PART. IV. TH. V. CHAP. I. SECT. II

les chances de la perte ou des avarice des le cours du voyage, lort même que le décharchoses assurées. Il se met, pour ee qui n'a pas peinent aurait été autorisé par la convention . été formellement excepté , au lieu ci place de ou ordonné par les règlements locaux, tels l'assuré , et s'oblige à supporter et à réparer que ceux qui ont pour objet les mesures sunicov. en. tout le dommage que des événements mari- taires , ne seraient point supportés par L'dSSU- 980 0:57' limes pourront causer aux objets assurés. Il rcur. Ainsi , le pillage des marchandises par importe peu que ces événements aient pu cire des ennemis sur mer, serait a la charge de prévus, ou qu'ils soient tellement extraordi- l'assureur; mais un événement de ce même naircs, qu'on ne puisse supposer, dans les genre, arrivé sur terre, qu'on appelle quelparties , l'intention de les prévoir. quefois avanie , ne serait pas à sa charge.

Nous allons faire connaître , dans un pre- Si l'assurance portait sur des objets dont

micr paragraphe , la nature des risques ; dans une porlion serait chargée , et l'autre ne le

le second , nous traiterons de leur durée. serait pas encore , cette dernière partie ne serait point au compte de l'assureur ; il y aurait

g ler.De la nature des risques. ,ieu à ,a ré(]uclion ou au rislourne dont nous

770. Les notions données dans les titres parlerons dans le chapitre cinquième. Cela

précédents, ont déjà fait connaître la plupart serait vrai quand même le défaut de charge-

des cas de force majeure qui sont naturelle- ment , par suite duquel est arrivée la perte des

ment à la charge de l'assureur. Ainsi , la tem- choses laissées sur le rivage , aurait été occa-

péte, le naufrage, l'échouement , le jet, l'a- sionné par un accident maritime qui aurait

bordage , la feu , la prise , le pillage , l'arrêt entraîné le navire ou forcé de dérader, les

par ordre de puissance , les suites d'une dé- assureurs ne répondant que des pertes arrivées

claration de guerre ou de représailles , les sur la mer. changements forcés de navire ou de voyage ,

la vente ou engagement de marchandises , la 771. Par une juste conséquence des prinmise en commun de vivres pour les besoins cipes expliqués n° 590, les assureurs ne sont de la navigation , la contribution aux pertes pas responsables de ce qui arrive par la faute éprouvées pour le salut commun, les sacri- ou le fait de l'assuré. Mais nous avons fait confiées déterminés par ce motif , les frais et naître les modifications que l'usage avait apdépenses qui n'auraient pas eu lieu si la force portées à ces principes, relativement à la majeure ou quelque accident imprévu n'y avait contrebande en pays étranger, et il en résulcontraint, sont des événements dont l'assureur terait, pour l'objet qui nous occupe, la condoit réparer les suites envers l'assuré. On dé- séquence que l'assureur pourrait légitimement signe génériquement tous ces cas par le nom prendre à ses risques la possibilité que certaide fortune de mer ou sinistre; et l'on distingue nés marchandises , déclarées ou présumées, le sinistre majeur, dont l'effet est de causer d'après les diverses législations sur les prises la perte totale ou presque totale des choses maritimes, contrebande de guerre, fussent exposées aux risques , du sinistre mineur, dont confisquées, ou même donnassent lieu à la le résultat est de diminuer la valeur de ces confiscation ou à l'arrêt du navire, choses , sans en causer la perte totale ou près- L'assureur ne répond point aussi, en règle que totale. générale, des pertes et des accidents causés

Il faut que ces accidents soient arrivés sur par le fait ou la faute du capitaine, ou de tout

mer, puisque nous supposons ici qu'il s'agit autre préposé de l'assuré, d'assurances maritimes. Ainsi , à moins de Ainsi, lorsqu'un capitaine tarde trop à sor-

convention contraire , les accidents qui arri- tir du port, et que le navire éprouve, par l'ef-

veraientsur terre aux choses assurées, pendant fet de ce retard, une tempête qu'il eût évitée