CHAPITRE PREMlKIi. SECTION PHKMIf:HK

Du DÉPÔT voLONTAiiŒ , uixuLiLii. Obl'KjatioHS du dêposHaire.

40fî. Le dépôt volonlaire , régulier, a pour iOri. (leliii à (jui des marchandises soiil exobjet dos marcliandises ou autres choses de pédiées, pour les reeiîvoir en dépôt, doit tout celte nature ; les monnaies donnent plus par- ses soins à leur réception. Si l'introduction ou ticulièrement lieu au dépôt irrégulier. le séjour ne peut avoir lieu (pi'en faisant des

Cependant, des espèces peuvent aussi être déclarations, en donnant des cautions, en

confiées à litre de dépôt régulier ; mais , dans jiayant ou consignant des droits, il est tenu

ce cas, il faut (jiie les parties aient eu soin de d'accomplir toutes ces conditions, à moins

marquer les pièces déposées, de caractères que l'expéditeur ne le lui ait expressément in-

d'individualilé tels, qu'on ne puisse douter de terdit. Il pourrait, néanmoins, nonobstant

l'identité du dépôt, ainsi qu'on le verra cette défense, remplir ces formalités, acquit-

n" 127-i. 1er les droits et faire les dépenses qu'elles exigent, si, faute de s'y conformer il s'exposait

493. Plusieurs causes peuvent porter un à des poursuites directes et à des amendes; et commerçant à mettre des marchandises en il acquiert le droit de s'en faire rembourser dépôt. Quelquefois, c'est uniciucmcnt comme par l'expéditeur, de la même manière que si mesure de conservation et de confiance ; ])lus celui-ci l'y avait expressément autorisé, souvent il arrive que des marchandises sont H doit, autant (|ue le permettent ses inslrncexpédiées pour une desiination où elles ne lions , vérifier, en recevant les objets envoyés, l)euvent parvenir qu'après avoir séjourné dans si ce sont bien ceux qui lui ont été annoncés certains lieux, soit pour subir les vérifications et expédiés , s'ils sont convenablement condi- (ju'exigent la sûreté et la santé publirjues, ou lionnes, et s'ils n'ont éprouvé aucune diniil'application des lois relatives aux douanes, nulion , perle ou avarie dans la route. En octrois, etc., soit ])our être réunies avec général , les lettres de voiture dont nous pard'autres, soit pour attendre (pic l'emvoyeur lerons n*'^ 558 et suivants, annoncent, etl'uvienne lui-même, ou pardes préposés, prendre sage sous-entend toujours, l'invitation de ne les mesures nécessaires pour les njetlre en recevoir et de ne payer que d'après celle vériroute : c'est ce qu'on appelle assez générale- fii>aiion. S'il y a lieu à la responsabilité du \\\(t\\\.enlreiml. voiturier, il doit faire constater Télal des

choses, envoyer le procès-verbal à l'expédi- com. c. h.

'iO^. Celui qui reçoit les marchandises se leur ou à celui qui lui est indiqué à cet effet , "

nomme consitjnaiairc. Le dépôt peut quelque- et quelquefois même agir selon l'urgence,

fois lui être fait, soit pour vendre , soit pour Par le même motif, il doit veiller à ce qu'en

expédier ces marchandises : il est alors com- déchargeant les marchandises , et en les pla-

missionnaire de vente, d'expédition ou de çant dans ses magasins , on évite tout ce qui

transport; et dans ces cas, indépendamment i)ourrait les détériorer; à ce qu'on sépare des

des obligations qui lui sont imposées comme autres marchandises celles qui pourraient leur

dépositaire, et des droits qu'il acipiiert en communiquer de§ vices, ou dont le voisinage

celle qualité, il en a d'autres dont nous par- pourrait en causer rinflammation ou produire

leronsdans le tilro VU; il ne s'agit ici que du d'autres accidents, dépôt pur et sinq»le.

Les obligations du dépositaire et du dépo- 406. Le dépositaire doit conserver fidèle-

sant feront l'objet des deux sections sui- ment les choses qui lui ont été confiées,

vantes. En règle générale , il ne doit point chercher