RE DES BISQUES

neitent retombe sur l'assuré puisque h1 capircem. c»,

laine et l'équipage sont préposes ou présumés être préposés par lui.

Les exemples que nous avons donnes , étant pris dans les làutesdu capitaine ou des gens de

l'équipage dont il est responsable, il semblerait

convenable de n'en faire l'application qu'au

mi ces personnes sont les préposes dircels

de l'assuré : par exemple, lorsque l'assurance

est faite sur le navire ou sur des marchandises appartenant à l'armateur. On pourrait croire

qu'il n'en devrait pas être ainsi, dans les auli es cas où l'assurance est laite sur les propriétés de simples chargeurs; mais cette distinction ne

sauiail être admise, parce que, connue nous

l'avons dit n ' 688, loin chargeur qui place «les marchandises sur un navire, est présumé avoir

constitué le capitaine, son mandataire pour leur transport, garde, .surveillance et garantie. Ainsi, par suite des principes que nous venons d'établir, un chargeur ne pourrait se l'aire indemniser, par son assureur, de la perte des marchandises vendues par le capitaine, sans nécessité constatée, même en lui abandonnant son recours contre l'armateur. Dès que le capitaine n'a pas constaté la nécessité, il est en faute ; et s'il est en faute , la perte n'est plus le résultat d'une force majeure. Le chargeur a son recours Contre le capitaine cl même contre l'armateur, dans les termes de la responsabilité

eipliquée n* 663 ; mais il n'a pas d'indemnités à demander à l'assureur. Au contraire, si les oins , légalement constatés, avaient prive ce chargeur de tout ou partie de ses marchandises , l'assureur en répondrait , sauf ensuite a

venir prendre l'indemnité qui, par la contribution des cochargeors, pourrait lui appartenir; ou sauf, si (dlcs avaient été vendues pour satisfaire à quelque besoin du navire, à exercer contre l'armateur, les droits du chargeur, expliques n° 72<S, en vertu de la subrogation dont nous parlerons U* 855 et 861.

Celte solution ne nous parait point impliquer contradiction avec ce qui a été dit n" 663. Dans ce passage de notre cours , nous avons dû examiner de quoi était lenu l'armateur