M PART. IV. TIT. V. CHAP. V. SECT. J
dans ses expressions ; l'événement qui donne indiqué, il n'y a point encore de choses expo
lieu au délaissement , a un caractère d'impor- secs à des risques, si le voyage n'a pas lieu,
lance qui peut lui donner une publicité plus Ce que nous avons dit n" 77.r>, doit empêcher
éclatante qu'à celui qui ne produit que des de confondre le commencement du voyage
avaries; d'ailleurs, une solution contraire avec celui des risques. Si Ton avait stipulé, par
aurait pour conséquence d'appliquer la pré- exemple, que les risques sur le corps com-
somption à toute avarie, quelque peu impor- menceront dès que le navire aura pris charge, m*.
tante qu'elle fût, ce qui amènerait des entraves la prime serait acquise à l'assureur, quoique "'
dans le commerce des assurances. le voyage fût rompu avant la mise à la voile ,
Une autre cause incontestable de ristourne si déjà le navire avait pris charge. Mais si l'as-
est le défaut de chargement des choses assu- surance ne portait que sur les risques qu'un
rées sur le navire désigné : quand même on navire parti de Bordeaux, et destiné pour la
en chargerait d'autres, et que ce navire Martinique, aurait à courir, depuis les îles
ferait le voyage annoncé dans la police, la dis- Canaries jusqu'au lieu de sa destination , il
solution du contrat aurait lieu. A cet égard , y aurait ristourne si le voyage se terminait aux
comme on l'a vu n° 870 , le contrat d'assu- Canaries.
rance est de droit strict. Si on a fait assurer La rupture du voyage a lieu , non-seule-
tels objets chargés dans tel navire, et qu'on ne ment quand le navire ne part pas, mais encore
les y ait pas réellement placés , l'existence quand il part pour une autre destination que
d'autres objets, quel qu'en puisse être le prix, celle qui avait été déterminée par la police,
ne rend point le contrat valable. II importe- quand même le port de celte destination serait
rait peu que les choses chargées fussent des plus proche que le port de la première : par
matières avec lesquelles pourraient être fabri- exemple, si un navire en armement à Bor-
quées celles que désigne le contrat , ou des deaux , destiné pour Cadix , faisait voyage
objets qui se composent avec les matières pour La Rochelle.
désignées dans ce contrat : par exemple, Il peut quelquefois être incertain, si le qu'une assurance ayant été faite sur de la voyage a été totalement changé , ou simplefarine, on eût chargé du blé, ou qu'une assu- ment s'il a été rompu depuis qu'il est enlrerance ayant été faite sur des laines, on eût pris : ce que nous avons dit nos 676 et suivants, chargé des pièces de drap ; le blé converti en quoique relativement à une matière différente, farine , la laine convertie en drap , sont , fait sentir la distinction entre l'un et l'autre comme nous l'avons vu n° 155, des espèces cas. Dans l'exemple ci-dessus donné, le fait nouvelles. parle de lui-même; car un navire armé à Bor-
Mais, par suite de ce que nous avons ajouté, deaux, avec destination pour Cadix, ne fait il en serait autrement d'une assurance faite sur pas un seul moment, lorsqu'il se rend à La du blé désigne en sacs, et qui se trouverait Rochelle, une partie de la route qui conduit à simplement entassé dans le navire. On pour- sa destination. Mais si un navire a dû partir rait même aller jusqu'à dire que , si une assu- de La Rochelle pour Cadix , et qu'il se rende rance avait été faite sur des lingots d'or ou à Bordeaux, l'incertitude est plus grande parce d'argent , l'assuré qui les aurait convertis en que la direction est la même au commencevaisselle , en piastres, ou en quadruples, ne ment du voyage, et qu'on peut se demander serait pas censé avoir substitué une chose à si réellement le départ n'était pas pour Cadix, une autre, parce que la vaisselle , les piastres si l'entrée à Bordeaux n'a pas été une simple ou quadruples peuvent facilement se réduire rupture de voyage, en lingots, et que la matière ne change pas. Les expéditions que doit prendre le capi-
Quand même on aurait chargé ce qui a été laine lèveront presque toujours l'incertitude.
