‹ Cours de droit commercial (volume 5)Chapitre 70 sur 302 · Noul avons fait connaître, dans les · texte numérisé non relu

Noul avons fait connaître, dans les

dernière mesure serait seule avarie commune; nos 687 et suivants, ce qui était dû aux gens

en conséquence, le montant de cette avarie de mer qui tombaient malades, étaient blesséf

serait déterminé d'après ce que valaient le mât ou pris, au cours de la navigation,

et ses accessoires, dans l'étal de rupture causée Les circonstances qui occasionnent cesacci-

par le cas fortuit, qui, avant la délibération dents servent à déterminer si les dépenses qui

pour en faire le sacrifice, n'était qu'une avarie en résultent sont, ou non, des avaries coininu-

siinple à la charge de l'armateur. ncs. Ainsi, lorsqu'un homme de mer tombe

738. En combinant ces deux règles, il en résulte que si un coup de vent avait fracassé le mal, et qu'ensuite, pour le salut du navire, il lut nécessaire d'achever la fracture et de le jeter à la nier, avec voiles et cordages, cette

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