‹ Cours de droit commercial (volume 5)Chapitre 19 sur 302 · Ï>ES DÎ10ITS ET DES DEVOIRS DU CAPITAINE · texte numérisé non relu

Ï>ES DÎ10ITS ET DES DEVOIRS DU CAPITAINE

G28. La nature et l'objet de la mission du capitaine , qui le rendent dépositaire et représentant, soit des intérêts de l'armateur, soit de

celui des chargeurs, et la responsabilité que nous verrons \ être attachée , lui donnent une

autorité presque absolue dans le navire. Il est néanmoins des circonstances , dont les unes sont prévues par les lois, les autres , déterminées par l'usage, où il est tenu de prendre conseil des principaux de l'équipage, c'est-àdirc du pilote , des maîtres mariniers et niai- Ires ouvriers. Mais , à l'exception de certains cas que nous aurons soin d'indiquer, ces avis ne sont que consultatifs ; et dès qu'il a rempli ce préalable, il est maître du parti à prendre, puisqu'il est seul responsable des suites.

Ce chapitre sera consacré à considérer le capitaine comme chef du navire et préposé à sa conduite pendant la navigation : c'est dans le titre IV que nous parlerons des obligations qu'il contracte relativement à la conservation des marchandises chargées.

Dans une première section, nous ferons connaître les droits et devoirs du capitaine, avant le départ du navire ; dans la seconde, ses droits et devoirs pendant le voyage; dans la troisième, ses droits et devoirs au débarquement ; dans la quatrième, les obligations respectives des capitaines de plusieurs navires qui se trouvent réunis.

SECTION PREMIÈRE

Des droits et des devoirs du capitaine avant le départ.

629. Le premier soin d'un capitaine doit être de se procurer un bon équipage ; il commettrait une faute grave , s'il partait avec un équipage inexpérimenté , ou insuffisant pour conduire le navire.

Il ne peut donc être gêné , ni directement ni indirectement , dans son choix , par les administrateurs chargés de la surveillance maritime. Outre qu'il est plus capable qu'un autre d'apprécier l'habileté et l'activité des gens qu'il engage , il est juste qu'il ne prenne que ceux qui lui conviennent sous tous autres rapports. Cependant , une sage déférence pour la qualité de l'armateur , et surtout de puissants motifs fondés sur les principes qui rendent ce

tOM. C. H.

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