DE LA CONFUSION

257. Les principes sur la compensation s'appliquent en géiiéial à la confusion. La première anéantit la dette , lorsque celui qui est «^'^ créancier d'une personne , se trouve , d'un I autre côté , son débiteur; la seconde opère le même effet , par la réunion , sur une seule tcte, des qualités de créancier et de débiteur d'une même dette.

La conséquence de ces principes est qu'une dette éteinte par la confusion , ne peut être l'objet d'aucune négociation ; par exemple , si un commerçant qui a , dans les mains d'un autre , des fonds , et qui doit de son côté , à celui-ci, une somme quelconque, tirait sur ce débiteur, et au profit de ce même débiteur, une lettre de change où il annoncerait que ces fonds en sont la provision , celte opération , devenant un mode de payement , anéantirait cette lettre de change, à l'instant même, de manière qu'il ne pourrait plus en êlre fait de transport.

Mais, dans tout autre cas, l'intérêt des tiers et des négociations commerciales veut que l'on applique à l'extinction , par confusion , des effets de commerce , les principes que nous avons donnés n^ 227. Si donc l'accepteur d'une lettre de change setrouvaiten devenir propriétaire par quelque négociation, il pourrait, tant que l'échéance ne serait pas arrivée , la faire sortir de ses mains , par endossement , sans qu'on eût le droit d'opposer aux tiers de bonne foi, qu'ils n'ont pu devenir propriétaires d'une créance éteinte par la confusion ; ce mode d'extinction n'aurait d'effets que si la lettre était encore sa propriété à l'échéance. Nous aurons occasion, n" 445, de parler d'une question qui peut s'élever dans ce cas.