LIVRE III. ÏÏTBB III. CHAP. V
loi au'orise, et que la convention pourrait être, au contraire, révoquée par la seule volonté de l'une d'elles ;
2° Parce que, s'il en était ainsi , les contrats, qui auraient pour objet des grains ou des denrées, deviendraient impossibles, puisque les dettes, qui en résultent, ne prendraient naissance que pour être éteintes à l'instant même !
3° Enfin, parce que la compensation, fondée sur l'intérêt des parties et sur leur intention commune, ne saurait être admise dans les cas où elle violerait manifestement leur intérêt et leur intention! (Comp. Duranton, t. XII, n° 391; Marca lé, art. 1291, n° 2; Colmet de Santerre, t. V, n° 262 bis , XIV; Desjardins, n° 113.)
507. — Une question plus sérieuse nous reste à résoudra sur cette dispesi ion finale de l'article 1291 .
La loi y met, comms nous l'avons vu, en présence une dette d'a-gent d'une part, et, d'autre part, une dette de grains ou de denrées.
Serait-elle aussi applicable au cas où les deux dettes auraient pour objet des grains ou des denrées, mais d'espèce ou de qualité différente ?
Paul doit à Pierre dix hectolitres de blé; et Pierre doit à Paul dix hectolitres d'avoine.
La compensation a-t-elle lieu entre ce» deux dettes ?
La solution affirmative compte des partisans très-convaincus :
1 ° Deux dettes, qui ont également pour objet des sommes d'argent, sont essentiellement compensâmes ;
Or, dit-on, la loi considère comme ayant également pour objet des sommes d'argent, les dettes qui ont pour objet des denrées, dont le prix est constaté par les mercuriales ;
D >nc, ces dettes sontj en effet, compensables elesmêmes, comme si elles avaient pour objet des somme;d'argent.
Devoir dix hectolitres de blé, dont le cours est constaté à 20 fr. par les mercuriales, c'est devoir 200 fr.
Et, de même, c'est devoir 200 fr., que devoir dix hectolitres d'avoine, dont le cours à 20 fr. est également constaté par les mercuriales.
Donc, ces deux dettes, de blé et d'avoine, assimilées ainsi à deux dettes d'argent, sont nécessairement compensables entre elles.
2° On ajoute que cette solution est commandée par un argument de logique irrésistible, et véritablement mathématique.
Comment, en effet, se pourrait-il que doux choses, qui sont, Tune et l'autre, séparément, compensables avec une troisième, ne fussent pas compensables entre elles!
Si elles sont, l'une et l'autre, également compensables avec cette autre chose, c'est évidemment qu'elles sont, l'une et l'autre, identiques avec elle;
Or, si elles sont identiques avec elle, comment ne seraient-elles pas identiques aussi l'une avec l'autre?
Cela serait incompréhensible !
Si B égale A, et que S égale aussi A, il est clair que B égaleS.
« Qux sunt eadem uni tertio, sunt eadem inter se. » (Comp. Zachariœ, § 326, texte et note 3; Marcadé, art. 1291, n° 2; Massé et Vergé, sur Zachariœ, t. III, p. 455, note 5; Desjardins, n° 63.)