SES ACCESSOIRES

s'il y a lieu, contre le capitaine et tous autres auteurs de celte perte*

Il parait donc juste qu'on ne se décide à

faire le jet, qu'après eu avoir reconnu e< coav staté ta nécessité. Ainsi, le capitaine, à qui la situation du navire fait connaître (pie le jet est nécessaire , doil tenir un conseil compi

des intéressés au chargement, qui se trouvent sur le navire, et des principaux de l'équipage.

S'il > a diversité d'avifl , celui des priueip.tux

de l'équipage est préféré , quand même les intéressés au chargement se trouveraient en majorité et s'opposeraient au jet. Il serait à craindre que le désir de conserver leurs marchandises n'influât sur leur opinion, et m; les empêchât de consentir au seul moyen de salut, dont l'équipage est le meilleur juge.

Il n'est pas probable qu'il se rencontre di circonstances dans lesquelles les princtpaui de l'équipage ne soient pas d'accord, parce que, dans un danger pressant, l'évidence doit frapper quiconque a l'habitude de la navigation. Toutefois, s'il y avait partage, il serait naturel de donner la voix prépondérante au capitaine. Mais si la majorité n'admettait pas la proposition du jet, le capitaine ne pourrait y procéder que sous sa responsabilité personnelle, et les tribunaux apprécieraient ses raisons justilicatives, en les comparant aux motifs de refus que les délibérants ont dû exprimer.

735. L'arbitraire ne doit pas présider au choix des choses à sacrifier.

D'abord, en quelque circonstance que ce soit, et quand tout ce qui compose le chargement, en choses inanimées, en bestiaux ou autres animaux, serait jeté, la nécessité de continuer l'allégement, n'excuserait pas le jet

des esclaves, dans les lieux ou, la traite des

noirs n'étant point interdite, on les considérerait encore eemme des marchandises. L'humanité ne permet pus que, pour sauver nos propriétés et même notre vie, nous sacrifiions celle des hommes qui n'y attentent

I «s ustensiles les moin- >it ail raw. en.

navire , soit aux personnes , les i hoses les plus *'* 30**

72 PART. IV. HT. IV. CIIAP. IV. si;ct. I.

pesantes ctde moindre prix, doivent être jetées Mais, soit qu'une délibération ait précédé ,

les premières; ensuite, les marchandises du et que les circonstances n'aient pas permis de

pont inférieur, d'après le choix du capitaine , la rédiger, soit que toute délibération avant été qui doit toujours s'éclairer de l'avis des princi- impossible, on ne puisse que constater cette paux de l'équipage , sans être tenu de s'y con- position et la nécessité où l'on a été d'agir sans former. Quant aux chargeurs, la crainte que discussion , le capitaine est obligé de rédiger, ™«. c l'intérêt personnel n'élève des obstacles et n'en- aussitôt qu'il le peut, un procès-verbal expritraîne des délais ou des vérifications , pendant mant les motifs qui ont déterminé le jet, et lesquels le navire pourrait périr sans ressource, détaillant les objets jetés et ceux qui sont enne permet pas qu'on les consulte sur l'cxécu- dommages par cet événement, tion de la mesure arrêtée. Les délibérations intervenues pour décider Il est néanmoins juste qu'on jette , avant le jet régulier, les procès-verbaux relatifs au toutes autres , les marchandises dont il n'y a jet irrégulier, sont transcrits sur le registre de ni connaissement ou pièce équivalente, ni dé- bord, et signés des délibérants, ou bien l'on com. en. claration du capitaine. Comme la perte de ces exprime les motifs de leur refus de signer. On 2 objets ne donne lieu à aucune contribution en ne doit pas attendre que le navire soit arrivé faveur de ceux à qui ils appartiennent, le ca- au port de décharge, pour les affirmer et les pitaine n'agirait pas en mandataire exact des vérifier. Ce retard favoriserait la fraude d'un armateurs et des chargeurs qui se sont mis en capitaine qui ferait mettre secrètement à terre, règle, s'il conservait des marchandises dont la des marchandises qu'il supposerait ensuite perte ne leur coûtera rien , pour en sacrifier avoir été jetées. Il doit donc être procédé à d'autres qui devront être payées par contribu- ces formalités, au premier port de relâche, dans non. c tion. Il en est de même, comme on l'a vu les vingt-quatre heures de l'arrivée. com. en. n° 725, des effets placés sur le tillac, hors le La perte des marchandises qui ont été jecas d'une navigation au petit cabotage. Peu tées à la mer n'est pas toujours le seul effet importerait que le capitaine eut fait ce place- du jet; il peut se faire qu'on n'ait pu l'opérer ment sans y avoir été autorisé. Le chargeur qu'en endommageant d'autres portions du aura, sans doute, des indemnités à prétendre chargement. La nécessité d'en indemniser contre lui; mais si, pour les éviter, le capi- les propriétaires, est la conséquence de même taine ne jetait pas ces objets de préférence, principe qui ne permet de détruire la propriété les autres intéressés auraient à leur tour le droit de l'un, pour sauver celle de l'autre, qu'à la de le poursuivre en dommages-intérêts. charge d'une indemnité. Il peut arriver aussi

que le jet, reconnu nécessaire, ne puisse être 756. On ne doit pas se dissimuler que, dans opéré qu'en brisant quelques parties intérieu- Co«. c le désordre produit par une tempête , et dans res du navire, ou même en l'ouvrant, ce qu'en la précipitation d'une mesure commandée par termes de marine on nomme saborder, en cou- «c un péril imminent, il est souvent impossible de pant des mâts, des câbles, en déchirant des se conformer à toutes ces règles, et qu'il faut voiles : tous ces dommages, lorsqu'ils sont une alors agir plutôt que délibérer. Ces délibéra- suite immédiate du jet, sont soumis aux mêlions et avis sont donc subordonnés , comme mes règles, toutes autres précautions qu'exigent les lois,

à l'empire de la nécessité. Aussi, dans l'usage, S m. - Des dommages ou pertes qu'éprouve le on distingue le jet régulier, précédé et accom-

navire.

pagné de délibérations , et le jet irrégulier, où 757. C'est un des accidents ordinaires de la

la nécessité et l'imminence du danger font, en navigation que le navire soit endommagé en quclqucsorte, jeterecqu'on trouvesouslamain. son corps ou dans ses accessoires, par la tem-