LIVRE III. TITRE III. CHAP. V

A quoi bon? pourrait-on dire peut-être.

Voici un créancier, qui était, en même temps aussi, débiteur de son débiteur.

Et son débiteur l'a payé.

Eh bien ! il a reçu le payement de ce qui lui était dû.

Qu'importe qu'il l'ait reçu par erreur? et que veut-il en conclure?

Veut-il que son ancienne créance lui soit rendue?

Mais cette créance, et l'action qu'elle produirait, ne pourraient que le conduire au même résultat, qui est déjà produit; c'est-à-dire à lui faire obtenir le payement; il ne rendrait donc que pour recevoir.

Cet aperçu, toutefois, ne serait pas toujours exact.

Supposons, en effet, que Tune des dettes produisait des intérêts; tandis que l'autre n'en produisait pas.

Paul doit \ 0 000 fr. à Pierre, avec intérêts.

Et Pierre doit 10 000 fr. à Paul, sans intérêts.

Les deux dettes sont liquides et exigibles; elles réunissent, en un mot, toutes les conditions requises pour la compensation.

La compensation donc s'opère !

Néanmoins, en cet état, Pierre paye à Paul les 10 000 francs, montant de sa dette.

Quel ya être le résultat de ce payement, s'il anéantit, contre Paul, l'effet de la compensation opérée?

C'est que sa dette de 1 0 000 francs envers Pierre continuera d'exister et, par conséquent, de produiredes intérêts!

Peut-il en être ainsi?

Oui, répondrons-nous, si Paul, en recevant le payement, que Pierre lui faisait, savait que la compensation s'était opérée;

Non, s'il avait une juste cause de l'ignorer.

Car, dans ce dernier cas, il est clair qu'il n'a pas renoncé à une compensation, dont il ne connaissait pas l'existence.

Uaccipieris pourra donc, dans ce dernier cas, deraan- (1 r q"e les choses soient remise", entée son ancien débiteur et lui, dans l'état où elles étaient, ayant le payement;

A la charge, bien entendu, de restituer an solvens, les râleurs, qui lui ont été remises par lui.

626. — La solution, qui précède, nous paraît incontestable, dans le cas où le débiteur, qui a payé, connaissait l'existence de la compensation ;

Tandis que, au contraire, le débiteur, qui a reçu, l'ignorait.

Il ne saurait, en effet, dépendre de l'une des parties de priver l'autre du droit, qui lui appartenait, de se prévaloir de la. compensation opérée.

Elle a pu y renoncer pour elle; mais. elle n'a pas pu y renoncer pour l'autre partie. (Comp. Paris, 10 mai 1826, Sirey, 1827, II, 126.)

627. — Mais en doit-il être encore ainsi, dans le cas où le solvens lui-même avait une juste cause d'ignorer la compensation, qui avait éteint les deux dettes ?

Nous le croyons.

Il n'y a eu, en effet, dans ce cas, de renonciation à la compensation, ni d'un côté, ni de l'autre; puisque chacune des parties en ignorait l'existence.

Le solvens pourra donc, de son côté, invoquer la disposition de l'article 1290, qui ne distingue pas, en ce qui le concerne, si Yaccipiens connaissait ou s'il ignorait l'existence de la compensation.

Et, de son côté, Yaccipiens pourra aussi, en raison de l'ignorance, où il était de la compensation,, demander le rétablissement des choses dans l'état où elles étaient avant le payement, qu'il a reçu. (Comp. Zachariœ, Aubry etRau, t. IV, p. 238-239- Desjaudins, p. 451.)

628. — Des dé eloppements, que nous venons de fournir, il résulte que les effets, qui avaient été produits par la compensation opérée, disparaissent, entre les par-