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solution pendant les années qui ont suivi', sans qu'il soit facile, d'ailleurs, de discerner pour la plupart s'ils sont intervenus dans des hypothèses où l'hypothèque de la masse avaitété inscrite. La jurisprudence semblait fixée en ce sens, lorsque la Cour d'Agen se prononça en sens contraire le 5 décembre 1887. Un pourvoi fut formé contre cet arrêt et la Chambre civile de la Cour de cassation revenant sur sa jurisprudence de 1860, décida, par arrêt du 24 mars 1891, que le vendeur perd Faction résolutoire dans le cas prévu, en d'autres termes que la masse est un tiers au sens de la loi de 1855*.

Dans l'espèce, le privilège avait été inscrit d'office avant la faillite, à la suite de la transcription faite par l'acheteur ; puis le vendeur avait laissé périmer l'inscription, et la faillite était survenue avant qu'une nouvelle inscription eût été prise. De plus, le syndic avait pris inscription au nom de la masse (article 490 C. com.). L'arrêt décide — s'appuyant sur les arguments que nous avons indiqués' — que le privilège ne peut plus être inscrit au préjudice de la masse, qu'il se trouve par conséquent perdu, et que cette perte entraîne celle de l'action résolutoire.

Depuis 1891, plusieurs décisions ont été rendues dans le même sens\ et il ne semble pas qu'il en ait été rendu en sens contraire. La Chambre des requêtes, par un arrêt du 7 février 1898 % s'est ralliée à la thèse de la Chambre civile.

Est-ce à dire que cette jurisprudence soit déOnitive ? 11 est permis d'en douter.

D'une part, les arrêts de la Cour de cassation de 1891 et de 1898 passent sous silence les motifs sur lesquels était fondée la décision de 1860, mais sans les réfuter, de sorte que ces motifs n*ont rien perdu de leur force.

i. Dgon 13 juin 1864, Sir. 1864.11.244, — Lyon 6 a^ril 1865, D. P. 1866.V. 481, Sir. 1866. H. 196, — trib. de Langres 8 juin 4888, Gaiette du Palais, 1888. 11.185, —trib. de la Seine 24 novembre 1889, Le Droit du 24 décembre.

2. D. P. 1891.1.145 Pandeeieê françaises périodiqt$e9t 1891.1.401 (note de M. Colin), Sir. 1891.1.209 [note de M. Lyon-Caen).