LIVRE III. TITRE III. CIIAP. V. | G I

confuses, que ce système engendra, et comment les plus grands maîtres de la jurisprudence s'y laissèrent euxmêmes engager !

Stériles controverses !

Car enfin, la novation, dégagée des liens du vieux formalisme romain, était devenue une convention comme une autre, puisant dès lors son existence et ses effets dans la commune volonté des parties.

C'est ce que le bon sens de Pothier avait fini par reconnaître :

« Nous ne sommes pas néanmoins, disait-il, attachés, dans notre jurisprudence, d'une manière tellement littérale (à la Constitution de Justinien), qu'il faille toujours que le créancier déclare, en termes précis et formels, qu'il entend faire novation; il suffit que, de quelque manière que ce soit, sa volonté de faire novation paraisse si évidente qu'elle ne puisse être révoquée en doute. C'est ce qu'établit d'Argentré, sur l'article 273 de la Coutume de Bretagne. » (n° 594).