PART. IV. TIT. VII CÏIAI\ I. SECT. III

exactement écoulé entre celui du départ d'un Dans tons lee cas que nous venons d'indi-

port et de Parrivée dans un autre. quer, les droits des créanciers sont purgés ,

Cependant , comme les navires peuvent sans qu'ils puissent éviter la rigueur de ce avoir une destination qui les oblige à des dé- principe, en prétendant que la vente et les barquements , ou à des relâches fréquentes, circonstances qui l'ont suivie, leur ont été intellcs que celles que Ton a désignées sous le connues. C'était à eus de veiller à la conservanom de caravane, sans qu'un intervalle de tion dé leurs droits.

trente jours puisse s'écouler pendant la durée Tant que ces droits n'ont pas été purgés

de l'un de ces voyages pris séparément, le parce moyen, les créanciers peuvent former

navire est encore présumé avoir l'ait un voyage, opposition entre les mains de l'acheteur. Ce-

s'il ne revient dans le port d'où il est» parti , lui-ci, à moins qu'il ne préfère d'acquitter inté-

que soixante jours après son départ : dans ce gr aie ment les créances pour lesquelles a été

cas, il n'est point nécessaire qu'il justifie faite cette opposition, est obligé, même quand

de relâche, de débarquement ou d'arrivée à il aurait payé le vendeur, et sauf son recours

un autre port. contre celui-ci, de rapporter le prix de son

Mais ces règles ne peuvent s'appliquer qu'à acquisition aux opposants; sinon, il peut être la navigation au cabotage , dont nous avons dépossédé par l'effet de la saisie et vente fait connaître les caractères n° 600. La nature forcée que les créanciers ont droit de pourdes voyages de long cours commande d'autres suivre , comme si le navire était toujours la mesures pour que les droits de l'acquéreur ne propriété de leur débiteur. Il peut aussi , au soient pas trop longtemps incertains , et qu'il lieu d'offrir aux poursuivants le rapport du CIJ ne puisse pas aussi retenir arbitrairement le prix d'achat , déclarer qu'il leur en fait abanprix de son acquisition, sous prétexte d'op- don. Cette déclaration faite au greffe du tripositions possibles de la part des créanciers du bunal civil, et signifiée aux poursuivants, l'afvendeur. Il n'est pas nécessaire que le navire franchirait de toutes poursuites , puisqu'elle soit arrivé à sa destination , ni , à plus forte éteindrait l'action réelle qui seule existe conraison , rentré au port de départ ; il suffit , qu'à tre lui. ,94, la circonstance d'une expédition pour voyage Mais lorsque l'acheteur offre aux créanciers de long cours, se réunisse celle qu'un espace le rapport du prix, s'il ne suffit pas pour les de plus de soixante jours s'est écoulé depuis le satisfaire en totalité , ils peuvent attaquer la départ du navire, pour que l'acquéreur ait vente pour cause de fraude, et, s'ils justifient purgé les droits , quels qu'ils soient , d'autres leur allégation , faire déclarer que le navire (0M. créanciers du vendeur. n'a pas cessé d'appartenir au débiteur, sur qui

Lorsque la vente a été faite pendant que le ils en poursuivront ensuite la saisie et la vente

navire était en voyage, c'est-à-dire dans fin- forcée.

tervalle écoulé entre le moment où le capitaine Tout ce que nous avons dit dans cette section

a pris ses expéditions, et celui où il est rentré s'appliquerait, suivant l'observation que nous

dans le port du départ , le navire est toujours avons faite, n° 941, à une portion du navire,

réputé, à l'égard des créanciers du vendeur, comme au navire entier.

SECTION III

De la collocation des créanciers sur les navires.

avoir continué d'appartenir à celui-ci. Quelle que soit la durée ou continuation de ce voyage, com. r.. ii. après l'époque de la vente, l'acquéreur ne peut

purger les droits des créanciers, qu'en fai- 951. On peut distinguer, en ce qui concerne

sant, après l'arrivée ou retour, une expédition la collocation des créanciers sur les navires, du navire à son nom , à ses risques, et avec la manière dont elle peut être provoquée et toutes les conditions que nous avons expliquées, s'opérer, et l'ordre dans lequel les créanciers