ÉTANGS, IV

— salés, IV, 227 à 233.

ÉTAT, I, 10 à 75, 79 à 128, 159 à 186, 271 à 280, 318, 319, 341 à 354, 473 à 483 ; ii, 456, 480 à 489 ; m, 6 à 16, 61 à 66, 71 à 142, 161 à 184, 284 à 293 ; iv, 1 à 596 ; v, I à 601 ; VI, 3, 4, 577 à 608.

ÉTAT civil des personnes (Sêaularisation de Y), m, 364, 365.

ÉTAT (Papiers d'), m, 693, 694; iv, 521 a 523, 541.

ÉTAT (voir Siège, Paix, Guerre).

ÉTATS (Anciens pays d'), i, 130 à 132.

— provinciaux (anciens), i, 130 à 132.

États-Unis {voir Amérique).

Etat-major (Service d'), ni, 229 k 232.

Etrangebs, II, 509;iii, 59 à61, 168 à 171, 385, 493 à 503; iv, 223 h 227.

— (Etats et souverains), iv, 58 à 83.

— (Régiments), m, 171.

— (Propriétés de TEtat français en pays), iv, 84, 504 k 509.

— en France (Propriétés des Etats), iv, 81, 82.

— (Etablissements publies), iv, 78 à 80.

— (Etudiants), ii, 517.

lÎTroiANTS des Facultés, ii, 492, 493, 509, 516, 517, 519, 520,

EvÉCHÉs, m, 381 à 388; vi, 475 à 481.

EvÈQVES in partibus infidelium, rv, 393.

Excès de pouvoir (Recours pour), ii, 29 à 47. Exercice tinancier, m, 82 h 88.

— de la régie, v, 420, 421, 423, 427, 433, 443, 453. Expertise, ii, 217, 218, 231, 238, 268 à, 273 ; v, 403. Expropriation pour cause d'utilité publique, m, 616 h. 704. BxpuLSiON des étrangers (Droit d'), ni, 495 à 497,

ExTERRiTowALiTÉ dcs navircs étrangers]mouillés dans les ports,

IV, 241 à 243.

Extraction de matériaux, ii, 261, 262; ni, 722 à 730.

Fabriques d'églises, m, 383, 387 ; vi, 235, 236, 239, 240, 243 à

Fabrique (Dessins et marques de), m, 808 à 815. Facultés, ii, 171 à 176, 490, 492, 495, 516 à 526; vi, 465 à 467. Faits de guerre, ii, 344 à 353; vi, 387.

Femmes (Droits des), m, 24, 25.

Fermes-modèles, iv, 500.

Finlande, i, 446 ; m, 125 (et voir Russie).

Fleuve, iv, 172 à 207.

Flotte, m, 252 à 276 ; iv, 241 à 243 {voir aussi Équipages de la

flotte).

Fluviale (Pèche), iv, 369 à 376.

Foires et marchés, i, 393, 394, 395.

Fonctionnaires publics, m, 330 à 338; 348 à 353. Fondations, m, 383, 387 (et voir Dons et legs). Fonds commun (Ancien), vi, 163.

— de non-valeur, ii, 242, 243; v, 407.

— de secours, iv, 131 ; vi, 169.

— de subvention, vi, 170.

Fontaines publiques, vi, 223.

Forets, ii, 299 ; m, 785, 786 ; iv, 374, 375, 484 à 489 ; v, 110.

Forges et fourneaux, m, 769, 770.

Fortifications et forteresses (voir Ouvrages fortifiés et places

de guerre).

Fortifiés de la défense de terre (Ouvrages), iv, 290 à 300.

— de la défense de mer (Ouvrages), iv, 300 à 309. Fortune publique, iv, 34; v, 1 à 601.

Fournitures (Marchés de), ii, 187 à 192, 249 à 253, 424 ; ïv, 296,

Frontière maritime, iv, 300 à 309.

— de terre et zone frontière, ii, 274, 328, 355 à 360 ; iv, 289 &

Fronts de mer, iv, 30t, 306.

Frais de régie et de perception, m, 97, 101 ; v, 330 à 582. Funérailles, i, 332, 337, 344 ; lu, 407 à 414 ; vi, 279, 280.

Gallicane (voir EgUse).

Garantie admi nistrative des agents du gouvernement (Ancienne), m, 330 à 357.

— (Service de la), ii, 570 à 575.

— d^intérêts, IV, 270 à 278, 283 à 289 ; v, 56 et 37, 60. Garde nationale (Ancienne), n, 564.

Gardes du génie, il, 331, 332, 355 à 360.

— d'artillerie, ii, 354, 355.

Gardiens de batterie, ii, 331, 332, 354, 355.

Gazonnehent des montagnes, m, 766 h 783.

Gestion d'affaires, n, 346 à 348 ; vi, 378 à 380.

Glanage, i, 328, 339.

Goémons, iv, 357.

Golfes ou grandes baies, iv, 343, 344.

Gouvebnemekt, i, 3, 6, 10 à 50, 67 à 75, 80 à 108, 122 à 123.

Grades dans Tarmée, m, 233 à 237.

Grande-Bretagne, i, 294, 433 h 463, 476; ii, 72, 482, 484, 590, 595, 596; m, 50, 83, 84, 98, 99, 124, 126, 155, 156, 329, 480, 500, 597, 600, 672, 750 à 752, 804, 805, 810, 812, 815 ; IV, 82, 223, 242, 232, 253, 263, 307, 425, 426, 506 ; v, 447, 449, 476, 477, 479, 481, 483, 484, 562, 575, 579, 581.

— voirie (voir Voirie).

Grappillage, i, 328, 329.

Greffe (Droits de), v, 530 et 531.

Grèves maritimes, iv, 208.

Grèce, i, 293, 465 ; ii, 71, 591 à 595 ; m, 83, 124, 329, 599, 600