‹ Cours de Code Napoléon (volume 5)Chapitre 375 sur 427 · B. Quel est l'effet de la confusion · texte numérisé non relu

B. Quel est l'effet de la confusion

C'est la seconde question, que nous avons posée. (Supra, n°698.)

Mais, vraiment, il semble, à première vue, que la réponse est très-simple.

Aux termes de l'article 1 234, la confusion est rangée parmi les modes d'extinction des obligations.

Et l'article 1300 dispose aussi qu'elle éteint la créance.

D'où il paraît bien résulter que la confusion est, comme le payement et les autres modes de libération, que l'article 1234 énumère, l'une des manières, dont les obligaons s'éteignent.

Telle fut, en effet, d'abord, la notion, que les jurisconsultes romains conçurent théoriquement de la confusion; et, à consulter seulement quelques-uns de leurs textes, on pourrait en déduire qu'ils y attachaient un effet extinctif aussi complet, que celui qui résulte du payement; de sorte même qu'elle libérait le débiteur ipso jure, et non pas exceptionis ope. (Comp. L. 75 et L. 95, § 2, ff. de Solutionibus ; L. 41, § 2, ff. de Evictionibus.)

5/jG COURS DE CODE NAPOLÉON.

Page 1