LIVRE I II. TITRE III. CHAP. V

7'45.' — Un héritier s'est fait restituer contre Pacceptation pure et simple, qu'il a faite de la succession. (Art. 783.)

Nous en avons conclu, de même, que tous les droits personnels ou réels, que la confusion ou la consolidation avait éteints, doivent renaître, de part et d'autre, soit à son profit contre la succession, soit au profit de la succession contre lui. (Comp. notre Traité précité, t. II, n° 564.)

744. — Voilà aussi comment, en matière de substitution, les créances du grevé contre l'instituant, et les créances de l'instituant contre le grevé, qui se trouvaient, pendant la durée de la substitution, paralysées par l'effet de la confusion, reprennent force et vigueur, au moment de son ouverture, soit au profit de la succession du grevé contre les appelés, soit au profit des appelés contre la succession du gra\é. (Comp. notre Traité des Donations entre-vifs et des Testaments, t. V, nos 577 et G12; L. 59, ff, ad Sénat. Treb'ellianum ; Labbé, n° 178; Toullier, t. IV, n° 439; Sebire et Carteret, Encyclopédie du Droit, \° Confusion, n° 35; Larombière, t. III, art. 1300, n° 13; voy. toutefois Duranton, t. XII, n° 486.)

SECTION Wi