LIVRE III. TITRE III. CHAP. V

Mais à quoi bon ce double payement?

Est-il raisonnable que chacun d'eux ne reçoive que pour rendre?

N'est-il pas plus simple que, de part et d'autre, ils se tiennent quittes et qu'ils s'épargnent réciproquement les frais et les lenteurs, qu'un double payement rendrait, en effet, doublement nécessaires?

Assurément oui!

Et voilà la compensation. «... Debitiet crediti inter se contributio, » suivant la définition de Modestinus. (L. I, ff. de Compensât.)

C est une balance; et telle est bien littéralement son origine étymologique (pensare.... cum);

Une balance, disons-nous, dans laquelle on place les deux dettes.

Si elle se tient égale des deux côtés, l'extinction est totale ;

Si elle penche d'un côté plus que de l'autre, l'extinction est partielle; et la dette, qui pèse le plus, n'est éteinte que jusqu'à concurrence de la dette, qui pèse le moins (art. 1290).

477. — La compensation est fondée sur l'interprétation certainement très-intelligente de la commune volonté des parties.

M. Desjardins, d'accord avec M. Frédéric Durantcrâ, nie toutefois l'exactitude de cette base scientifique.

« La compensation n'a pas, dit-il-, pour cause F intention présumée des parties, v

Mais ce dissentiment des savants auteurs est peut-être plus apparent que réel ; car ils ajoutent que : la compensation a pour cause un ordre du législateur, fondé sur V équité, sur l'intérêt des deux parties, conforme à la convention, qui devrait, en général, être faite entre celles-ci. (De la Compensation, Introduct., p. 18.)

C'est précisément aussi ce que nous disons, à savoir : que le législateur, lorsqu'il voit en présence deux parties réciproquement créancières et débitrices l'une de l'autre,

présume que leur commune intention est de se libérer par compensation.

Les parties, en effet, doivent être présumées vouloir ce que leur propre intérêt leur conseille ; il n'y a pas, en général, de meilleures prémisses 1

Or, il est de l'intérêt des parties, de leur égal et réciproque intérêt, de compenser plutôt que de payer.

Que Tune paye l'autre, elle a cessé d'être débitrice; mais elle est restée créancière ; il lui faudra donc ensuite demander à l'autre son payement, et recourir peut-être à des poursuites, dont le résultat sera nul, si le débiteur a dissipé ce qu'il a reçu et s'il est insolvable! de sorte que, précisément, pour avoir payé la première, cette partie sera victime de son exactitude !

Mieux aurait donc valu, pour elle, payer son créancier fictivement avec la somme, dont celui-ci était lui-même débiteur envers elle.

C'est ce qu'explique très-bien Pomponius.

« Quia inlerest nostra potius nonsolvere quam solutum

repetere.... » (L. III, ff. de Compensât.)

Mieux vaut tenir que courir ! dit-on familièrement.

Ou, plus élégamment, avec le poëte :

« Un tiens vaut, ce dit on, mieux que deux tu l'auras;

Vun est sûr, l'autre ne V est pas. »

Guy-Coquille ajoutait que la compensation est aussi « fondée sur une raison politique, propre à conserver la société et amitié entre les hommes, et pour éviter les animosités, frais et longueurs, qui peuvent intervenir, quand chacun créancier poursuit le payement de sa dette ; et le dernier exécuté veut rendre la pareille à son créancier. » (Quest. et Rép. sur les articles des Coût., cccvi.)

478. — La compensation est donc fina'ement la fiction d'un payement réciproque de deux dettes, qui, dans leur rencontre, s'entre-détruitent et s'annihilent.

Qui compense, paye!

C'est une des clefs de cette matière.