiimier s'explique ainsi très naturollomcnt (Orléans, 2f)0, 271); cependant il n'est pas sûr que la possession d'an et jour n'en tînt pas lieu anciennement iCnmpil. de us. Andegav., 35); quand elle cessa d'être générale, le vieu.x principe coutumier s'opposa à l'admission de l'usucapion romaine de trois ans. — Cf., pour le dr. allemand, Sachsensp., II, 60, 1 (refus de toute action contre les tiers détenteurs en cas de prêt, etc.). Maximes courantes : Hand muss //and wahren , vers 1400 (la main doit garantir la main, allusion au recours en garantie au cas où Ion trouve l'objet volé entre les mains d'un autre que le voleur: cf. sur le double sons de wahren, garantir, garder, Ileusler, II. 213). Schrœder . p. 373. Chaiscmariin, n'"-55 et 56. — Dr. anglais : au treizième siècle, le propriétaire n'a qu'une action contractuelle, of delinue (sur bailment) , contre le commodatai: e , etc. (Bracton, f" 102*>j, et celui-ci est seul autorisé à exercer l'a. furti.

(2) Peu importe la bonne ou la mauvaise foi do l'acquéreur.

(3) Prost, Ord. des Maiours, p. 228. Bayonne, 53, 1 ; lOi, l et suiv.