DE LA CONSTRUCTION DES NAVIRES

du Sund. Parcelle dernière expression, il faut dans le Levant , s'ils ont élé retardés par unc entendre, non les côtes ci pays situés autour cause valable, on n'est pas obligé de revenir des mers Méditerranée et Baltique, mais les faire renouveler leur congé avant la fin de l'an-

CÔtei et pays situés sur l'Océan, au delà des née ; il suffit d'acquitter un dnulile droit , au

détroits de Gibraltar et du Sund. Ainsi, un premier voyage fait après leur retour. voyage de Rouen à Saint-Pétersbourg n'est Le congé demeure sans effet , dèi que le réputé que de grand cabotage, puisqu'il n'est voyage est fini, et conformément a l'art. Il de ni expressément, ni implicitement compris Pordonnance du 48 octobre 1740, le capitaine dans les voyages de long cours (i). I tenu de le représenter su bureau do port où

Les navires de toutes portées qui se livrent il fait son retour, avant d'en obtenir un noiià la pêche ou à des destinations que les règle- veau.

menti y ont assimilées, se trouvant dans le eas Le voyage peut avoir pour objet de se ren-

de rentrer et de sortir journellement , ne sont die, du port OU le navire a pris son expédition, tenus de renouveler leurs congés que de mois dans un autre port qu'on nomme de deH en mois. À l'égard des autres , on dislingue lion , ou de revenir de Ce port à celui d'oè le ceux qui sont d'une portée de trente tonneaux navire es! parti : < qu'on appelle v<

et au-dessous, et ceux d'une portée supérieure, d'aller, ou voyage Ae retour. Il pourrait aussi

Conformément aux articles 4, 5et6 du décret avoir pour objet l'aller et le retour ensemble

du 48 octobre 4793, les navires de trente et considérés comme voyage unique. Nous au-

tonneaux et au-dessous qui se livrent à la na- rons occasion d'appliquer fréquemment, par

vigation , ainsi que tous les bateaux, barques, la suite, celle distinction et de faire connaître

allèges, canots et chaloupes employés au petit les conséquences qui en résultent, cabotage ou à la pèche sur la côte, ne doivent

prendre qu'un congé par an ; et avec cet acte, 1"

ils peuvent se rendre à tel porl qu'ils jugent à

propos : seulement le droit de congé est plus CHAPITRE III.

ou moins élevé, selon que le navire est ou n'est DES diverses mamiuks pai p«SQomxaa s'Acour.m pas ponté. Quant à ceux au-dessus de trente LA PMW*rf ■>" NAV

tonneaux, ils doivent prendre un congé par GOi.On peut devenir propriétaire d'un na-

voyage. Ce congé constate le lieu de départ et vire, soit en le faisant construire, soil en l'ac-

de destination. Le voyage n'est fini que par le querant par l'un (](>* moyens qui transfèrent la

retour du navire dans le port d'où il est parti, propriété en général.

conformément au décret du 4 8 octobre 17î)5. Le propriétaire d'un navire reçoit, dans

Si, avant ce retour, on veut donner au navire l'usage, le nom à* armateur, nom qui est égale-

une destination pour un autre port français, il nient donné à la personne qui , ayant loué en

faut obtenir un nouveau congé qui relate les entier le navire appartenant a une autre, l'arme

précédents, afin de conserver la traee de celui et l'expédie pour son compte. qui a élé primitivement délivré au port d'où le Le double rapport sous lequel nous venons

navire dépend. dédire que pouvait être considérée' l'acqoisi-

Un nouveau congé est également nécessaire li()|» des navires, fera l'objet des deux sections

lorsqu'avant de rentrer dans le port d'où le na- suivantes, vire est parti , on veut l'expédiera l'étranger. SECTION PBEMU RI

Dans ce cas, le congé sert un an ; et même

i , De la construction des nav>

pour les navires qui sont employés en caravane