DES FAILLITES

i092. L'objet de ce litre est déconsidérer les faillites , dans tout ce qui concerne les intérêts pécuniaires, sans distinguer si la conduite du failli le met, ou non, à l'abri d"un soupçon de banqueroute. 11 sera divisé en onze chapitres.

Le premier traitera de la déclaration de faillite ;

Le deuxième, des effets de la faillite à l'égard du failli;

Le troisième , des effets que produit la faillite à regard des tiers ;

Le quatrième, des premières mesures à prendre pour la conservation des droits des créanciers ;

Le cinquième , des syndics définitifs ;

Le sixième , de la vérification des créances ;

Le septième, de l'action révocatoire à Tégard des actes frauduleux ;

Le huitième , du concordat ;

Le neuvième , de Tunion des créanciers ;

Le dixième, de la clôture de la faillite ;

Le onzième , des revendications.