QUATRIÈME PARTIE

Pages.

Chap. II.

Du commerce maritime 1 Sect. Ire.

TITRE Ier. Des navires et de ceux à

qui ils appartiennent. . 3 Sect. II.

Chap. Ier. Des navires en général. .Ibid. Chap. II. Des conditions particulières Sect. III.

auxquelles est soumise la propriété d'un navire. . 4 Sect. IV.

Chap. III. Des diverses manières dont s'acquiert la propriété

des navires 7 $ i.

Sect. Ire. De ia construction des na- $ n-

vires Ibid.

Sect. II. De l'acquisition des navires. 9 $ m.

$ I. De l'acquisition des navires Chap. III.

par actes volontaires. .Ibid.

§ n. Des ventes de navires par

autorité de justice. . . 11 Sect. I,T. Art. 1. De la saisie el vente forcée

des navires Ibid. Sect. II.

Art. 2. De diverses autres espèces de ventes de navires, par autorité de justice. . . 15 J III. De l'acquisition des navires

par prescription. . . . 1G TITRE III. Chap. IV. De la copropriété dc> navires Ibid.

TITRE II. Des capitaines de navires. 18 CnAP. I r. Chap. Itr. De la nomination et de la

révocation du capitaine. ibid, Sect. Ire.

Page».

Des droits et devoirs du capitaine 20

Des droits et devoirs du capitaine avant l«- dépai t. Ibid.

Des droits et devoirs «lu capitaine pendant le voyage. 2 »

Des droits el devoirs du capitaine à l'arrivée. . . 29

Des obligations respectives des capitaines de plusieurs navires réunis. . "I

De l'abordage.

De l'obligation <ie secourir

d'autres navires. . .

Des \ le conserve.

De reflet des engagements ou des fautes <ln capitaine ///«/.

Des engagements personnels <lii < apitaine. . . Ibid.

!><> engagements de l'armateur envers l<- capitaine et les tiers avec lesquels celui-ci a contrai té 56

engagements relatifs au

louage «le leurs ■ Des i Dents des gens

de mer en général. . . i" Règles communes i toute

Sect. II.

Art. 1

Art. 2.

Dwf. 1.

Dist. 2.

Disf. 4.

înt.

5 iv.

S vi.

Sect. III.

Chap. II.

Chap. III.

TITRE IV

Chap. Ier. Chap. II.

Chap. III.

Chap. IV.

Sect. Ie.