‹ Cours de droit commercial (volume 5)Chapitre 3 sur 302 · DES NAVIRES ET DE CEUX A QUI ILS APPARTIENNENT · texte numérisé non relu

DES NAVIRES ET DE CEUX A QUI ILS APPARTIENNENT

598. Nous appellerons navire, tout bâtiment les bricks, les cullcrs , les briyunlins , les de mer destiné au commerce; le nom de vais- yinques , les Un lunes , les felouques, les barseau est plus particulièrement réservé aux ques , les bateaux, etc., sont autant de noms bâtiments que l'État emploie. Un navire peut sur l'acception desquels l'usage du commerce être considéré : 1° en lui-même, indépendant- ne permet point de se méprendre* La nature ment des transactions dont il est l'objet ; 2" dans et l'espèce de convention doivent cependant les conditions particulières auxquelles est as- être considérées pour juger de quelle imporsujettie celle propriété; 3° dans les moyens par tance serait le plus ou moins d'exactitude et lesquels elle peut être acquise ; 4° dans les de précision de ces sortes dénonciations dans modilicalions que l'intérêt de la navigation les actes.

apporte aux principes généraux, lorsqu'un Le navire conserve toujours son identité ,

navire appartient en commun â plusieurs per- quoique tout ce qui avait sei w à le construire

sonnes. Nous en ferons l'objet des quatre clia- ait été ebangé par l'effet de réparations; les

pitres suivants. divers matériaux successivement employés à

remplacer les parties défectueuses ou délrui-

"°* tes, leur sont substitués d'une manière telle

HM A PITRE PREMIER fluc 'c corl)S esl toujours réputé le même.

Le mot navire , employé seul dans les coudes NAVIKES EN GÉNÉRAL. . .• 1 | r •.• i i •

ventions ou dans les dispositions des lois,

599. L'expression navire étant générique , comprend , de plein droit , les agrès , si queldoit s'appliquera des cbaloupes , à des bar- que stipulation ou quelque présomption réques , ou à toutes autres constructions cm- sullanl de l'usage ou de l'espèce particulière ployées à naviguer sur mer, lorsque ces objets du contrat ne les exclut en tout ou en partie. ne sont point eux-mêmes des accessoires On nomme ayrès , la chaloupe , le canot , destinés au service d'un bâtiment plus consi- les ancres, mâts, câbles, voiles, poulies, dérable. vergues et autres semblables objets qui , par

Dans l'usage du commerce, les navires eux-mêmes , ne font pas tellement pai lie intésont distingués par leur grandeur ; et chaque grante du navire , qu'on ne puisse les en déclasse est connue sous un nom qui désigne â tacher sans fractures , mais qui , formant l'instant quelle est la force du navire : ainsi l'appareil indispensable pour l'équiper et le

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