‹ Cours de droit commercial (volume 3)Chapitre 329 sur 334 · VEÎSTES ALÉATOIRES. — VISITE D'UN NAVIRE · texte numérisé non relu

VEÎSTES ALÉATOIRES. — VISITE D'UN NAVIRE

qui lui sont dus, si les choses vendues n'ont pas été livrées au temps convenu, 281. — Comment il doit remplir rengagement pris de faire arriver en tel temps à l'acheteur les choses vendues, i6. — Quand la perte de la chose vendue, arrivée chez le vendeur, après la résolution de la vente, ib. — Comment les parties conviennent de la qualité et de la quantité de la chose vendue, 282. — Chose qui doit être livrée, en cas de vente d'une chose indéterminée dont l'espèce est seulement indiquée dans la convention, ib. — Quid, s'il y a désignation d'une qualité pareille à un échantdlon qui se trouve n'avoir pas la qualité indiquée? ib. — Du refus fondé sur la différence entre la chose livrée et les échantillons sur lesquels le contrat avait eu lieu , ib. — Comment et dans quel temps il doit être exprimé, ib. — Conséquences résultant du fait de la réception par l'acheteur sans les précautions légales, ib. — Du cas où la chose vendue aurait péri en route, 283. — Différence entre les difficultés sur la qualité de la chose vendue et la garantie des vices rédhibitoires, 284. — Règles auxquelles cette garantie est soumise, ib. — Bonne foi et ignorance du vendeur, ib. — Ce qui doit comprendre la vente il tanl la mesure, 285. — Celle en bloc ou à forfait, ib. — Tare ou déflcit à déduire dans l'intérêt de l'acheteur, ib. — Délai dans lequel l'acheteur doit vérifier la quantité de ce qui lui est livré, ib. — Garantie de la quantité et de la qualité due par le vendeur, si la vente a été faite sur facture, 286. — Ce que devient le contrat si la chose n'a pas été livrée dans les quantité et qualité convenues, ib. — Garantie dont peut être tenu le vendeur envers l'acheteur, en cas d'éviction , ib. — Obligations de l'acheteur, 287. — Délai dans lequel il doit prendre livraison, 288. — Comment l'expiration du délai peut seule constituer l'acheteur en demeure, ib. — Cas dans lequel la résolution de lajvente peut être demandée, ib. — Obligation de l'acheteur de payer, 289. — Des promesses de vente el d'achat, 298. — Comment elles se forment, ib. — Quand peuvent être rétractées, ib. — Du cas où elles sont accompagnées d'arrhes, ib. Voy. Fentes aléatoires , Ventes conditionnelles.

Ventes aléatoires. Espèces de ventes aléatoires, 299. — Différence entre les ventes aléatoires et les ventes conditionnelles, ib. — Comment les entreprises de fournitures sont des ventes aléatoires, 500. — Nature et effets de la vente de produits futurs, 303. — De celle à forfait, risques et périls, 304. — Différence entre celle-ci et la iirccédente, ib. — Défiailion de la vente

d'espérances, 305. — Sa différence des ventes de produits futurs de la nature ou de l'industrie, ib. — Égalité et bonne foi avec lesquelles le contrat doit être interprété et exécuté, ib. — Vente d'un coup de filet, ib. — Les loteries sont des ventes d'espérances, ib. — Nature et effets de la vente à profit commun, 30G. — En quoi elle diffère de la commission pour vendre , moyennant une part dans les bénéfices, ib. Voy. Aléatoires.

Ventes à Vencan. Voy. Encan {vente à V).

Ventes conditionnelles. \cn\.es réputées telles, 290.

— Effets de la vente en gros ou en bloc, 292. — Règle d'après laquelle on juge qu'une vente est faite en bloc, ou que le prix dépend du mesurage qui sera fait, ib. — Lien produit par le contrat en ce dernier cas , ib. — Nature de la vente sous condition de dégustation, ib. — Obligations de l'acheteur, si l'achat a pour objet des marchandises destinées à être revendues, 293. — Nature de la vente à l'essai, 294.

— Sa différence de la vente avec une condition résolutoire , ib. — Droits acquis à l'acheteur par une vente conditionnelle, 296. — Quid, si, dans l'intervalle de la convention à l'événement de la condition , la chose périt ou est détério-' rée? 297. — Si elle éprouve une dépréciation, ib- — Effets de l'accouiplissement de la condition , ib. Voy. ycntcs aléatoires.

Ventes de créances. Voy. Cession-transport.

\e:<t:es judiciaires . Des divers cas de ventes judiciaires, 270, 612, 616, 1169, 1265. Voy. Encan {vente à V), Faillite, Navire.

Ventes publiques de marchandises. Comment et par qui doivent être faites celles qui ont lieu par enchères, 131 . Voy. Aj^che, Commissaires- Prisetirs, Courtiers, Encan (vente à V).

Vérification de créances, 1184 et suiv. Voy. Faillite.

Vérification d'ecrt^wres, 1373. Voy. Compétence.

Vice propre d'une chose. Ce qu'on entend par là, 590, 1293.

Vices rédhibitoires. Voy. Action rédhibiloiret Fente.

Victuailles. Choses désignées par ce mot, 599.— Privilèges des sommes dues pour victuailles, 945. Voy. Capitaine de navire.

Vje. Peut être assurée, 589. Voy. Assurances terrestres.

Virement. Nature, forme et effets de cette négociation, 236. Voy. Compensation , Risconlre.

Visa. Comment et par qui doivent être visés le livre journal et le livre des inventaires d'un commerçant, 86, 87, 90. Voy. Livres de com-

Visite d'un navire. Dans quelles circonstances

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