DE LA DURÉE DES RISQUES

d'où il suit, comme on l'a vu n° 770, que si répondra des risques jusqu'au lieu de rentière

une partie des choses assurées est déchargée , décharge. Cette stipulation laisse l'assuré maî-

ct l'autre partie restée sur le navire , lors de Ire de déposer telle espèce «-n quantité de ses

l'accident , la responsabilité des assureurs est marchandises qu'il jugera convenable, à la

limitée à celle-ci. * Martinique, à la Guadeloupe, peu importe :

dès qu'il ne lait point la décharge ailleurs

779. Les conventions sur la nature et Tes- qu'à une île française d'Amérique , il est dans pèce de ces risques peuvent, comme noui les termes de la convention ; les risques contil'avons déjà dit, être aussi variées que les nuent de subsister. Mais, dans celte seconde parties le jugent à propos. Il est donc impor- hypothèse, si le temps des risques dure toutaut de faire une grande attention, non-seule- jours, la matière en diminue. Si, après quelmentaux clauses en elles-mêmes, mais souvent ques déchargements, le navire périt, l'assureur aussi aux expressions (pie les parties ont cm- ne répond plus que de. ce qui restait au ployées, expressions consacrées par l'usage, moment du sinistre. Si Pierre a acheté et mis et auxquelles ce même usage attribue un sens d'autres marchandises sur le navire, et (pie qui constitue telle ou (elle sorte de convention, cet accident maritime les ail fait périr, l'assuavec ses effets propres. De même, rien ne reur n'en répond pas, parce que la clause que s'opposerait à la validité des stipulations qui nous venons d'indiquer n'a pas eu pour objet déchargeraient L'assureur de la responsabilité de l'autoriser au remplacement des choses déde tels ou tels risques désignés , ou qui fixe- chargées, mais seulement d'empêcher que des , . i aient des limites à la garantie de certains décharges partielles ne soient considérées dangers. comme rupture de voyage, capable de mettre

(les conventions, qui ne se supposent point, fin aux risques. 11 avait un moyen de rendre

doivent être clairement stipulées, ou du moins l'assureur responsable des choses substituées,

résulter de l'ensemble de la police et des cir- c'était de le stipuler expressément, ou même

constances. implicitement, par la clause de faire eehelle,

Ainsi, une personne qui expédie et fait as- qui, dans l'usage, produit cet effet.

surer des marchandises, pour un pays com- L'usage sert aussi à interpréter cette clause.

posé de plusieurs stations commerciales, telles Ainsi, le droit de faire échelle ne s'entend (pic

«pie sont les îles du golfe du Mexique, peut de la faculté de s'arrêter dans des ports, rades

se réserver le droit de décharger partie de ces et autres lieux de stations maritimes, et non

marchandises successivement, sans qu'on doive d'entrer dans des rivières (pie les règlements en induire que la relâche et le déchargement locaux ne permettraient pas de considérer de cette portion dans un lieu, mettra lin au comme lieux de relâche, voyage. Elle peut, de plus, charger d'autres Ainsi, des chargeurs de pacotilles ne sont marchandises cnrcmplacement, continuer ainsi pas présumés avoir acquis, par cela seul qu'ils ces opérations pendant tout le temps que le les oui fait assurer sur un navire qui devait navire ira de port en port, et imposer à Tassu- faire échelle, le droit d'y substituer les objets reur la responsabilité, soit de ce qui restera achetés avec le produit de ces pacotilles, du chargement primitif, soit même de ce qui et de prétendre que la garantie de l'assureur 3C9. aura été chargé enroule, jusqu'à ce que le na- s,' continue sur ces choses, jusqu'à ce que le vire arrive au port de désarmement. navire ait fait son entière décharge. L'objet Ainsi, Pierre se fait assurer trente mille spécial et direct de chaque assurance, était francs de marchandises, sur un navire expédié telle pacotille, dont le déchargement met fin pour les îles françaises de l'Amérique , sans aux risques : la Stipulation qu'on pourra charautre désignation , avec clause (pie l'assureur gej en remplacement, et que l'assurance cou