livre m. titre m. chap. v

la seconde, et sous la condition que cette seconde obligation sera valable.

Aussi l'article 1273 dispose-t-il que :

« La novation ne peut s'opérer qu'entre personnes « capables de contracter. »

La novation, c'est-à-dire le contrat de novation, l'unique contrat, dans les deux é'éments, qui le constituent.

2° C'est d'ailleurs ce que les dissidents eux-mêmes sont forcés de reconnaître!

Ils reconnaissent que l'extinction de la première obligation doit avoir une cause.

Et alors ils disent que cette cause se trouve toujours dans la seconde obligation contractée par le créancier, qui, bien que déclarée nulle civilement, continue, après cette annulation, d'exister naturellement.

Mais ce nouvel argument n'est pas moins inadmissible que le premier!

L'obligation, qu'un mineur avait contractée, n'exhte, en effet, pas plus naturellement que civilement, aux yeux de la loi, après que l'annulation en a été prononcée.

Pourquoi cette annulation a-t-elle été prononcée?

Eh ! mais, précisément parce que la loi présume que le mireur n'avait pas encore le jugement assez formé pour contracter une obligation.

Or, ce motif est exclusif de l'existence d'une obligation naturelle.

Et c'est justement parce que la loi n'y voit pas d'obligation naturelle, qu'elle n'y voit pas d'obligation civile !

Quand est-ce donc seulement que l'obligation contractée par un mineur peut, après l'annulation judiciairement prononcée, revêtir le caractère d'une obligation naturelle?

C'est lorsque le mineur, devenu majeur, ou ses représentants, la reconnaissant comme telle, lorsqu'ils avouent eux-mêmes que cette obligation existe à leur charge!

Or, loin de l'avoir reconnue, le débiteur a fait annuler son obligation.

Donc, il n'y % en cet état, aucune obligation, ni civile ni naîurelle (corap. le t. III de ce Traité, n°34; Bugnet sur Pothier, t. II, p. 95).

Nous avons déjà remarqué combien les obligations naturelles on Droit romain diffèrent des obligations naturelles en Droit français, et qu'il serait périlleux de vouloir argumenter des unes aux autres ; cette controverse nous en offre un frappant exemple!

Il en est de même de 1 argument déduit de ce que la novation. faite en Droit romain par le pupille, sine tutoris aucloritate, n'en opérait pas moins novat.'on.

C'est que la novation, à Rome, consistait exclusivement dans la forme solennelle de la stipulation; or, le pupille, tout incapable qu'il était de s'obliger, pouvait néanmoins, en sa qualité de citoyen romain, jouer un rôle dans cette espèce de représentation juridique ; et cela suffisait!

Qu'y a-t-il de commun entre un tel régime et le nôtre?

Ajoutons, d'ailleurs, que nous pourrions même invoquer, en ce sens, certairs textes romains, et dire aussi, avec Ulpien :

«... Integra causa prislina restituenda est. » (L. !4 et I. 1G, § ft'., Ad Senatus Vetleianum; L. 50, ff. , De minoribus.)

3° Est-ce la. peine maintenant de réfuter l'argument, que la doctrine contraire a déduit de cet adage :

Obligado semel extincta non reviviscit ?

Non, sans doute, l'obligation, une fois irrévocablement éteinte, ne peut pins revivre, semel extincta!

Mais, précisément, ce que nous soutenons et ce qu ^ nous espérons avoir démontré, c'est que la premiè obligation n'a pas été irrévocablement éteinte, lorsque la seconde obligation a été contractée par un mineur 1